Annales du droit luxembourgeois - Volume 11 - 2001

Les Annales du droit luxembourgeois sont une revue juridique luxembourgeoise à parution annuelle fondée en 1991 par Maître Marc THEWES et Maître Dean SPIELMANN, tous deux avocats à Luxembourg et enseignants au Centre Universitaire de Luxembourg. La revue est dirigée depuis 2002 par un comité de direction qui se compose de Maîtres Marc THEWES, Dean SPIELMANN, Franz FAYOT et Steve JACOBY, tous avocats à Luxembourg et enseignants au Centre Universitaire de Luxembourg. Publication désormais fermement établie dans le paysage juridique luxembourgeois et instrument indispensable du juriste, les Annales reflètent l'actualité et les tendances du droit luxembourgeois au cours de l'année précédente et fournissent un état des grandes questions qui animent le droit luxembourgeois. Le onzième volume des Annales, avec 608 pages le plus important de la collection, témoigne d'une actualité particulièrement riche au cours de la période couverte par ce numéro. Le dixième anniversaire des Annales du droit luxembourgeois fut célébré en 2001 par une séance académique rehaussée par un discours du Pr Francis DELPÉRÉE sur «Les citoyennetés multiples» dont le texte est publié dans ce onzième volume. Y figure également le texte du discours tenu par Me Florence TURK, avocate à la Cour, lors de la dernière Rentrée solennelle du Barreau de Luxembourg. Sous le titre «Être ou ne pas naître», l’auteur examine l’arrêt Perruche de la Cour de cassation française. La réplique du Bâtonnier Pierre Thielen est également reproduite dans ce volume. Conformément à la tradition, les Annales 2001 reproduisent un certain nombre d'articles de fond, parmi lesquels on compte, dans ce volume, une étude de Me Anne REULAND relative à la lutte anti-blanchiment dans le contexte des nouvelles technologies ainsi qu’un commentaire de Pierre-Alexandre DEGEHET consacré au règlement communautaire qui a remplacé la Convention de Bruxelles concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l’exécution des décisions en matière civile et commerciale. Le cadre juridique relatif aux antennes relais fait l’objet d’un article du à la plume de Stéphane LE GOUEFF et Me Jean-Pierre WINANDY propose une analyse de la fraude à la loi et l’abus de droit en droit fiscal luxembourgeois. L'article de Anne-Catherine RIES sur la télévision sans frontières à l'âge numérique fait également l'objet d'une publication aux Annales 2001. Finalement, et comme à l'accoutumée depuis la création de ce prix, les Annales reproduisent l'étude de la lauréate 2002 du prix du mémoire de la Fondation Bibliothèque du droit luxembourgeois, Me Caroline ENGEL, sur les droits des parties privées dans la recherche de la preuve pénale. A côté des deux chroniques de Georges FRIDEN et de Me Patrick KINSCH, consacrées au droit communautaire et à la pratique internationale, le lecteur trouvera dans cette édition des Annales pour la première fois un examen de jurisprudence du droit des sociétés rédigé par Me Franz FAYOT.Finalement, le lecteur trouvera la partie bibliographique, qui renseigne le lecteur sur les publications récentes touchant au droit luxembourgeois. Le nouveau volume reste fidèle à sa conception d’origine consacrée à la présentation de l’actualité juridique par des publications d’un haut niveau scientifique.

Digital version available on :

• Strada lex Luxemburg

You have a subscription? Activate the digital version for free with the code in the book.