
Procédure civile et procédure pénale
Unité ou diversité?

Cet ouvrage s’interroge sur la théorie générale du procès. Il s’agit de revenir sur la conception du droit commun processuel avant qu’elle ne soit absorbée par les garanties du procès équitable qui en occultent l’essence. Le développement de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme mais aussi la remise en cause des règles procédurales par les récentes questions prioritaires de constitutionnalité fournissent l’occasion d’un retour aux notions fondamentales de procédure.
Des processualistes civilistes et pénalistes traitent ensemble de notions communes à la science du procès. Partant des notions communes, chacun a tenté dans sa matière d’en tirer des enseignements pratiques sur des enjeux propres à sa matière.
L’ouvrage intéresse les magistrats, les avocats, les chercheurs et les enseignants spécialisés en droit pénal et en droit civil.
Elektronische versie beschikbaar op :
- Strada lex België
- Strada lex Luxemburg
Heeft u een abonnement? Activeer kosteloos de digitale versie dankzij de code in het boek.
Producttype | Boek |
---|---|
Formaat | Paperback |
EAN / ISSN | 9782802747420 |
Reeksnaam | Procédure(s) |
Gewicht | 396 g |
Beschikbaarheid | In voorraad |
Aantal pagina's | 338 blz. |
Toegang tot oefeningen | Nee |
Uitgever | Larcier |
Taal | Frans |
Publicatiedatum | 12 sep. 2014 |
Beschikbaar op Strada Belgique | Ja |
Beschikbaar op Strada Europe | Nee |
Beschikbaar op Strada Luxembourg | Ja |
PARTIE I - LES NOTIONS
- « Une vision renouvelée de leurs relations dans l’émergence d’un droit processuel humaniste »
- La notion de juridiction
- La notion de juridiction (le point de vue d’un pénaliste)
- La notion d’action
- La notion d’action
- La notion de partie
- Les notions d’objet et de cause
- Les notions d’objet et de cause
PARTIE II - LES PRATIQUES
- Procédure et administration de la justice
- Représentations et pratiques des procédures pénale et civile dépasser la distinction civil – pénal ?
- L’enseignement des procédures : l’exemple espagnol
- Rapport de synthèse