Obligations et contrats spéciaux 136 resultats
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Le contrat
Extrait du Traité de droit civil italienLivre | 1ère édition 2023 | Europe | Rodolfo Sacco, Giorgio De NovaL’ouvrage présente tous les aspects du contrat, tel qu’en traite le Code civil italien. Les développements intègrent des réflexions doctrinales et des décisions majeures de jurisprudence.
150,00 € TTC -
Chroniques notariales. Volume 77
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Yves-Henri LeleuLes Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir. Ce volume 77 porte sur la réforme du droit des obligations, les garanties et l'insolvabilité et le droit des biens.
230,00 € TTC -
Traité de droit civil belge – Tome V : Les sûretés et privilèges
Volume 2 – Sûretés réelles mobilières et privilèges mobiliersLivre | 1ère édition 2023 | Belgique | Michèle GrégoireLes garanties portant sur des actifs mobiliers sont régies par plusieurs corps de règles distincts déterminés en fonction du type particulier d’assiettes sur lesquelles elles portent. La multiplicité des dispositifs législatifs applicables est un héritage de l’Histoire. Le droit des sûretés mobilières, comme le droit du crédit dont il est indissociable, se montre par nature sensible aux soubresauts de l’économie. Il en accompagne les mouvements avec un temps d’adaptation à la mesure de l’efficacité du processus législatif. Ce volume rassemble les législations, réglementations et solutions jurisprudentielles actualisées gouvernant la matière, présentées de manière complète et accompagnées d’analyses éclairantes.
185,00 € TTC -
Droit de la responsabilité civile
Chronique de jurisprudence 2008-2020 – Volume 1 : Le fait générateur et le lien causalLivre | 1ère édition 2023 | Belgique | Bernard Dubuisson, Vincent Callewaert, Bertrand De Coninck, Florence George, Nicolas SchmitzCette chronique de jurisprudence contient une analyse complète et détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu´en néerlandais, entre 2008 et 2020, en matière de responsabilité civile sous l’angle du fait générateur et du lien causal.
250,00 € TTC -
Droit de la responsabilité civile
Chronique de jurisprudence 2008-2020 – Volume 2 : Le dommage (principes généraux et préjudice corporel)Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Daniel de CallataÿLa présente chronique de jurisprudence contient une analyse détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu’en néerlandais, entre 2008 et 2020, en matière d’évaluation et de réparation du dommage.
200,00 € TTC -
La réforme du droit belge des contrats dans la perspective de la réforme luxembourgeoise
Analyse comparéeLivre | 1ère édition 2023 | Belgique, France, Luxembourg | Isabelle CorbisierL'ouvrage informe le juriste luxembourgeois des éléments essentiels de la réforme belge du droit des contrats, situe cette réforme belge par rapport à celle intervenue en droit français en 2016 sur la même matière et éclaire la situation du droit luxembourgeois des contrats au regard de ces deux réformes, le droit luxembourgeois partageant avec les droits français et belge la caractéristique d’être issu du Code Napoléon.
120,00 € TTC -
Traité de droit civil belge – Tome V : Les sûretés et privilèges
Volume 3 – Publicité foncière, hypothèques et privilèges immobiliersLivre | 1ère édition 2023 | Belgique | Michèle GrégoireLes actifs immobiliers sont soumis à des dispositifs juridiques d’une particulière stabilité. Les opérations dont ils font l’objet, notamment pour l’octroi de garanties, appellent, généralement en raison de leur forte implication financière, des formes exigeantes de constitution et d’opposabilité qui ne les affranchissent que faiblement de leur fixité naturelle. De nombreux intervenants sont appelés à se pencher sur leur sort et à orienter leur utilisation à des fins de financement tout au long d’un processus formel précis, conçu pour contrôler strictement le déroulement et les effets des conventions ou procédures dont ils constituent l’assiette ou l’enjeu. Ce volume rassemble les législations, réglementations et solutions jurisprudentielles actualisées gouvernant la matière, présentées de manière complète et accompagnées d’analyses éclairantes.
