Fiscalité 7 resultats

L'ouvrage propose une analyse systématique des éléments constitutifs du système TVA belge afin d'en comprendre le fonctionnement, d’identifier les différentes sources légales, administratives et jurisprudentielles. Cette troisième édition a été entièrement mise à jour pour intégrer les évolutions les plus récentes en matière de TVA.

Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. On y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés ainsi que les principaux actes européens et internationaux.

Cet ouvrage, rédigé dans une optique transfrontalière, est un outil pour faire face aux questions et défis essentiels qui relèvent de la pratique des entreprises et de leurs conseils. Cette nouvelle édition, entièrement revue, contient une série complète et renouvelée d’exercices (questions/réponses).

Cet ouvrage vise à apporter aux lecteurs une actualisation de la fiscalité des petites et moyennes entreprises (PME) à l’aune des réformes passées et à venir.

La matière est importante car elle touche directement à un équilibre essentiel dans la société, celui entre le citoyen, d’une part, et le pouvoir, d’autre part. La question est abordée au travers de différentes approches de l’impôt, vécues à toutes les époques et correspondant à des doctrines essentielles.