Obligations et contrats spéciaux 138 resultats

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  1. Revue Générale des Assurances et des Responsabilités (<EM>R.G.A.R.</EM>)

    Revue générale des assurances et des responsabilités

    Revue | Abonnement 2023 - 10 numéros par an | Belgique | Christine Dalcq †, Daniel de Callataÿ, Nicolas Estienne

    La Revue générale des assurances et des responsabilités (RGAR) présente un état des lieux du droit de la responsabilité et des assurances, y compris le droit commun, la circulation routière, le dommage corporel et sa réparation, les questions de procédure, les accidents du travail, etc.

    250,00 € TTC
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  2. Code essentiel – Droit des assurances 2023

    Code essentiel – Droit des assurances 2023

    À jour au 1er janvier 2023
    Code | 17e édition 2023 | Belgique | Vincent Callewaert, Bernard Dubuisson, Caroline Manesse

    L’assurance dans tous ses états : incendie, risques de la vie privée et professionnelle, responsabilité civile, personnes (vie, maladie…), accidents du travail, crédit… Nouvelle édition à jour au 1er janvier 2023.

    95,00 € TTC
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  3. Code annoté – Code du notariat 2023

    Code annoté – Code du notariat 2023

    À jour au 1er janvier 2023
    Code | 17e édition 2023 | Belgique | Thibault Denotte, Lévi Rosu, Salvino Sciortino

    Le Code reprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels sélectionnés par un comité scientifique. Cette nouvelle édition est à jour au 1er janvier 2023. Elle intègre toutes les modifications issues des dernières réformes, y compris les textes propres au notariat, ce qui lui confère une exclusivité additionnelle.

    265,00 € TTC
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  4. La responsabilité des dirigeants de sociétés, associations et fondations

    La responsabilité des dirigeants de sociétés, associations et fondations

    Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Yannick Alsteens, Jeffry Camby, Antoine Chomé, Patrick De Wolf, Basile Douley, Jérôme Henri, Thérèse Loffet, André Risopoulos, David Szafran, Nikita Tissot, Inès Vermeiren

    Cet ouvrage traite de la responsabilité civile des dirigeants, de la naissance de l’entreprise à sa mort. La responsabilité des réviseurs d’entreprises est également abordée. Les questions qui font l’actualité du droit pénal et du droit pénal social sont analysées, de la prévention du blanchiment au harcèlement, du statut de lanceur d’alerte à la confiscation.

    95,00 € TTC
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  5. Enrichissement sans cause

    Enrichissement sans cause

    Théorie générale et application particulière dans les relations au sein des couples
    Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | François Adriaensen

    Un outil permettant aux praticiens de trouver une réponse rapide, précise et synthétique aux interrogations que la mise en œuvre de ce quasi-contrat suscite, particulièrement dans le cadre des comptes de créances à dresser entre ex-époux/partenaires.

    80,00 € TTC
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  6. Code annoté – Droit de la preuve

    Code annoté – Droit de la preuve

    À jour au 1er septembre 2022
    Code | 1ère édition 2022 | Belgique | Andrea Cataldo, Florence George, Jean-Benoît Hubin, Emilie Vanstechelman

    Retrouvez au sein de ce Code, le nouveau Livre 8 complété de précieuses annotations : des contextualisations qui apportent un éclairage au regard notamment des travaux parlementaires, des références de doctrine et des notes de jurisprudence.

    50,00 € TTC
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  7. Le bail de droit commun, d'habitation et commercial

    Le bail de droit commun, d'habitation et commercial

    Chronique de jurisprudence 2000-2020
    Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Benoît Kohl, Caroline Baré

    Le droit du bail est largement forgé par les décisions des cours et tribunaux. Le présent examen de jurisprudence analyse, sur vingt ans, l’évolution de la jurisprudence dans la matière du bail de droit commun, du bail d’habitation et du bail commercial.

    98,00 € TTC
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  8. Code essentiel – Droit civil 2022

    Code essentiel – Droit civil 2022

    À jour au 1er septembre 2022
    Code | 16e édition 2022 | Belgique | Paul Alain Foriers, Michèle Grégoire, Benoît Kohl, Erik Van den Haute

    Ce Code regroupe, outre le Code civil, les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l’identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux ou encore à la vente.

    95,00 € TTC
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  9. Les dommages de masse

    Les dommages de masse

    Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA)
    Livre | 1ère édition 2022 | Europe | Bernard Dubuisson, Yohann Quistrebert

    Les dommages de masse et les dommages catastrophiques se produisent de plus en plus fréquemment et appellent des régimes d’indemnisation spéciaux. Un examen des problèmes de responsabilité suscités par ces dommages en droit comparé est indispensable.

    105,00 € TTC
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