L'acquiescement en droit international - 2 volumes

Grâce à un soutien institutionnel à l'édition, cet ouvrage est disponible en libre accès sur Strada lex https://www.stradalex.eu/en/se_mono/toc/ACQDRINPU/doc/ACQDRINPU_001 ainsi que https://libra.unine.ch/handle/123456789/32261 et https://zenodo.org/records/10209619.

Acquiescer est synonyme d’acceptation silencieuse, comme le résume l’adage « qui ne dit mot consent ». Ces expressions ont-elles voix au chapitre en droit international ? L’acquiescement indique les conditions dans lesquelles la prétention d’un sujet est portée à la connaissance de son adversaire. Ce dernier peut subir une modification de sa situation juridique s’il ne réagit pas. Habituellement cantonné aux différends territoriaux et maritimes, le principe général d’acquiescement est en réalité omniprésent en droit international public. La structure en trois temps au coeur de l’acquiescement (prétention ; connaissance ; charge de réagir) est notamment attestée dans les sources du droit, en droit des traités, dans la responsabilité internationale, et dans le règlement des différends.

Cette étude a pour ambition d’offrir un panorama le plus complet possible de l’acquiescement. Ce cheminement débute par un aperçu historique, une énumération des institutions apparentées, ainsi que l’analyse de sa nature juridique, qui constituent le premier volume. Les éléments et conditions de son fonctionnement, ses effets juridiques, ainsi que sa (re)construction par les tribunaux sont l’objet du second volume. De nombreux exemples tirés de la jurisprudence de la Cour internationale de Justice, des Conventions internationales, et des travaux de la Commission du droit international émaillent le texte.

Par sa vocation de guide, l’ouvrage offre un point de départ qui peut être consulté par les étudiants et les professionnels du droit pour trouver des développements théoriques ou pour des recherches ponctuelles. L’étude fournit de riches informations sur les concepts connexes : actes unilatéraux, estoppel, consentement tacite, et processus coutumier sont analysés sous le prisme de l’acquiescement. L’ouvrage se présente également comme un répertoire d’arguments et de stratégies permettant – selon les aspirations du lectorat – de faciliter ou d’empêcher la survenance d’un acquiescement.

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