Droit 112 resultats
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Code essentiel – Insolvabilité et garanties 2023
À jour au 1er août 2023Code | 14e édition 2023 | Belgique | Isabelle Durant, Michèle GrégoireCe Code reprend en un seul volume les textes législatifs belges et européens concernant les règles et les procédures à suivre en cas de litiges financiers avec des personnes physiques ou morales.
90,00 € TTC -
Code BAC 1 2023-2024
L'essentiel du droitCode | 14e édition 2023 | Belgique | Charles-Hubert Born, Jean-François van Drooghenbroeck, Marc Van OverstraetenLe Code BAC 1 sert de base à l’enseignement du droit en première année de baccalauréat à l’UCLouvain. Il est assez complet pour intéresser les étudiants des années supérieures, leurs enseignants et les praticiens du droit. Le Code est à jour au 1er août 2023.
120,00 € TTC -
Code essentiel – Droit civil 2023
À jour au 1er septembre 2023Code | 17e édition 2023 | BelgiqueCette nouvelle édition, revue et enrichie, regroupe le Code civil de 1804, le Code civil et ses Livres 1er, 2 (titre 3), 3, 4, 5 et 8, ainsi que toutes les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l’identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux et successions ou encore à la vente.
95,00 € TTC -
Code essentiel – Droit pénal 2023
À jour au 1er août 2023Code | 25e édition 2023 | Belgique | Marie-Aude Beernaert, Françoise Tulkens, Damien VandermeerschLe Code pénal reprend l’essentiel des textes – internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires – applicables en matière pénale. Il regroupe les dispositions les plus utilisées.
90,00 € TTC -
Les libéralités et les successions
Précis de droit civilLivre | 7e édition 2023 | Belgique | Paul Delnoy, Pierre MoreauLa Bible du régime civil des libéralités et successions ! Cette nouvelle édition tient compte des réformes législatives récentes.
150,00 € TTC -
Code essentiel – Droit judiciaire 2023
À jour au 1er juillet 2023Code | 19e édition 2023 | Belgique | Guy Block, Martine BerwetteCe Code reprend les principaux textes de procédure applicables devant les juridictions civiles. Il contient le Code judiciaire, avec une référence aux arrêts de la Cour constitutionnelle, ainsi que les textes de droit européen et les conventions internationales les plus usuels en procédure civile.
99,00 € TTC -
Traité de droit civil belge – Tome V : Les sûretés et privilèges
Volume 3 – Publicité foncière, hypothèques et privilèges immobiliersLivre | 1ère édition 2023 | Belgique | Michèle GrégoireCe volume rassemble les législations, réglementations et solutions jurisprudentielles actualisées gouvernant la matière, présentées de manière complète et accompagnées d’analyses éclairantes.
185,00 € TTC -
La condition des personnes dans l'Union européenne
Recueil de jurisprudenceLivre | 5e édition 2023 | Europe | Jean-Yves CarlierLe présent recueil reprend les principaux arrêts de la Cour de justice de l’Union européenne qui concernent la condition des personnes dans l’Union européenne ainsi que quelques arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme.
92,00 € TTC -
Droit matériel de l'Union européenne
Libertés de circulation et marché intérieurLivre | 2e édition 2023 | Europe | Pieter Van CleynenbreugelLa deuxième édition complètement revue et augmentée de cet ouvrage expose le cadre juridique relatif aux libertés de circulation ainsi qu’aux domaines connexes de la citoyenneté de l’Union européenne et de l’espace Schengen.
115,00 € TTC -
Manuel des droits d'enregistrement
Livre | 10e édition 2023 | Belgique | André CulotCette nouvelle édition, intégrant de nombreuses modifications, reste un ouvrage de référence dans l'immobilier, l'apport en société et les donations.
