Obligations et contrats spéciaux 139 resultats

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  1. Droit de la responsabilité civile

    Droit de la responsabilité civile

    Chronique de jurisprudence 2008-2020 – Volume 1 : Le fait générateur et le lien causal
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Bernard Dubuisson, Vincent Callewaert, Bertrand De Coninck, Florence George, Nicolas Schmitz

    Cette chronique de jurisprudence contient une analyse complète et détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu´en néerlandais, entre 2008 et 2020, en matière de responsabilité civile sous l’angle du fait générateur et du lien causal.

    250,00 € TTC
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  2. Droit de la responsabilité civile

    Droit de la responsabilité civile

    Chronique de jurisprudence 2008-2020 – Volume 2 : Le dommage (principes généraux et préjudice corporel)
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Daniel de Callataÿ

    La présente chronique de jurisprudence contient une analyse détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu’en néerlandais, entre 2008 et 2020, en matière d’évaluation et de réparation du dommage.

    200,00 € TTC
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  3. La réforme du droit belge des contrats dans la perspective de la réforme luxembourgeoise

    La réforme du droit belge des contrats dans la perspective de la réforme luxembourgeoise

    Analyse comparée
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique, France, Luxembourg | Isabelle Corbisier

    L'ouvrage informe le juriste luxembourgeois des éléments essentiels de la réforme belge du droit des contrats, situe cette réforme belge par rapport à celle intervenue en droit français en 2016 sur la même matière et éclaire la situation du droit luxembourgeois des contrats au regard de ces deux réformes, le droit luxembourgeois partageant avec les droits français et belge la caractéristique d’être issu du Code Napoléon.

    120,00 € TTC
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  4. Traité de droit civil belge – Tome V : Les sûretés et privilèges

    Traité de droit civil belge – Tome V : Les sûretés et privilèges

    Volume 3 – Publicité foncière, hypothèques et privilèges immobiliers
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Michèle Grégoire

    Ce volume rassemble les législations, réglementations et solutions jurisprudentielles actualisées gouvernant la matière, présentées de manière complète et accompagnées d’analyses éclairantes.

    185,00 € TTC
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  5. Manuel des sûretés mobilières

    Manuel des sûretés mobilières

    Livre | 6e édition 2023 | Belgique | Jean Caeymaex, Thierry Cavenaile

    Cet ouvrage traite la matière des sûretés mobilières, caractérisée par une inflation des textes législatifs et un foisonnement des controverses doctrinales et jurisprudentielles. Cette nouvelle édition prend en compte les différentes nouveautés législatives.

    180,00 € TTC
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  6. Droits des contrats spéciaux

    Droits des contrats spéciaux

    Livre | 3e édition 2023 | France | Victoire Lasbordes - de Virville

    L’ouvrage permet d’appréhender de manière synthétique et pédagogique le droit des contrats spéciaux tel qu’il est enseigné en Licence 3 ou en Master 1. Par sa dimension théorique et pratique, il ambitionne de présenter les contrats spéciaux dans leur diversité de manifestations et de règlementations.

    33,00 € TTC
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  7. Revue générale des assurances et des responsabilités

    Revue générale des assurances et des responsabilités

    Revue | Abonnement 2023 - 10 numéros par an | Belgique | Christine Dalcq †, Daniel de Callataÿ, Nicolas Estienne

    La Revue générale des assurances et des responsabilités (RGAR) présente un état des lieux du droit de la responsabilité et des assurances, y compris le droit commun, la circulation routière, le dommage corporel et sa réparation, les questions de procédure, les accidents du travail, etc.

    285,00 € TTC
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  8. Droit des obligations

    Droit des obligations

    Livre | 6e édition 2023 | France | Jérôme Julien

    L’ouvrage examine les règles relatives au contrat en France, forme majeure d’acte juridique, qu’il s’agisse de sa formation, de son exécution ou de son inexécution. Sont ensuite abordés les faits juridiques, au travers des quasicontrats puis des règles de la responsabilité extracontractuelle. 

    45,00 € TTC
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  9. Régime général des obligations

    Régime général des obligations

    Livre | 2e édition 2023 | France | Valerio Forti

    L’ouvrage présente le régime général des obligations de manière à la fois synthétique et complète, offrant une vision critique et pratique de la matière. Il est entièrement conçu à la lumière de la réforme réalisée par l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 et par la loi n° 2018-287 du 20 avril 2018.

    45,00 € TTC
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  10. La réforme du droit des obligations

    La réforme du droit des obligations

    Présentation générale des livres 1er et 5 du nouveau Code civil
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Thomas Derval, Rafaël Jafferali, Benoît Kohl

    Ce recueil constitue un des ouvrages les plus complets à ce jour consacré au nouveau droit des obligations, offrant au lecteur une compréhension panoramique et approfondie des 282 articles composant les livres 1er et 5 du nouveau Code civil.

    180,00 € TTC
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  11. Actualités en droit de la construction

    Actualités en droit de la construction

    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Sébastien Vanvrekom

    L’ouvrage propose un examen de la jurisprudence relative à la responsabilité des constructeurs et à la sous-traitance ainsi qu'un état des lieux de la jurisprudence concernant l’obligation de conseil et d’information incombant à l’architecte, l’entrepreneur et l’ingénieur.

    60,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
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