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Droit des obligations

Boek | 16e editie 2025 | Frankrijk | Marjorie Brusorio Aillaud
Beschrijving

Complet et précis, ce manuel est remarquable par sa clarté.

Il présente les fondements de la matière, ses évolutions et son actualité, avec de nombreux exemples et leurs références.

Il permet de comprendre, d’apprendre en détail et de réviser :
- les termes juridiques ;
- les notions complexes ;
- les arrêts fondamentaux ;
- les contentieux importants.

Il comprend 14 tableaux synthétisant les notions fondamentales, 58 encadrés précisant notamment des positions et/ou évolutions jurisprudentielles, ainsi qu’un index détaillé.

Il présente également le projet de réforme de la responsabilité civile, remis le 13 mars 2017, par Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice.

À jour au 1er avril 2025.

Technische fiche
Meer informatie
Producttype Boek
Formaat Paperback
EAN / ISSN 9782802775928
Reeksnaam Paradigme – Manuels
Gewicht 673 g
Beschikbaarheid In voorraad
Aantal pagina's 426 blz.
Toegang tot oefeningen Nee
Uitgever Larcier
Taal Frans
Publicatiedatum 19 mei 2025
Beschikbaar op Strada Belgique Nee
Beschikbaar op Strada Europe Nee
Beschikbaar op Strada Luxembourg Nee
Inhoudsopgave

Liste des principales abréviations
Sommaire
Introduction

Partie 1. La responsabilité civile extracontractuelle et les quasi-contrats
Titre 1. La responsabilité civile extracontractuelle
Chapitre 1. Les conditions de la responsabilité extracontractuelle
Chapitre 2. La mise en oeuvre de la responsabilité extracontractuelle
Titre 2. Les quasi-contrats
Chapitre 1. La gestion d’affaires
Chapitre 2. Le paiement de l’indu
Chapitre 3. L’enrichissement injustifié

Partie 2. Les contrats
Chapitre 1. La classification des contrats
Chapitre 2. La formation des contrats
Chapitre 3. Les effets des contrats
Chapitre 4. L’inexécution des contrats

Partie 3. Le régime général des obligations
Chapitre 1. Les modalités des obligations
Chapitre 2. La transmission des obligations
Chapitre 3. L’extinction des obligations

Bibliographie générale
Index
Table des encadrés
Table des tableaux

Hoofdstukken