Droit des biens 88 resultats
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Chroniques notariales. Volume 76
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Yves-Henri LeleuLes Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.
230,00 € TTC -
Code annoté – Code du notariat 2023
À jour au 1er janvier 2023Code | 17e édition 2023 | Belgique | Thibault Denotte, Lévi Rosu, Salvino SciortinoLe Code reprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels sélectionnés par un comité scientifique. Cette nouvelle édition est à jour au 1er janvier 2023. Elle intègre toutes les modifications issues des dernières réformes, y compris les textes propres au notariat, ce qui lui confère une exclusivité additionnelle.
265,00 € 185,50 € TTC -
Emphytéose et superficie
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Ariane Brohez, Lien BellinckDans cet ouvrage, les auteurs examinent le régime actuel et ses conséquences, au moyen d’exemples tirés de leur pratique, en étant également attentifs aux implications connexes en matière de fiscalité immobilière et de financement immobilier.
110,00 € TTC -
Droit des sûretés
Sûretés personnelles et réellesLivre | 2e édition 2022 | France | Cédric Hélaine, Patrick TafforeauUne seconde édition à jour de l’ordonnance n°2021-1192 du 15 septembre 2021 avec tableau de concordances des articles du Livre IV du Code civil.
33,00 € TTC -
Code annoté – Droit civil 2022
À jour au 1er octobre 2022Code | 20e édition 2022 | Belgique | Denis Philippe, Juliette Soetaert, Laure-Anne NyssenCode civil, conventions internationales, lois particulières, dispositions transitoires et arrêtés royaux utiles. Cette édition intègre les nouveaux livres du Code civil.
85,00 € 59,50 € TTC -
Code annoté – Droit de la preuve
À jour au 1er septembre 2022Code | 1ère édition 2022 | Belgique | Andrea Cataldo, Florence George, Jean-Benoît Hubin, Emilie VanstechelmanRetrouvez au sein de ce Code, le nouveau Livre 8 complété de précieuses annotations : des contextualisations qui apportent un éclairage au regard notamment des travaux parlementaires, des références de doctrine et des notes de jurisprudence.
50,00 € 35,00 € TTC -
Chroniques notariales. Volume 75
Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Yves-Henri LeleuLes Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.
230,00 € TTC -
Code essentiel – Droit civil 2022
À jour au 1er septembre 2022Code | 16e édition 2022 | Belgique | Paul Alain Foriers, Michèle Grégoire, Benoît Kohl, Erik Van den HauteCe Code regroupe, outre le Code civil, les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l’identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux ou encore à la vente.
95,00 € 66,50 € TTC -
Chroniques notariales. Volume 74
Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Yves-Henri LeleuLes Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.
230,00 € TTC -
Actualités de droit public en matière de logement
Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Alexandre PirsonL’actualité en matière du logement à travers le prisme du droit public. Sont abordés les droits fondamentaux, les actualités normatives et jurisprudentielles ainsi que les enjeux juridiques et pratiques.75,00 € TTC -
Manuel des sûretés mobilières
Livre | 5e édition 2021 | Belgique | Jean Caeymaex, Thierry CavenaileCet ouvrage traite la matière des sûretés mobilières, caractérisée par une inflation des textes législatifs et un foisonnement des controverses doctrinales et jurisprudentielles. Cette cinquième édition prend en compte différentes nouveautés législatives.179,00 € TTC -
Les grands arrêts du droit du bail d’habitation
Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Nicolas Bernard, Bernard LouveauxSi la législation en matière de bail est restée relativement stable, son interprétation par les cours et tribunaux a évolué au fil du temps. L'ouvrage retrace ces différents jalons jurisprudentiels, indispensables à la compréhension de la matière.115,00 € TTC -
Tout savoir sur l'immobilier
Bail à usage d'habitation - Bail commercial - Copropriété - Gestion locative - Achat / vente d'immeubles - Aspects fiscauxLivre | 3e édition 2021 | Luxembourg | Lex ThielenUn guide pratique sur tout ce qui concerne les droits et les devoirs des propriétaires et des locataires de biens immobiliers. Nouvelle édition actualisée. -
La copropriété
Les droits et devoirs du copropriétaire, du syndic et de la copropriétéLivre | 2e édition 2021 | Belgique | Eric RiquierL’auteur passe en revue l’ensemble des règles légales en les expliquant dans un langage clair afin que chacun puisse trouver rapidement réponses à ses questions. Nouvelle édition conforme au nouveau livre 3 du Code civil.19,00 € TTC -
Traité de droit civil belge
Tome VIII : Les libéralités – Volume 1. Libéralités - Régime général - DonationsLivre | 1ère édition 2021 | Belgique | Philippe De Page, Henri De Page †Ce traité, à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles, formule une théorie générale approfondie des libéralités (donations et testaments) et analyse de manière systématique le régime des donations.144,00 € TTC -
Chroniques notariales. Volume 73
Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Yves-Henri LeleuLes Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.230,00 € TTC -
Manuel du compromis de vente
Aspects civils et fiscauxLivre | 5e édition 2021 | Belgique | André Culot, Pierre Culot †, Pierre Van den EyndeÀ quoi faut-il penser avant de signer un compromis de vente ? Quelles sont les bonnes questions à se poser et quelles sont les bonnes réponses à apporter afin d’aider particuliers et professionnels à éviter les pièges lors de la rédaction d'un compromis ?103,00 € TTC -
Le droit des biens au jour de l'entrée en vigueur de la réforme
Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Nicolas Bernard, Sophie Boufflette, Laurence Coenjaerts, Vincent Defraiteur, Pierre-Yves Erneux, Esther Franssens, Corinne Mostin, Benjamin Pirlet, Candice Roussieau, Arianne Salvé, Alexander VandendriesLa loi du 4 février 2020 a profondément remanié la matière du droit des biens. Au moment précis où la réforme entre en application, cet ouvrage se penche sur ses innovations principales.75,00 € TTC -
Manuel des droits d'enregistrement
Livre | 9e édition 2021 | Belgique | André CulotCe Manuel reste, comme les éditions précédentes, un compagnon et un guide pour les particuliers appelés à appliquer ces législations à la fois proches dans leurs principes mais parfois très différentes dans leurs applications.123,00 € TTC -
Code comparé et annoté des droits d’enregistrement et de succession dans les trois Régions
À jour au 1er avril 2021Code | 1ère édition 2021 | Belgique | André CulotCe Code, à jour au 1er avril 2021, compile toute la matière liée aux droits de succession et aux droits d’enregistrement en un seul outil couvrant les 3 régions. Il est également enrichi d’annotations utiles aux praticiens.340,00 € TTC