123,00 € TTC -
Manuel des droits de succession
Livre | 10e édition 2023 | Belgique | André CulotUn outil destiné aux étudiants et aux particuliers souhaitant mieux comprendre les implications fiscales de la matière et aux professionnels soucieux de trouver rapidement les premières pistes à explorer en vue d’une planification successorale.
123,00 € TTC -
Annales de Droit de Louvain
Revue | Abonnement 2023 - 2 numéros par an | Belgique | Michel De Wolf, Céline RomainvilleLa revue Annales de Droit de Louvain (ANDL) marque son attachement à la Faculté de droit et de criminologie de l'Université catholique de Louvain qui lui sert de creuset, tout en se présentant sous une forme moderne et éclectique.
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Revue de la faculté de droit de l'Université de Liège
Revue | Abonnement 2023 - 3 numéros par an | Belgique | Pascale LecocqCette revue de haut niveau scientifique se veut le reflet du dynamisme de la Faculté de droit de l’Université de Liège. Elle propose une réflexion de fond, toujours ancrée dans la pratique, en toutes matières du droit.
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La note de synthèse
Méthodologie, sujets et corrigésLivre | 2e édition 2023 | France | Catherine PuigelierL'ouvrage propose d'une part, une méthodologie de la note de synthèse et, d'autre part, au travers de 7 sujets d'actualité, des entrainements à une épreuve clé de l'entrée dans le monde de l'avocature.
29,00 € TTC -
Code essentiel – Droit économique 2023
À jour au 16 janvier 2023Code | 5e édition 2023 | Belgique | Grégory RenierCette 5e édition rassemble les 18 livres du Code, incluant les règles transposant les directives 2019/1, 2019/790, 2019/2161, 2019/770 et 771. Ce recueil est enrichi d’un index et d’une table chronologique complets.
90,00 € TTC -
Code essentiel – Droits et protection de la jeunesse
À jour au 1er janvier 2023Code | 1ère édition 2023 | Belgique | Estelle Bijnens, Sarelle VandeloiseCe Code inédit, complété d’un index, rassemble les principales dispositions relatives aux droits et à la protection de la jeunesse (adoption, mineurs en danger, mineurs délinquants) ainsi que les dispositions plus générales concernant les mineurs.
90,00 € TTC -
Code des impôts sur les sociétés
Optimisations fiscales et restructurations des sociétés belgesCode | 8e édition 2023 | Belgique | Matthieu Bataille, Laura Dewez, Fabrice Grognard, Lionel Lambert de Rouvroit, Baudouin Paquot, Véronique Tai, Jérôme TerfvePour tous ceux qui gèrent au jour le jour les données chiffrées des entreprises, ce Code rassemble en un seul lieu les incontournables de l’impôt des sociétés entendu dans son sens le plus large.
70,00 € TTC -
Principes de procédure pénale
Livre | 2e édition 2023 | Belgique | Olivier Michiels, Géraldine FalqueUne 2e édition remaniée dont la structure, la compréhension, les pistes de réflexion et l’approfondissement ont été améliorés. De nouveaux sujets présentant un lien immédiat avec la pratique et la formation exigée d’un futur juriste ont été intégrés.
125,00 € TTC -
Code essentiel – Droit des assurances 2023
À jour au 1er janvier 2023Code | 17e édition 2023 | Belgique | Bernard Dubuisson, Vincent Callewaert, Caroline ManesseL’assurance dans tous ses états : incendie, risques de la vie privée et professionnelle, responsabilité civile, personnes (vie, maladie…), accidents du travail, crédit… Nouvelle édition à jour au 1er janvier 2023.
95,00 € TTC -
Code essentiel – Droit international des affaires 2023
À jour au 1er janvier 2023Code | 8e édition 2023 | Monde | Arnaud NuytsS'adressant aux étudiants, chercheurs et praticiens belges et étrangers, ce Code comprend le texte des principales sources du droit international des affaires et, dans une moindre mesure, du droit international privé familial.
95,00 € TTC