Droit européen 544 resultats

Cet ouvrage présente pour la première fois une politique européenne majeure, la politique de sécurité intérieure, mal identifiée des citoyens européens et même des décideurs. Au-delà de ses opérationnels très concrets – la lutte contre le terrorisme et le trafic de drogue par exemple –, c’est une politique qui pose des questions essentielles sur la répartition des rôles entre l’Union européenne et ses États membres.

Cet ouvrage permet de saisir les enjeux du développement d’un nouveau droit en construction, le numérique appliqué à la santé. Il aura des implications directes pour les patients en ce qui concerne l’accès et le partage de leurs données de santé mais aussi pour la qualité des soins, et la recherche médicale dans un contexte transfrontalier.

Cet ouvrage donne à voir la vitalité de la constrution européenne et la dynamique à l’œuvre depuis plus de 60 ans.

Premier manuel explorant exhaustivement l’ensemble du droit de l’Union européenne en relation avec le transport, fondé sur une approche résolument comparative visant, thème après thème, à présenter les problématiques communes aux différents modes de déplacements des personnes et des marchandises : aérien, maritime, ferroviaire fluvial et routier.

En expliquant, synthétisant, détaillant et commentant les règles et les pratiques régissant les mers et les océans, l’Annuaire s’adresse aux États, aux organisations internationales, aux arbitres, avocats et juges, mais aussi à l’ensemble des acteurs privés, des chercheurs, des universitaires et des organisations de la société civile.

La Revue du droit de l’Union européenne (RDUE) est un trimestriel généraliste et technique de droit de l’Union européenne.

À raison de trois numéros par an, la Revue européenne de droit de la consommation (REDC) constitue à la fois un outil doctrinal et une source d’informations sur l’évolution du droit de la consommation dans les États membres.

La Revue européenne et internationale de droit fiscal (IEDF) couvre chaque trimestre toutes les questions de droit liées à la fiscalité européenne et internationale (implantation industrielle, transfert de bénéfice d'un État vers un autre, aide à une filiale dans un État autre, résidence fiscale…).

Chaque mois, le Journal de droit européen (JDE) vous propose notamment l'analyse d'un domaine récemment impacté en profondeur par le droit européen, des commentaires sur des développements jurisprudentiels importants et des actualités législatives.

Competitio est la référence principale en matière de concurrence et de droit de la concurrence en Belgique. Competitio est une source d’information inestimable et un allié précieux pour tous ceux qui sont impliqués dans le droit des cartels au sens large : avocats, magistrats, juristes d’entreprise, économistes...

****************************

Competitio is hét toonaangevende referentietijdschrift voor mededinging en mededingingsrecht in België. Een waardevolle bron van informatie en solide argumenten voor iedereen actief in het kartelrecht in zijn meest ruime betekenis: advocaten, magistraten, bedrijfsjuristen, economisten ... 

Les Cahiers de droit européen (CADE) publient des articles de doctrine hautement approfondis, commentent scientifiquement les récentes décisions de jurisprudence et offrent de féquentes chroniques de jurisprudence très documentées.

L’ouvrage propose, à l’occasion des 30 ans de la directive « Habitats », de questionner son bilan en termes de capacité à conserver les habitats naturels et les espèces sauvages qu’elle liste. Il a pour ambition de s’interroger sur ses perspectives d’évolution dans un contexte de crise écologique. 

Exposé du droit européen de la concurrence avec une mise en perspective, d’une part, du droit américain de l’antitrust et, d’autre part, de la mise en œuvre des textes européens par les institutions françaises au sein du Réseau européen de concurrence.

Ce manuel présente l’ensemble des institutions européennes : l’Union européenne, le Conseil de l’Europe et la Convention européenne des droits de l’homme, et les institutions spécialisées. Il contient des cartes, des encadrés et des schémas qui éclairent le texte.

Droit essentiel au fonctionnement de nos démocraties pluralistes, le droit à la liberté d’expression fait l’objet depuis quelques années d’un intérêt accru de la part de l’Union européenne. Cet ouvrage se propose d’analyser cette évolution.

Premier ouvrage à décortiquer le fonctionnement de la TVA par un commentaire systématique et enrichi par la jurisprudence des 414 articles et annexes de la directive 2006/112, à jour des dernières modifications.

Un ouvrage complet regroupant l’ensemble des grandes notions du droit du numérique dégagées par les juges européens.

Cet ouvrage examine d’un point de vue juridique et de manière compréhensive l’institution du médiateur européen et son apport à la bonne administration dans l’Union, à la lumière du rôle de la Cour de justice et de sa jurisprudence.

Le droit de l’Union européenne est conçu de façon multilingue et s’applique dans chaque État européen malgré la diversité des langues qui y sont parlées. Si le droit de l’Union européenne organise, par exemple, la libre circulation des marchandises ou la protection des consommateurs, que dit-il sur la langue des étiquettes de ses marchandises ou sur la façon de protéger un consommateur qui ne comprend pas l’étiquette qu’il lit ?

L'ouvrage répond entre autres aux questions suivantes : Comment en sommes-nous arrivés à envisager une codification européenne du droit international privé ? Qu’attendons-nous de celle-ci ? Poursuit-elle les mêmes ambitions que les codifications nationales ?