Droit pénal des affaires 20 resultats

20 résultats

  1. L'effervescence du droit des affaires au XXIe siècle

    L'effervescence du droit des affaires au XXIe siècle

    Mélanges en l'honneur du Professeur Arlette Martin-Serf
    Livre | 1ère édition 2022 | France | Christine Lebel, Paola Nabet, Philippe Roussel-Galle, Vincent Thomas

    Les contributions, variées, rendent hommage à la curiosité et à l’éclectisme du Professeur Martin-Serf. Elles abordent sans concession des problématiques actuelles intéressant le droit des affaires français comme international.

    154,00 € TTC
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  2. Code essentiel – Droit pénal des affaires 2022 (fiscal, social, financier, bancaire,...)

    Code essentiel – Droit pénal des affaires 2022 (fiscal, social, financier, bancaire,...)

    Code | 10e édition 2022 | Belgique | Charles-Éric Clesse, Christian De Valkeneer, Laurent Kennes, Arnaud Lecocq, Adrien Masset, Thierry Moreau

    Une compilation exhaustive des sanctions pénales et administratives applicables auxquelles sont confrontées les entreprises : du droit pénal général au droit pénal social, en passant par le droit pénal fiscal, bancaire, financier ou urbanistique.

    85,00 € 59,50 € TTC
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  3. Le droit pénal fiscal dans tous ses états

    Le droit pénal fiscal dans tous ses états

    Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Raphaël Leruth, Adrien Masset, Séverine Masson, Christophe Reineson, André Risopoulos, Françoise Roggen, Sabrina Scarnà, Aurélie Verheylesonne

    L'ouvrage, qui associe les réflexions de magistrats et d’avocats, fait le point sur les dernières évolutions marquantes du droit pénal fiscal. Les difficultés d’application du basculement du contentieux fiscal vers le juge pénal, les relations complexes et épineuses entre DLU et blanchiment, les contours et l’interaction entre le droit au silence en matière pénale et en matière fiscale sont quelques-uns des thèmes abordés.

    66,00 € TTC
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  4. Droit pénal des affaires

    Droit pénal des affaires

    Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Charles-Éric Clesse, Laurent Kennes

    L'ouvrage analyse les acteurs spécifiques du droit pénal économique et les pouvoirs particuliers d’enquête dont ils disposent, les règles de droit pénal général des affaires et ses incriminations, qu’elles lui soient spécifiques ou non.

    60,00 € TTC
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  5. Code essentiel – Anti-blanchiment et financement du terrorisme 2022

    Code essentiel – Anti-blanchiment et financement du terrorisme 2022

    À jour au 1er mars 2022
    Code | 2e édition 2022 | Monde | Philippe de Koster, Michaël Fernandez-Bertier, Arnaud Lecocq, Julie Vanstappen

    Ce Code compile les textes de référence de droit belge, européen et international, qui touchent à la prévention du blanchiment de capitaux, du financement du terrorisme et aux sanctions financières internationales.

    60,00 € 42,00 € TTC
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  6. Droit pénal spécial

    Droit pénal spécial

    Affaires, entreprises et institutions publiques
    Livre | 6e édition 2021 | France | Thierry Fossier
    L'entreprise en France est de plus en plus exposée au « risque pénal ». Le droit pénal de l'entreprise comporte désormais ses spécificités. Cette cohérence récemment apparue constitue l'ossature de l'ouvrage.
    33,00 € TTC
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  7. L'entreprise face au risque pénal

    L'entreprise face au risque pénal

    Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Charles-Éric Clesse, François Collon, Damien Holzapfel, Laurent Kennes, Antoine Leroy, Frédéric Lugentz, Fanny Vansiliette
    L'entreprise peut voir sa responsabilité engagée devant les juridictions correctionnelles en application du Code pénal, du Code pénal social mais également de multiples législations particulières. L'ouvrage aborde différentes questions en la matière.
    75,00 € 52,50 € TTC
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  8. Les avocats et le blanchiment : actualités, enjeux et perspectives

    Les avocats et le blanchiment : actualités, enjeux et perspectives

    Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Jean-Pierre Buyle, Nathalie Colin, Yves Demanet, Alexandre Hublet, Maurice Krings, André Risopoulos, Sabrina Scarnà, David Verwaerde
    Cet ouvrage fait un état des lieux complet et actualisé de la problématique du blanchiment de capitaux et de ses implications sur l’exercice de la profession d’avocat.
    101,00 € TTC
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  9. La fraude et le droit de l'Union européenne

    La fraude et le droit de l'Union européenne

    Livre | 1ère édition 2017 | Europe | Dominique Berlin, Francesco Martucci, Fabrice Picod
    La fraude corrompt l’intégration européenne. Elle mine la solidarité et élime la confiance, deux charnières fondatrices du lien d’intégration. C’est pourquoi le droit de l’Union européenne doit organiser la lutte contre la fraude.
    97,00 € TTC
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  10. Le juge des sociétés et associations / De vennootschaps- en verenigingsrechter

    Le juge des sociétés et associations / De vennootschaps- en verenigingsrechter

    Centre belge du droit des sociétés / Belgisch Centrum voor vennootschapsrecht
    Livre | 1ère édition 2017 | Belgique
    L’ouvrage traite, dans la perspective de la réforme en cours du Code des sociétés, de l’accès au juge pour tous les litiges concernant les sociétés et les associations et des réponses qui peuvent y être données par la juridiction compétente.
    105,00 € TTC
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  11. Droit pénal des affaires

    Droit pénal des affaires

    L'heure des comptes
    Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Emmanuel Roger France
    L'ouvrage fait le point sur certains sujets brûlants de droit pénal comptable. Les principaux textes législatifs applicables sont analysés, illustrés par des cas pratiques dans lesquels la responsabilité pénale peut être engagée.
    82,00 € TTC
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  12. Droit de l'entreprise

    Droit de l'entreprise

    Notions essentielles d'introduction au droit, droit des affaires, droit des obligations et droit du travail
    Livre | 1ère édition 2013 | France | Emmanuel Bayo
    L'ouvrage permet aux apprenants non juristes de se doter d’un outil en « Droit de l’entreprise », calibré pour les accompagner dans l’apprentissage et la réussite.
    51,00 € TTC
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  13. Conférence de lancement – Le droit criminel à l’épreuve de l’infraction de blanchiment

    Conférence de lancement – Le droit criminel à l’épreuve de l’infraction de blanchiment

    Regards croisés luxembourgeois, français et belge
    Formation | Mardi 13 juin 2023 | Belgique, France, Luxembourg | Florent Kirmann, Marie Marty

    Les praticiens de la défense pénale sont quotidiennement confrontés aux difficultés que l’application de l’infraction de blanchiment soulève, au regard des concepts fondamentaux du droit pénal ou de la procédure pénale. Les orateurs, belges, français et luxembourgeois, spécialistes de la matière pénale, analyseront les thèmes classiques du droit criminel à travers les particularités de l’infraction de blanchiment.

    275,00 € TTC
    Places disponibles