185,00 € TTC -
Manuel des droits d'enregistrement
Livre | 10e édition 2023 | Belgique | André CulotCette nouvelle édition, intégrant de nombreuses modifications, reste un ouvrage de référence dans l'immobilier, l'apport en société et les donations.
123,00 € TTC -
Droit des contrats
Livre | 8e édition 2023 | France | Dimitri HoutcieffCet ouvrage présente le droit français des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées.
33,00 € TTC -
Manuel des sûretés mobilières
Livre | 6e édition 2023 | Belgique | Jean Caeymaex, Thierry CavenaileCet ouvrage traite la matière des sûretés mobilières, caractérisée par une inflation des textes législatifs et un foisonnement des controverses doctrinales et jurisprudentielles. Cette nouvelle édition prend en compte les différentes nouveautés législatives.
180,00 € TTC -
Réussir ses TD – Droit des obligations
Livre | 12e édition 2023 | France | Marjorie Brusorio AillaudL'ouvrage offre aux étudiants un précieux outil pour appréhender les exercices juridiques, apprécier les textes, trouver la documentation utile, organiser les connaissances.
29,00 € TTC -
Droit des obligations
Livre | 14e édition 2023 | France | Marjorie Brusorio AillaudComplet et précis, ce manuel est remarquable par sa clarté. Il présente les fondements de la matière, ses évolutions et son actualité, avec de nombreux exemples et leurs références.
33,00 € TTC -
Droits des contrats spéciaux
Livre | 3e édition 2023 | France | Victoire Lasbordes - de VirvilleL’ouvrage permet d’appréhender de manière synthétique et pédagogique le droit des contrats spéciaux tel qu’il est enseigné en Licence 3 ou en Master 1. Par sa dimension théorique et pratique, il ambitionne de présenter les contrats spéciaux dans leur diversité de manifestations et de règlementations.
33,00 € TTC -
JurisNews – Droit des obligations & contrats spéciaux
Revue | Abonnement 2023 - 4 numéros par an | Luxembourg | Olivier PoelmansLa JurisNews – Droit des obligations & contrats spéciaux offre une vue d’ensemble du droit luxembourgeois des obligations.
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Revue générale des assurances et des responsabilités
Revue | Abonnement 2023 - 10 numéros par an | Belgique | Christine Dalcq †, Daniel de Callataÿ, Nicolas EstienneLa Revue générale des assurances et des responsabilités (RGAR) présente un état des lieux du droit de la responsabilité et des assurances, y compris le droit commun, la circulation routière, le dommage corporel et sa réparation, les questions de procédure, les accidents du travail, etc.
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Droit des obligations
Livre | 6e édition 2023 | France | Jérôme JulienL’ouvrage examine les règles relatives au contrat en France, forme majeure d’acte juridique, qu’il s’agisse de sa formation, de son exécution ou de son inexécution. Sont ensuite abordés les faits juridiques, au travers des quasicontrats puis des règles de la responsabilité extracontractuelle.
45,00 € TTC -
Régime général des obligations
Livre | 2e édition 2023 | France | Valerio FortiL’ouvrage présente le régime général des obligations de manière à la fois synthétique et complète, offrant une vision critique et pratique de la matière. Il est entièrement conçu à la lumière de la réforme réalisée par l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 et par la loi n° 2018-287 du 20 avril 2018.
45,00 € TTC -
La réforme du droit des obligations
Présentation générale des livres 1er et 5 du nouveau Code civilLivre | 1ère édition 2023 | Belgique | Thomas Derval, Rafaël Jafferali, Benoît KohlCe recueil constitue un des ouvrages les plus complets à ce jour consacré au nouveau droit des obligations, offrant au lecteur une compréhension panoramique et approfondie des 282 articles composant les livres 1er et 5 du nouveau Code civil.
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Chroniques notariales. Volume 76
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Yves-Henri LeleuLes Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.
230,00 € TTC -
La modification volontaire du contenu du contrat
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Kenny TrochDans cet ouvrage, de nombreuses questions sont abordées, notamment : quels changements peuvent être apportés de commun accord à un contrat sans en entraîner la disparition ? Dans quels cas une modification unilatérale est-elle possible ?
125,00 € TTC