Obligations et contrats spéciaux 143 resultats

143 résultats

  1. Code annoté - Code du notariat 2024

    Code annoté - Code du notariat 2024

    À jour au 1er janvier 2024 (2 volumes)
    Code | 18e édition 2024 | Belgique | Thibault Denotte, Lévi Rosu, Salvino Sciortino

    Le Code reprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels sélectionnés par un comité scientifique. Cette nouvelle édition est à jour au 1er janvier 2024. Elle intègre toutes les modifications issues des dernières réformes, y compris les textes propres au notariat, ce qui lui confère une exclusivité additionnelle.

    300,00 € TTC
    Prix étudiant: 110,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  2. Code essentiel - Droit des assurances 2024

    Code essentiel - Droit des assurances 2024

    À jour au 1er janvier 2024
    Code | 18e édition 2024 | Belgique | Bernard Dubuisson, Vincent Callewaert, Caroline Manesse

    L’assurance dans tous ses états : incendie, risques de la vie privée et professionnelle, responsabilité civile, personnes (vie, maladie…), accidents du travail, crédit… Nouvelle édition à jour au 1er janvier 2024.

    95,00 € TTC
    Prix étudiant: 42,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  3. Fondements romains du droit

    Fondements romains du droit

    Livre | 1ère édition 2024 | Europe | Wim Decock, Jan Hallebeek, Tammo Wallinga

    Ce manuel n’est pas seulement à portée pédagogique mais également académique. Le droit romain est le socle de toutes les traditions juridiques occidentales. Le manuel est susceptible d’intéresser des académiques et étudiants aux quatre coins de l’Europe.

    95,00 € TTC
    Prix étudiant: 35,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  4. Manuel du compromis de vente

    Manuel du compromis de vente

    Aspects civils et fiscaux
    Livre | 6e édition 2023 | Belgique | André Culot, Pierre Culot †, Pierre Van den Eynde

    À quoi faut-il penser avant de signer un compromis de vente ? Quelles sont les bonnes questions à se poser et quelles sont les bonnes réponses à apporter afin d’aider particuliers et professionnels à éviter les pièges lors de la rédaction d'un compromis ?

    103,00 € TTC
    Prix étudiant: 45,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  5. Le contrat

    Le contrat

    Extrait du Traité de droit civil italien
    Livre | 1ère édition 2023 | Europe | Giorgio De Nova, Rodolfo Sacco

    L’ouvrage présente tous les aspects du contrat, tel qu’en traite le Code civil italien. Les développements intègrent des réflexions doctrinales et des décisions majeures de jurisprudence.

    150,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  6. Chroniques notariales. Volume 77

    Chroniques notariales - Volume 77

    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Yves-Henri Leleu

    Les Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir. Ce volume 77 porte sur la réforme du droit des obligations, les garanties et l'insolvabilité et le droit des biens. 

    230,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  7. Traité de droit civil belge – Tome V : Les sûretés et privilèges

    Traité de droit civil belge - Tome V : Les sûretés et privilèges

    Volume 2 : Sûretés réelles mobilières et privilèges mobiliers
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Michèle Grégoire

    Les garanties portant sur des actifs mobiliers sont régies par plusieurs corps de règles distincts déterminés en fonction du type particulier d’assiettes sur lesquelles elles portent. La multiplicité des dispositifs législatifs applicables est un héritage de l’Histoire. Le droit des sûretés mobilières, comme le droit du crédit dont il est indissociable, se montre par nature sensible aux soubresauts de l’économie. Il en accompagne les mouvements avec un temps d’adaptation à la mesure de l’efficacité du processus législatif. Ce volume rassemble les législations, réglementations et solutions jurisprudentielles actualisées gouvernant la matière, présentées de manière complète et accompagnées d’analyses éclairantes.

    185,00 € TTC
    Prix étudiant: 65,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  8. Droit de la responsabilité civile

    Droit de la responsabilité civile

    Chronique de jurisprudence 2008-2020 - Volume 1 : Le fait générateur et le lien causal
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Bernard Dubuisson, Vincent Callewaert, Bertrand De Coninck, Florence George, Nicolas Schmitz

    Cette chronique de jurisprudence contient une analyse complète et détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu´en néerlandais, entre 2008 et 2020, en matière de responsabilité civile sous l’angle du fait générateur et du lien causal.

    250,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  9. Droit de la responsabilité civile

    Droit de la responsabilité civile

    Chronique de jurisprudence 2008-2018- volume 2 - le dommage
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Daniel de Callataÿ

    La présente chronique de jurisprudence contient une analyse détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu’en néerlandais, entre 2008 et 2020, en matière d’évaluation et de réparation du dommage.

    200,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  10. La réforme du droit belge des contrats dans la perspective de la réforme luxembourgeoise

    La réforme du droit belge des contrats dans la perspective de la réforme luxembourgeoise

    Analyse comparée
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique, France, Luxembourg | Isabelle Corbisier

    L'ouvrage informe le juriste luxembourgeois des éléments essentiels de la réforme belge du droit des contrats, situe cette réforme belge par rapport à celle intervenue en droit français en 2016 sur la même matière et éclaire la situation du droit luxembourgeois des contrats au regard de ces deux réformes, le droit luxembourgeois partageant avec les droits français et belge la caractéristique d’être issu du Code Napoléon.

    120,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  11. Traité de droit civil belge – Tome V : Les sûretés et privilèges

    Traité de droit civil belge - Tome V : Les suretés et privilèges

    Volume 3 : Publicité foncière, hypothèques et privilèges immobiliers
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Michèle Grégoire

    Les actifs immobiliers sont soumis à des dispositifs juridiques d’une particulière stabilité. Les opérations dont ils font l’objet, notamment pour l’octroi de garanties, appellent, généralement en raison de leur forte implication financière, des formes exigeantes de constitution et d’opposabilité qui ne les affranchissent que faiblement de leur fixité naturelle. De nombreux intervenants sont appelés à se pencher sur leur sort et à orienter leur utilisation à des fins de financement tout au long d’un processus formel précis, conçu pour contrôler strictement le déroulement et les effets des conventions ou procédures dont ils constituent l’assiette ou l’enjeu. Ce volume rassemble les législations, réglementations et solutions jurisprudentielles actualisées gouvernant la matière, présentées de manière complète et accompagnées d’analyses éclairantes.

    185,00 € TTC
    Prix étudiant: 65,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  12. Manuel des sûretés mobilières

    Manuel des sûretés mobilières

    Livre | 6e édition 2023 | Belgique | Jean Caeymaex, Thierry Cavenaile

    Cet ouvrage traite la matière des sûretés mobilières, caractérisée par une inflation des textes législatifs et un foisonnement des controverses doctrinales et jurisprudentielles. Cette nouvelle édition prend en compte les différentes nouveautés législatives.

    180,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  13. Droits des contrats spéciaux

    Droits des contrats spéciaux

    Livre | 3e édition 2023 | France | Victoire Lasbordes - de Virville

    L’ouvrage permet d’appréhender de manière synthétique et pédagogique le droit des contrats spéciaux tel qu’il est enseigné en Licence 3 ou en Master 1. Par sa dimension théorique et pratique, il ambitionne de présenter les contrats spéciaux dans leur diversité de manifestations et de règlementations.

    33,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
Page