Mardi 24 septembre 2024 - Bruxelles
À partir de
140,00 € TTC 115,70 € hors TVA
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Orateurs reconnus et spécialisés
Attestation et points de formation
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Renseignements complémentaires formations@larcier-intersentia.com Numéro gratuit : 0800 39 067

Colloque – Le marché de l’art sous les feux du droit

De la Rue de la Loi au Mont des Arts

Colloque | Mardi 24 septembre 2024 | Belgique | Marie-Sophie de Clippele, François Derème
Description

Le marché de l’art fascine, tant par la beauté et la variété des œuvres qui y circulent, que par les montants parfois aussi faramineux qu’imprévisibles qui peuvent y être brassés. Mais le marché de l’art n’échappe pas à l’emprise du droit : régulation des pratiques et des objets, mesures préventives et répressives du blanchiment, contraintes juridiques liées à la cession des œuvres (ventes, donations, successions), conséquences et optimisation fiscales, limitations dans la circulation de certaines œuvres protégées à titre de patrimoine, etc. Sous les feux du droit, le marché de l’art n’en dit pas pour autant son dernier mot et veille à ce que soient adoptées en son sein de nouvelles ‘bonnes pratiques’ que devront désormais observer marchands, maisons de vente aux enchères, musées, collectionneurs et philanthropes.

Rassemblant des experts académiques et praticiens tant du droit que du marché de l’art, les présentations croisées de ce colloque éclaireront le rôle du droit sur le marché de l’art et vice-versa. Collectionneurs, particuliers et professionnels y trouveront leur bonheur.

Programme

Sous la coordination de Marie-Sophie de CLIPPELE et François DERÈME

 

8h45 :   Accueil des participants

9h :  Introduction

9h15 :   L’économie du marché de l’art ; impact de la législation sur le marché, par Kim OOSTERLINCK, Directeur général des musées royaux des Beaux-Arts à Bruxelles, Vice-recteur et Professeur de finance, Solvay Brussels School Economics & Management, ULB, et Anne-Sophie RADERMECKER, Chargée de cours, Gestion culturelle – ULB

9h35 :   La lutte contre les trafics illégaux d’œuvres d’art et la nouvelle législation préventive (quatre AR du 19 avril 2023) de blanchiment de capitaux et financement du terrorisme, par Benoît SCHOONBROODT, Inspecteur - Officier de Police Judiciaire Auxiliaire du Procureur du Roi - Direction générale de l’Inspection économique, Cellule marché de l’art

10h05 :   L’évolution du marché de l’art ancien, par Philippe HENRICOT, Directeur - Colnaghi Brussels

10h25 :   Pause

11h :   Comment transmettre sa collection et ses œuvres d’art (juridique, fiscal et compliance) ? par François DERÈME, Avocat spécialisé en planifications successorales et en transmissions de collections et d’œuvres d’art

11h40 :   Le collectionneur philanthrope, pourquoi et comment transmettre à un musée ? par Marieke DE BAERDEMAEKER, Conservatrice au Musée de la Ville de Bruxelles – Maison du Roi

12h :   Le mécénat dans tous ses états, perspectives juridiques, par Antoine VANDENBULCKE, Professeur à l’UMons – ULB

12h30 :   Déjeuner

14h :   La protection des biens culturels et le marché de l’art : je t’aime moi non plus ?, par Marie-Sophie de CLIPPELE, Chargée de cours, UCLouvain Saint-Louis – Bruxelles

14h40 :   La recherche de provenance, prérequis indispensable au marché de l’art, par Patricia de ZWAEF, Experte judiciaire, gérante fondatrice du cabinet Tempera au G.-D. de Luxembourg

15h :   Fonctionnement et bonnes pratiques des maisons de vente, par Emmanuel VAN de PUTTE, Directeur – Sotheby’s Belgique et Luxembourg

15h20 :   Questions / réponses

15h40 :   Conclusions, par Patrick MESTDAGH, Président de la ROCAD (Royal Chamber of Art Dealers)

16h :  Fin de la journée

Orateurs

Sous la coordination de

  • Marie-Sophie de Clippele : Professeure en droit à l’UCLouvain Saint-Louis – Bruxelles, Chaire droit de la nature et droit de la culture.
  • François Derème : Avocat aux barreaux de Bruxelles et de Mons
Informations pratiques

Dates

Mardi 24 septembre 2024, colloque de 9h à 16h

Accueil des participants dès 8h45.

 

Lieu

Bibliothèque royale de Belgique

Mont des Arts, 28

B-1000 Bruxelles

 

Prix

140 € TTC : participation au colloque

Gratuit pour les étudiants (sans le lunch) mais inscription obligatoire par courriel à Ariane DE HARLEZ (a.deharlez@larcier-intersentia.be).

 

Publics visés

Avocats, notaires, banques privées, assureurs, collectionneurs et particuliers.

 

Formation permanente

Une demande d'agrément a été introduite auprès d'AVOCATS.BE et de la Chambre nationale des notaires.

Ce colloque peut faire l’objet d’une prime Liberform si vous remplissez les conditions.

 

Renseignements complémentaires

Larcier-Intersentia

formations@larcier-intersentia.com

Numéro gratuit : 0800 39 067

 

 

 

 

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