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Le droit est une science de la société. Comme telle, par son étude se révèle un certain nombre de phénomènes sociaux. La période contemporaine faite de transitions multiples n’échappe pas à cette corrélation. Le droit contemporain, dans nombre de domaines, traverse en effet aujourd’hui une période de changement. L’ouvrage étudie nombre de manifestations concrètes illustrant cette tendance.

L'ouvrage traite de la « colonne vertébrale » du droit de l’Union européenne : la question préjudicielle. Ce mécanisme garantit l’interprétation et l’application uniforme de la norme européenne sur l’ensemble du territoire de l’Union, de Paris à Bruxelles, assurant ainsi la cohérence d’un espace de justice commun.

La société de management est-elle encore un bon choix pour les indépendants exerçant seuls ? Les effets d’annonce politiques peuvent être anxiogènes. Sont-ils justifiés ?

Nous analysons sous différents angles les avantages et inconvénients de travailler ou non en société. Nous tenons compte à cet égard des nombreuses modifications législatives, en ce compris celles induites par les accords de l’été du gouvernement Arizona.

Des spécialistes partagent leurs réflexions sur des questions ayant connu des développements significatifs depuis 2019.

Cette nouvelle édition rassemble les 20 livres du Code et les autres textes législatifs ou réglementaires de référence. Elle est enrichie d’un index et d’une table chronologique complets.

Ce livre Astuces & Conseils a pour objectif de vous éclairer sur vos droits et de vous assister dans vos démarches à l’égard du fisc en cas de contentieux fiscal. Vous y découvrirez les différentes étapes de la procédure de contestation fiscale et vous familiariserez avec des démarches et des délais qui peuvent constituer autant de pièges que d'opportunités sur votre parcours.

Compte tenu de la recrudescence des contrôles, les désaccords et conflits avec le fisc risquent d’’être de plus en plus nombreux. Connaître ses droits, c’est déjà commencer à les faire respecter !

Cet ouvrage s’adresse à toutes les personnes qui conçoivent, fabriquent, importent ou utilisent des objets connectés afin de leur permettre d’appréhender les réglementations multiples qui s’appliquent à leurs activités.

Avocat et professeur en propriété intellectuelle, Benoît Michaux a toujours été un infatigable analyste des principes qui sous-tendent cette matière. À l’occasion de son éméritat, cet ouvrage est un recueil d’hommages, sous forme de textes personnels et de contributions juridiques.

L’ouvrage aborde le contrat d’assurance omnium au regard de problèmes concrets auxquels les professionnels du droit des assurances sont confrontés. Il tente de les résoudre en décortiquant des notions fondamentales et la jurisprudence y afférant.

L’ouvrage explore plusieurs de ces « nouveaux » phénomènes, dans différents domaines du droit économique.

Comme c’est bien connu, le droit de la sécurité sociale souffre d’un manque d’harmonisation, de sorte que de nombreuses problématiques sont traitées de manière distincte dans les différentes branches du système. Dans ce contexte, ce recyclage, troisième du genre, vise à examiner de manière comparative le sort réservé dans chaque secteur à trois questions transversales, toutes liées à l’ouverture et au maintien des droits en sécurité sociale.

Une nouvelle édition composée de rubriques qui correspondent aux différentes thématiques du droit de la famille au sens large, des textes relatifs aux droits fondamentaux et certaines dispositions générales de droit civil et de droit judiciaire. 

À partir d’une enquête ethnographique menée au sein d’unités psychiatriques médico-légales, la thèse montre comment les professionnels de ces unités préparent une personne internée à se réinsérer. 

L’assurance dans tous ses états : incendie, risques de la vie privée et professionnelle, responsabilité civile, personnes (vie, maladie…), accidents du travail, crédit… Nouvelle édition à jour au 1^er janvier 2026.

Ce livre répond à toutes vos questions en matière de bail commercial et de location de locaux professionnels. Qu’il s’agisse d’un immeuble commercial, d’un entrepôt ou d’un bureau, de nombreuses règles doivent être observées lorsque le bien est pris ou donné en location.

Ce dossier vous permettra d’agir et de gérer votre contrat de façon juridiquement correcte. Cette nouvelle édition intègre les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles en matière de bail commercial.

Le Code reprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels sélectionnés par un comité scientifique. Cette nouvelle édition est à jour au 1^er janvier 2026. Elle intègre toutes les modifications issues des dernières réformes, y compris les textes propres au notariat, ce qui lui confère une exclusivité additionnelle.
En supplément : les tables de conversion de l’usufruit et de la rente viagère.

Ce livre vous indique comment calculer et retirer une rémunération optimale de votre société sans payer trop d’impôts, en tenant compte de toutes les règles en la matière et des montants indexés pour l’année de revenus 2026.

Ce livre reprend les nouveautés applicables depuis le le 1er janvier 2026: rehausse du montant de la rémunération minimale du dirigeant, réforme des règles en matière de réserve de liquidation et de régime VVPR-bis et application d’un plafond de 20% pour les avantages en nature perçus par le dirigeant, avec des exemples concrets et un tableau de synthèse des ATN concernés.

Nous vous expliquons dans un langage clair et d’un point de vue pratique toutes ces règles et leurs conséquences. Vous saurez ainsi p.ex. quel salaire vous pouvez vous verser sans payer d’impôt à titre privé, ou pourquoi pour un même salaire brut, il vous en restera plus en net en 2026. Vous pourrez ainsi prendre les meilleures décisions en parfaite connaissance de cause.

L'ouvrage envisage les situations protéiformes d’exercices de l’option héréditaire, ses périls et ses secrets au travers du regard de magistrats, de notaires et d’avocats, tous praticiens de cette thématique complexe.

Ce livre fournit une analyse de la manière dont la conscience juridique et sa transmission sont intégrées dans le discours juridique contemporain, et de l'objectif institutionnel qu'elles servent.

L’auteur, juriste et philosophe, remet en chantier l’ouvrage qu’il publiait dix ans plus tôt, en réponse à la question : « À quoi sert le droit ? ».