Obligations et contrats spéciaux 138 resultats
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JurisNews – Droit des obligations & contrats spéciaux
Revue | Abonnement 2023 - 4 numéros par an | Luxembourg | Olivier PoelmansLa JurisNews – Droit des obligations & contrats spéciaux offre une vue d’ensemble du droit luxembourgeois des obligations.
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Revue générale des assurances et des responsabilités
Revue | Abonnement 2023 - 10 numéros par an | Belgique | Christine Dalcq †, Daniel de Callataÿ, Nicolas EstienneLa Revue générale des assurances et des responsabilités (RGAR) présente un état des lieux du droit de la responsabilité et des assurances, y compris le droit commun, la circulation routière, le dommage corporel et sa réparation, les questions de procédure, les accidents du travail, etc.
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Le bail de logement social (et assimilé) à Bruxelles et en Wallonie
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Nicolas BernardCet ouvrage braque le projecteur sur ce véhicule juridique méconnu, afin de doter les praticiens d’un outil exhaustif et critique pour les aider à s’orienter dans les arcanes de cette matière.
92,00 € TTC -
Code essentiel – Droit des assurances 2023
À jour au 1er janvier 2023Code | 17e édition 2023 | Belgique | Vincent Callewaert, Bernard Dubuisson, Caroline ManesseL’assurance dans tous ses états : incendie, risques de la vie privée et professionnelle, responsabilité civile, personnes (vie, maladie…), accidents du travail, crédit… Nouvelle édition à jour au 1er janvier 2023.
95,00 € TTC -
Code annoté – Code du notariat 2023
À jour au 1er janvier 2023Code | 17e édition 2023 | Belgique | Thibault Denotte, Lévi Rosu, Salvino SciortinoLe Code reprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels sélectionnés par un comité scientifique. Cette nouvelle édition est à jour au 1er janvier 2023. Elle intègre toutes les modifications issues des dernières réformes, y compris les textes propres au notariat, ce qui lui confère une exclusivité additionnelle.
265,00 € TTC -
Code essentiel – Code comparé - Les obligations
Code | 1ère édition 2022 | Belgique | Stéphanie Lagasse, Emilie VanstechelmanCe Code propose une comparaison des anciens articles du Code civil au regard des nouvelles dispositions et inversement, suite à l’adoption du Livre 5 entré en vigueur le 1er janvier 2023. Il est complété d’une table de concordance.
80,00 € TTC -
Les entreprises à l'épreuve du droit de la responsabilité civile extracontractuelle
Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Alexandre Duriau, Jean-Marc Gollier, Nicolas Van DammeComment les règles de la responsabilité civile extracontractuelle sont-elles appréhendées lorsque l’auteur de la faute est une entreprise ou l’administrateur d’une société ?
60,00 € TTC -
La responsabilité des dirigeants de sociétés, associations et fondations
Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Yannick Alsteens, Jeffry Camby, Antoine Chomé, Patrick De Wolf, Basile Douley, Jérôme Henri, Thérèse Loffet, André Risopoulos, David Szafran, Nikita Tissot, Inès VermeirenCet ouvrage traite de la responsabilité civile des dirigeants, de la naissance de l’entreprise à sa mort. La responsabilité des réviseurs d’entreprises est également abordée. Les questions qui font l’actualité du droit pénal et du droit pénal social sont analysées, de la prévention du blanchiment au harcèlement, du statut de lanceur d’alerte à la confiscation.
95,00 € TTC -
Manuel de droit européen des assurances
Livre | 2e édition 2022 | Europe | Pauline PaillerL'ouvrage présente le droit des assurances à l’échelle européenne. Il le compare avec la régulation européenne du secteur bancaire et financier.
75,00 € TTC -
Code annoté – Droit civil 2022
À jour au 1er octobre 2022Code | 20e édition 2022 | Belgique | Denis Philippe, Juliette Soetaert, Laure-Anne NyssenCode civil, conventions internationales, lois particulières, dispositions transitoires et arrêtés royaux utiles. Cette édition intègre les nouveaux livres du Code civil.
85,00 € TTC -
Enrichissement sans cause
Théorie générale et application particulière dans les relations au sein des couplesLivre | 1ère édition 2022 | Belgique | François AdriaensenUn outil permettant aux praticiens de trouver une réponse rapide, précise et synthétique aux interrogations que la mise en œuvre de ce quasi-contrat suscite, particulièrement dans le cadre des comptes de créances à dresser entre ex-époux/partenaires.
80,00 € TTC -
Code annoté – Droit de la preuve
À jour au 1er septembre 2022Code | 1ère édition 2022 | Belgique | Andrea Cataldo, Florence George, Jean-Benoît Hubin, Emilie VanstechelmanRetrouvez au sein de ce Code, le nouveau Livre 8 complété de précieuses annotations : des contextualisations qui apportent un éclairage au regard notamment des travaux parlementaires, des références de doctrine et des notes de jurisprudence.
50,00 € TTC -
Chroniques notariales. Volume 75
Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Yves-Henri LeleuLes Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.
230,00 € TTC -
Le bail de droit commun, d'habitation et commercial
Chronique de jurisprudence 2000-2020Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Benoît Kohl, Caroline BaréLe droit du bail est largement forgé par les décisions des cours et tribunaux. Le présent examen de jurisprudence analyse, sur vingt ans, l’évolution de la jurisprudence dans la matière du bail de droit commun, du bail d’habitation et du bail commercial.
98,00 € TTC -
Droit des contrats
Livre | 7e édition 2022 | France | Dimitri HoutcieffCet ouvrage présente le droit français des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées.
33,00 € TTC -
Code essentiel – Droit civil 2022
À jour au 1er septembre 2022Code | 16e édition 2022 | Belgique | Paul Alain Foriers, Michèle Grégoire, Benoît Kohl, Erik Van den HauteCe Code regroupe, outre le Code civil, les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l’identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux ou encore à la vente.
95,00 € TTC -
Les dommages de masse
Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA)Livre | 1ère édition 2022 | Europe | Bernard Dubuisson, Yohann QuistrebertLes dommages de masse et les dommages catastrophiques se produisent de plus en plus fréquemment et appellent des régimes d’indemnisation spéciaux. Un examen des problèmes de responsabilité suscités par ces dommages en droit comparé est indispensable.
105,00 € TTC -
Droit des obligations
Livre | 13e édition 2022 | France | Marjorie Brusorio AillaudComplet et précis, ce manuel est remarquable par sa clarté. Il présente les fondements de la matière, ses évolutions et son actualité, avec de nombreux exemples et leurs références.
33,00 € TTC -
Réussir ses TD – Droit des obligations
Livre | 11e édition 2022 | France | Marjorie Brusorio AillaudL'ouvrage offre aux étudiants un précieux outil pour appréhender les exercices juridiques, apprécier les textes, trouver la documentation utile, organiser les connaissances.
29,00 € TTC -
JurisNews – Droit des assurances et responsabilité
Revue | Abonnement 2022 - 6 numéros par an | Luxembourg | Dominique FaironLa JurisNews – Droit des assurances et responsabilité dresse un état des lieux du droit des assurances et de la responsabilité, sans se limiter au territoire du Grand-Duché.