Droit des biens 85 resultats

85 résultats

  1. Chroniques notariales. Volume 77

    Chroniques notariales. Volume 77

    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Yves-Henri Leleu

    Les Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir. Ce volume 77 porte sur la réforme du droit des obligations, les garanties et l'insolvabilité et le droit des biens. 

    230,00 € TTC
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  2. Traité de droit civil belge – Tome V : Les sûretés et privilèges

    Traité de droit civil belge – Tome V : Les sûretés et privilèges

    Volume 2 – Sûretés réelles mobilières et privilèges mobiliers
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Michèle Grégoire

    Les garanties portant sur des actifs mobiliers sont régies par plusieurs corps de règles distincts déterminés en fonction du type particulier d’assiettes sur lesquelles elles portent. La multiplicité des dispositifs législatifs applicables est un héritage de l’Histoire. Le droit des sûretés mobilières, comme le droit du crédit dont il est indissociable, se montre par nature sensible aux soubresauts de l’économie. Il en accompagne les mouvements avec un temps d’adaptation à la mesure de l’efficacité du processus législatif. Ce volume rassemble les législations, réglementations et solutions jurisprudentielles actualisées gouvernant la matière, présentées de manière complète et accompagnées d’analyses éclairantes.

    185,00 € TTC
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  3. Droit de la responsabilité civile

    Droit de la responsabilité civile

    Chronique de jurisprudence 2008-2020 – Volume 2 : Le dommage (principes généraux et préjudice corporel)
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Daniel de Callataÿ

    La présente chronique de jurisprudence contient une analyse détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu’en néerlandais, entre 2008 et 2020, en matière d’évaluation et de réparation du dommage.

    200,00 € TTC
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  4. Traité de droit civil belge – Tome V : Les sûretés et privilèges

    Traité de droit civil belge – Tome V : Les sûretés et privilèges

    Volume 3 – Publicité foncière, hypothèques et privilèges immobiliers
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Michèle Grégoire

    Les actifs immobiliers sont soumis à des dispositifs juridiques d’une particulière stabilité. Les opérations dont ils font l’objet, notamment pour l’octroi de garanties, appellent, généralement en raison de leur forte implication financière, des formes exigeantes de constitution et d’opposabilité qui ne les affranchissent que faiblement de leur fixité naturelle. De nombreux intervenants sont appelés à se pencher sur leur sort et à orienter leur utilisation à des fins de financement tout au long d’un processus formel précis, conçu pour contrôler strictement le déroulement et les effets des conventions ou procédures dont ils constituent l’assiette ou l’enjeu. Ce volume rassemble les législations, réglementations et solutions jurisprudentielles actualisées gouvernant la matière, présentées de manière complète et accompagnées d’analyses éclairantes.

    185,00 € TTC
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  5. Comprendre le livre foncier d'Alsace-Moselle et le pratiquer

    Comprendre le livre foncier d'Alsace-Moselle et le pratiquer

    Droit local et procédure - Recueil de jurisprudence
    Livre | 2e édition 2023 | France, Luxembourg | François Hubé

    Hérité du droit allemand, le livre foncier (Grundbuch) est le fleuron du droit local alsacien mosellan. Il décrit juridiquement les immeubles et les droits réels qui les affectent et qu’il conserve sous la forme d’un registre de publicité légale. Cet ouvrage constitue un instrument de travail fiable pour une appréhension plus aisée du droit du livre foncier.

    85,00 € TTC
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  6. Manuel des sûretés mobilières

    Manuel des sûretés mobilières

    Livre | 6e édition 2023 | Belgique | Jean Caeymaex, Thierry Cavenaile

    Cet ouvrage traite la matière des sûretés mobilières, caractérisée par une inflation des textes législatifs et un foisonnement des controverses doctrinales et jurisprudentielles. Cette nouvelle édition prend en compte les différentes nouveautés législatives.

    180,00 € TTC
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  7. Les nouveaux livres 2.3, 3, 4 et 8 du Code civil

    Les nouveaux livres 2.3, 3, 4 et 8 du Code civil

    Droit de la preuve - Droit des biens - Droit patrimonial
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Céline Hélas

    Un recueil des principaux commentaires des livres 2.3, 3, 4 et 8 parus dans les revues publiées sous la marque Larcier mais pas que. Ce florilège permettra de s'y retrouver dans les méandres de ce « nouveau » Code civil.

    32,00 € TTC
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  8. Droit des biens

    Droit des biens

    Livre | 1ère édition 2023 | France | Gaëtan Marain, François Pasqualini

    Un ouvrage pédagogique offrant aux étudiants une approche claire des enjeux du droit des biens où les grandes notions y sont abordées avec leurs aspects plus techniques, les resituant dans une réalité « parlante » pour l’apprenant.

    33,00 € TTC
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  9. Code annoté – Code du notariat 2023

    Code annoté – Code du notariat 2023

    À jour au 1er janvier 2023
    Code | 17e édition 2023 | Belgique | Thibault Denotte, Lévi Rosu, Salvino Sciortino

    Le Code reprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels sélectionnés par un comité scientifique. Cette nouvelle édition est à jour au 1er janvier 2023. Elle intègre toutes les modifications issues des dernières réformes, y compris les textes propres au notariat, ce qui lui confère une exclusivité additionnelle.

    265,00 € TTC
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  10. Emphytéose et superficie

    Emphytéose et superficie

    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Ariane Brohez, Lien Bellinck

    Dans cet ouvrage, les auteurs examinent le régime actuel et ses conséquences, au moyen d’exemples tirés de leur pratique, en étant également attentifs aux implications connexes en matière de fiscalité immobilière et de financement immobilier.

    110,00 € TTC
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  11. Code annoté – Droit de la preuve

    Code annoté – Droit de la preuve

    À jour au 1er septembre 2022
    Code | 1ère édition 2022 | Belgique | Andrea Cataldo, Florence George, Jean-Benoît Hubin, Emilie Vanstechelman

    Retrouvez au sein de ce Code, le nouveau Livre 8 complété de précieuses annotations : des contextualisations qui apportent un éclairage au regard notamment des travaux parlementaires, des références de doctrine et des notes de jurisprudence.

    50,00 € 35,00 € TTC
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  12. Les grands arrêts du droit du bail d’habitation

    Les grands arrêts du droit du bail d’habitation

    Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Nicolas Bernard, Bernard Louveaux
    Si la législation en matière de bail est restée relativement stable, son interprétation par les cours et tribunaux a évolué au fil du temps. L'ouvrage retrace ces différents jalons jurisprudentiels, indispensables à la compréhension de la matière.
    115,00 € 80,50 € TTC
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  13. Tout savoir sur l'immobilier

    Tout savoir sur l'immobilier

    Bail à usage d'habitation - Bail commercial - Copropriété - Gestion locative - Achat / vente d'immeubles - Aspects fiscaux
    Livre | 3e édition 2021 | Luxembourg | Lex Thielen
    Un guide pratique sur tout ce qui concerne les droits et les devoirs des propriétaires et des locataires de biens immobiliers. Nouvelle édition actualisée.
    69,00 € TTC
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  14. La copropriété

    La copropriété

    Les droits et devoirs du copropriétaire, du syndic et de la copropriété
    Livre | 2e édition 2021 | Belgique | Eric Riquier
    L’auteur passe en revue l’ensemble des règles légales en les expliquant dans un langage clair afin que chacun puisse trouver rapidement réponses à ses questions. Nouvelle édition conforme au nouveau livre 3 du Code civil.
    19,00 € TTC
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