Droit 97 resultats

Cette revue de haut niveau scientifique se veut le reflet du dynamisme de la Faculté de droit de l’Université de Liège. Elle propose une réflexion de fond, toujours ancrée dans la pratique, en toutes matières du droit.

L'ouvrage propose d'une part, une méthodologie de la note de synthèse et, d'autre part, au travers de 7 sujets d'actualité, des entrainements à une épreuve clé de l'entrée dans le monde de l'avocature.

Cette 5e édition rassemble les 18 livres du Code, incluant les règles transposant les directives 2019/1, 2019/790, 2019/2161, 2019/770 et 771. Ce recueil est enrichi d’un index et d’une table chronologique complets.

Ce Code inédit, complété d’un index, rassemble les principales dispositions relatives aux droits et à la protection de la jeunesse (adoption, mineurs en danger, mineurs délinquants) ainsi que les dispositions plus générales concernant les mineurs.

Pour tous ceux qui gèrent au jour le jour les données chiffrées des entreprises, ce Code rassemble en un seul lieu les incontournables de l’impôt des sociétés entendu dans son sens le plus large.

Une 2e édition remaniée dont la structure, la compréhension, les pistes de réflexion et l’approfondissement ont été améliorés. De nouveaux sujets présentant un lien immédiat avec la pratique et la formation exigée d’un futur juriste ont été intégrés.

L’assurance dans tous ses états : incendie, risques de la vie privée et professionnelle, responsabilité civile, personnes (vie, maladie…), accidents du travail, crédit… Nouvelle édition à jour au 1^er janvier 2023.

S'adressant aux étudiants, chercheurs et praticiens belges et étrangers, ce Code comprend le texte des principales sources du droit international des affaires et, dans une moindre mesure, du droit international privé familial.

Un titre consacré au droit du travail tant individuel que collectif dans une version complète et pratique qui reprend les dispositions du droit luxembourgeois et international et qui permettra aux professionnels d’aborder la discipline concrètement.

Le Code administratif rassemble près de cent cinquante textes qui rendent compte de l'ensemble des prescriptions du droit et du contentieux administratifs.

Un ouvrage incontournable qui, en dix leçons, permet de renforcer son vocabulaire juridique, de saisir la grammaire, et d'analyser des textes législatifs, jurisprudentiels et doctrinaux rédigés en néerlandais.

Ce Code propose une comparaison des anciens articles du Code civil au regard des nouvelles dispositions et inversement, suite à l’adoption du Livre 5 entré en vigueur le 1er janvier 2023. Il est complété d’une table de concordance.

Ce dictionnaire expose les principales notions de droit administratif, enrichies de nombreuses références doctrinales et jurisprudentielles ainsi que d’analyses approfondies et critiques, et permet un accès aisé et direct au centre de la matière.

L'ouvrage examine la hiérarchie des normes et des systèmes institutionnels, normatifs et juridictionnels du Conseil de l’Europe et de l’UE. Il analyse les grands principes du droit de la fonction publique au départ des jurisprudences belge et européenne.

Ce Code présente, de façon exhaustive, le droit applicable en matière de concurrence. Cette première édition est composée de tous les traités, règlements, communications, lois adoptés en droit européen et belge de la concurrence.

Cette nouvelle édition, à jour au 1^er août 2022, regroupe, outre les textes de base de la législation luxembourgeoise, un index qui permettra de rendre cet ouvrage plus pratique.

L'ouvrage propose une analyse systématique des éléments constitutifs du système TVA belge afin d'en comprendre le fonctionnement, d’identifier les différentes sources légales, administratives et jurisprudentielles.

Ce Code regroupe, outre le Code civil, les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l’identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux ou encore à la vente.

Le Code pénal reprend l’essentiel des textes – internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires – applicables en matière pénale. Il regroupe les dispositions les plus utilisées.

Ce code reprend l’essentiel des textes – sans annotations – des principales branches du droit en un seul volume afin d’en faire un recueil facile d’utilisation pour les étudiants.