Droit des biens 89 resultats
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Droit de la responsabilité civile
Chronique de jurisprudence 2008-2020 – Volume 2 : Le dommage (principes généraux et préjudice corporel)Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Daniel de CallataÿLa présente chronique de jurisprudence contient une analyse détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu’en néerlandais, entre 2008 et 2020, en matière d’évaluation et de réparation du dommage.
200,00 € TTC -
Traité de droit civil belge – Tome V : Les sûretés et privilèges
Volume 3 – Publicité foncière, hypothèques et privilèges immobiliersLivre | 1ère édition 2023 | Belgique | Michèle GrégoireCe volume rassemble les législations, réglementations et solutions jurisprudentielles actualisées gouvernant la matière, présentées de manière complète et accompagnées d’analyses éclairantes.
185,00 € TTC -
Comprendre le livre foncier d'Alsace-Moselle et le pratiquer
Droit local et procédure - Recueil de jurisprudenceLivre | 2e édition 2023 | France, Luxembourg | François HubéHérité du droit allemand, le livre foncier (Grundbuch), est le fleuron du droit local alsacien mosellan. Il décrit juridiquement les immeubles et les droits réels qui les affectent et qu’il conserve sous la forme d’un registre de publicité légale. Cet ouvrage constitue un instrument de travail fiable pour une appréhension plus aisée du droit du livre foncier.
85,00 € TTC -
Manuel des droits d'enregistrement
Livre | 10e édition 2023 | Belgique | André CulotCette nouvelle édition, intégrant de nombreuses modifications, reste un ouvrage de référence dans l'immobilier, l'apport en société et les donations.
123,00 € TTC -
Manuel des sûretés mobilières
Livre | 6e édition 2023 | Belgique | Jean Caeymaex, Thierry CavenaileCet ouvrage traite la matière des sûretés mobilières, caractérisée par une inflation des textes législatifs et un foisonnement des controverses doctrinales et jurisprudentielles. Cette nouvelle édition prend en compte les différentes nouveautés législatives.
180,00 € TTC -
Les nouveaux livres 2.3, 3, 4 et 8 du Code civil
Droit de la preuve - Droit des biens - Droit patrimonialLivre | 1ère édition 2023 | Belgique | Céline HélasUn recueil des principaux commentaires des livres 2.3, 3, 4 et 8 parus dans les revues publiées sous la marque Larcier mais pas que. Ce florilège permettra de s'y retrouver dans les méandres de ce « nouveau » Code civil.
32,00 € TTC -
Droit des biens
Livre | 1ère édition 2023 | France | Gaëtan Marain, François PasqualiniUn ouvrage pédagogique offrant aux étudiants une approche claire des enjeux du droit des biens où les grandes notions y sont abordées avec leurs aspects plus techniques, les resituant dans une réalité « parlante » pour l’apprenant.
33,00 € TTC -
Chroniques notariales. Volume 76
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Yves-Henri LeleuLes Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.
230,00 € TTC -
Code annoté – Code du notariat 2023
À jour au 1er janvier 2023Code | 17e édition 2023 | Belgique | Thibault Denotte, Lévi Rosu, Salvino SciortinoLe Code reprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels sélectionnés par un comité scientifique. Cette nouvelle édition est à jour au 1er janvier 2023. Elle intègre toutes les modifications issues des dernières réformes, y compris les textes propres au notariat, ce qui lui confère une exclusivité additionnelle.
265,00 € TTC -
Emphytéose et superficie
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Ariane Brohez, Lien BellinckDans cet ouvrage, les auteurs examinent le régime actuel et ses conséquences, au moyen d’exemples tirés de leur pratique, en étant également attentifs aux implications connexes en matière de fiscalité immobilière et de financement immobilier.
110,00 € TTC -
Droit des sûretés
Sûretés personnelles et réellesLivre | 2e édition 2022 | France | Cédric Hélaine, Patrick TafforeauUne seconde édition à jour de l’ordonnance n°2021-1192 du 15 septembre 2021 avec tableau de concordances des articles du Livre IV du Code civil.
33,00 € TTC -
Code annoté – Droit civil 2022
À jour au 1er octobre 2022Code | 20e édition 2022 | Belgique | Denis Philippe, Juliette Soetaert, Laure-Anne NyssenCode civil, conventions internationales, lois particulières, dispositions transitoires et arrêtés royaux utiles. Cette édition intègre les nouveaux livres du Code civil.
85,00 € TTC -
Code annoté – Droit de la preuve
À jour au 1er septembre 2022Code | 1ère édition 2022 | Belgique | Andrea Cataldo, Florence George, Jean-Benoît Hubin, Emilie VanstechelmanRetrouvez au sein de ce Code, le nouveau Livre 8 complété de précieuses annotations : des contextualisations qui apportent un éclairage au regard notamment des travaux parlementaires, des références de doctrine et des notes de jurisprudence.
50,00 € TTC -
Chroniques notariales. Volume 75
Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Yves-Henri LeleuLes Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.
230,00 € TTC -
Chroniques notariales. Volume 74
Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Yves-Henri LeleuLes Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.
230,00 € TTC -
Actualités de droit public en matière de logement
Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Alexandre PirsonL’actualité en matière du logement à travers le prisme du droit public. Sont abordés les droits fondamentaux, les actualités normatives et jurisprudentielles ainsi que les enjeux juridiques et pratiques.75,00 € TTC -
Les grands arrêts du droit du bail d’habitation
Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Nicolas Bernard, Bernard LouveauxSi la législation en matière de bail est restée relativement stable, son interprétation par les cours et tribunaux a évolué au fil du temps. L'ouvrage retrace ces différents jalons jurisprudentiels, indispensables à la compréhension de la matière.115,00 € TTC -
Tout savoir sur l'immobilier
Bail à usage d'habitation - Bail commercial - Copropriété - Gestion locative - Achat / vente d'immeubles - Aspects fiscauxLivre | 3e édition 2021 | Luxembourg | Lex ThielenUn guide pratique sur tout ce qui concerne les droits et les devoirs des propriétaires et des locataires de biens immobiliers. Nouvelle édition actualisée.69,00 € TTC -
La copropriété
Les droits et devoirs du copropriétaire, du syndic et de la copropriétéLivre | 2e édition 2021 | Belgique | Eric RiquierL’auteur passe en revue l’ensemble des règles légales en les expliquant dans un langage clair afin que chacun puisse trouver rapidement réponses à ses questions. Nouvelle édition conforme au nouveau livre 3 du Code civil.19,00 € TTC -
Traité de droit civil belge
Tome VIII : Les libéralités – Volume 1. Libéralités - Régime général - DonationsLivre | 1ère édition 2021 | Belgique | Philippe De Page, Henri De Page †Ce traité, à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles, formule une théorie générale approfondie des libéralités (donations et testaments) et analyse de manière systématique le régime des donations.144,00 € TTC