Droit fiscal 7 resultats
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Code essentiel – Droit fiscal 2023
À jour au 1er septembre 2023 (2 volumes)Code | 18e édition 2023 | Belgique | Tony Lamparelli, Philippe Malherbe, Laurent Tainmont, Edoardo TraversaLe Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés ainsi que les principaux actes européens et internationaux.
99,00 € TTC -
Code essentiel – Droit pénal des affaires 2023
(fiscal, social, financier, bancaire,…) – À jour au 1er août 2023Code | 11e édition 2023 | Belgique | Charles-Éric Clesse, Christian De Valkeneer, Laurent Kennes, Arnaud Lecocq, Adrien Masset, Thierry MoreauUne compilation exhaustive des sanctions pénales et administratives applicables auxquelles sont confrontées les entreprises : du droit pénal général au droit pénal social, en passant par le droit pénal fiscal, bancaire, financier ou urbanistique.
90,00 € TTC -
Code Larcier – Tome V – Droit fiscal
À jour au 1er mars 2023Code | 1ère édition 2023 | Belgique | Jean-Jacques WillemsCe tome reprend les dispositions de droit fiscal belge. Y sont publiés les principaux codes fiscaux et leurs arrêtés d’exécution, ainsi qu’entre autres les textes concernant les diverses taxes. Ces textes sont également enrichis d’annotations.
528,00 € TTC -
Code des impôts sur les sociétés
Optimisations fiscales et restructurations des sociétés belgesCode | 8e édition 2023 | Belgique | Matthieu Bataille, Laura Dewez, Fabrice Grognard, Lionel Lambert de Rouvroit, Baudouin Paquot, Véronique Tai, Jérôme TerfvePour tous ceux qui gèrent au jour le jour les données chiffrées des entreprises, ce Code rassemble en un seul lieu les incontournables de l’impôt des sociétés entendu dans son sens le plus large.
70,00 € TTC -
Code comparé et annoté des droits d’enregistrement et de succession dans les trois Régions
À jour au 1er avril 2021Code | 1ère édition 2021 | Belgique | André CulotCe Code, à jour au 1er avril 2021, compile toute la matière liée aux droits de succession et aux droits d’enregistrement en un seul outil couvrant les 3 régions. Il est également enrichi d’annotations utiles aux praticiens.340,00 € TTC -
Code Larcier Luxembourg – Droit fiscal 2021
À jour au 1er mars 2021Code | 2e édition 2021 | Luxembourg | Werner Haslehner, Aikaterini PantazatouCe Code comprend les textes juridiques les plus importants du droit luxembourgeois de la fiscalité directe et indirecte et du droit procédural administratif.120,00 € TTC -
Code essentiel - Code du recouvrement amiable et forcé des créances fiscales et non fiscales
À jour au 1er janvier 2020Code | 1ère édition 2019 | Belgique | Nathalie PirotteCe Code reprend les dispositions du nouveau Code du recouvrement amiable et forcé des créances fiscales et non fiscales introduit par la loi du 13 avril 2019, entré en vigueur ce 1er janvier 2020 ainsi que plusieurs législations particulières.45,00 € TTC