Droit des biens 88 resultats

88 résultats

  1. Code annoté – Code du notariat 2023

    Code annoté – Code du notariat 2023

    À jour au 1er janvier 2023
    Code | 17e édition 2023 | Belgique | Thibault Denotte, Lévi Rosu, Salvino Sciortino

    Le Code reprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels sélectionnés par un comité scientifique. Cette nouvelle édition est à jour au 1er janvier 2023. Elle intègre toutes les modifications issues des dernières réformes, y compris les textes propres au notariat, ce qui lui confère une exclusivité additionnelle.

    265,00 € 185,50 € TTC
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  2. Emphytéose et superficie

    Emphytéose et superficie

    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Ariane Brohez, Lien Bellinck

    Dans cet ouvrage, les auteurs examinent le régime actuel et ses conséquences, au moyen d’exemples tirés de leur pratique, en étant également attentifs aux implications connexes en matière de fiscalité immobilière et de financement immobilier.

    110,00 € TTC
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  3. Code annoté – Droit de la preuve

    Code annoté – Droit de la preuve

    À jour au 1er septembre 2022
    Code | 1ère édition 2022 | Belgique | Andrea Cataldo, Florence George, Jean-Benoît Hubin, Emilie Vanstechelman

    Retrouvez au sein de ce Code, le nouveau Livre 8 complété de précieuses annotations : des contextualisations qui apportent un éclairage au regard notamment des travaux parlementaires, des références de doctrine et des notes de jurisprudence.

    50,00 € 35,00 € TTC
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  4. Code essentiel – Droit civil 2022

    Code essentiel – Droit civil 2022

    À jour au 1er septembre 2022
    Code | 16e édition 2022 | Belgique | Paul Alain Foriers, Michèle Grégoire, Benoît Kohl, Erik Van den Haute

    Ce Code regroupe, outre le Code civil, les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l’identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux ou encore à la vente.

    95,00 € 66,50 € TTC
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  5. Manuel des sûretés mobilières

    Manuel des sûretés mobilières

    Livre | 5e édition 2021 | Belgique | Jean Caeymaex, Thierry Cavenaile
    Cet ouvrage traite la matière des sûretés mobilières, caractérisée par une inflation des textes législatifs et un foisonnement des controverses doctrinales et jurisprudentielles. Cette cinquième édition prend en compte différentes nouveautés législatives.
    179,00 € TTC
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  6. Les grands arrêts du droit du bail d’habitation

    Les grands arrêts du droit du bail d’habitation

    Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Nicolas Bernard, Bernard Louveaux
    Si la législation en matière de bail est restée relativement stable, son interprétation par les cours et tribunaux a évolué au fil du temps. L'ouvrage retrace ces différents jalons jurisprudentiels, indispensables à la compréhension de la matière.
    115,00 € TTC
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  7. Tout savoir sur l'immobilier

    Tout savoir sur l'immobilier

    Bail à usage d'habitation - Bail commercial - Copropriété - Gestion locative - Achat / vente d'immeubles - Aspects fiscaux
    Livre | 3e édition 2021 | Luxembourg | Lex Thielen
    Un guide pratique sur tout ce qui concerne les droits et les devoirs des propriétaires et des locataires de biens immobiliers. Nouvelle édition actualisée.
    69,00 € TTC
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  8. La copropriété

    La copropriété

    Les droits et devoirs du copropriétaire, du syndic et de la copropriété
    Livre | 2e édition 2021 | Belgique | Eric Riquier
    L’auteur passe en revue l’ensemble des règles légales en les expliquant dans un langage clair afin que chacun puisse trouver rapidement réponses à ses questions. Nouvelle édition conforme au nouveau livre 3 du Code civil.
    19,00 € TTC
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  9. Traité de droit civil belge

    Traité de droit civil belge

    Tome VIII : Les libéralités – Volume 1. Libéralités - Régime général - Donations
    Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Philippe De Page, Henri De Page †
    Ce traité, à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles, formule une théorie générale approfondie des libéralités (donations et testaments) et analyse de manière systématique le régime des donations.
    144,00 € TTC
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  10. Manuel du compromis de vente

    Manuel du compromis de vente

    Aspects civils et fiscaux
    Livre | 5e édition 2021 | Belgique | André Culot, Pierre Culot †, Pierre Van den Eynde
    À quoi faut-il penser avant de signer un compromis de vente ? Quelles sont les bonnes questions à se poser et quelles sont les bonnes réponses à apporter afin d’aider particuliers et professionnels à éviter les pièges lors de la rédaction d'un compromis ?
    103,00 € TTC
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  11. Le droit des biens au jour de l'entrée en vigueur de la réforme

    Le droit des biens au jour de l'entrée en vigueur de la réforme

    Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Nicolas Bernard, Sophie Boufflette, Laurence Coenjaerts, Vincent Defraiteur, Pierre-Yves Erneux, Esther Franssens, Corinne Mostin, Benjamin Pirlet, Candice Roussieau, Arianne Salvé, Alexander Vandendries
    La loi du 4 février 2020 a profondément remanié la matière du droit des biens. Au moment précis où la réforme entre en application, cet ouvrage se penche sur ses innovations principales.
    75,00 € TTC
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