Obligations et contrats spéciaux 142 resultats
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Le mandat dans la pratique
Questions choisies et suggestions de clausesLivre | 1ère édition 2014 | Belgique | Benoît KohlLe contrat de mandat réside au cœur de l’activité quotidienne du notaire, de l’avocat ou du juriste d’entreprise. Lors de l’étude, les plus grands spécialistes de ce contrat ont examiné son régime juridique au travers de différentes disciplines.135,00 € TTC -
La responsabilité civile des acteurs de l'internet
Du fait de la mise en ligne de contenus illicitesLivre | 1ère édition 2014 | Monde | Elise Ricbourg-AttalCet ouvrage porte sur la place qu’occupent les intermédiaires de services issus du Web 2.0 au sein de notre cadre légal existant et propose des solutions alternatives au recours au régime spécial des hébergeurs.141,00 € TTC -
La circulation du cautionnement
Contribution à l'étude du transfert à titre particulier et de la transmission à titre univ. du contrat de cautionnementLivre | 1ère édition 2014 | Luxembourg | Richard Ledain SantiagoCet ouvrage apporte une contribution significative à l’étude du régime de la circulation du cautionnement, en présentant une analyse approfondie de la nature juridique de cette sûreté ainsi que des mécanismes favorisant sa circulation.129,00 € TTC -
Le droit des obligations dans les jurisprudences française et belge
Livre | 1ère édition 2013 | Belgique, France | Erik Van den HauteUn livre essentiel sur le droit des obligations dans lequel chaque auteur s’est livré à un exercice comparatif, analysant en droit belge et en droit français une question choisie parmi les questions fondamentales qui animent le droit des obligations.103,00 € TTC -
Traité de droit civil belge - Tome II : Les obligations
Volumes 1 à 3Livre | 1ère édition 2013 | Belgique | Pierre Van Ommeslaghe †Ce traité a pour objet un exposé systématique, circonstancié et synthétique du droit des obligations. Il se caractérise par une vue non seulement scientifique, mais aussi pragmatique de cette importante partie du droit privé.655,00 € TTC -
Mandat et fiducie
Livre | 1ère édition 2013 | Belgique | François GlansdorffCe traité propose une analyse des règles relatives au mandat et à la fiducie, conventions tenant un rôle majeur dans la vie juridique, dans une approche résolument pratique, sans pour autant éluder les controverses doctrinales et jurisprudentielles.130,00 € TTC -
Le mandat en question
Livre | 1ère édition 2013 | France | Benjamin RemyCet ouvrage se propose d’éprouver, tout d’abord, la pertinence des critères classiques intervenant ou étant intervenus dans la qualification du contrat de mandat et d’approfondir, ensuite, le régime de ce contrat.97,00 € TTC -
L'Assurance-vie
Aspects civils et fiscauxLivre | 1ère édition 2013 | Belgique | Fabienne TainmontCe collectif rassemble l’analyse de spécialistes autour des différents produits d’assurance-vie actuellement proposés aux particuliers, sous l’angle du droit patrimonial de la famille et dans ses implications fiscales.128,00 € TTC -
La vente
Développements récents et questions spécialesLivre | 1ère édition 2013 | Belgique | Patrick WéryL'ouvrage faire le point sur cette matière en perpétuelle évolution, en présentant les nouveaux textes européens et les évolutions récentes du droit commun de la vente en matière de clauses exonératoires, de représentation,...101,00 € TTC -
Les conditions générales de vente
Livre | 1ère édition 2013 | Belgique | Paul Alain ForiersDans le souci d’apporter une information concrète aux praticiens du droit, UB³ a demandé au professeur Foriers de coordonner une conférence sur les conditions générales. Trois experts partagent leurs connaissances et répondent à ces questions.60,00 € TTC -
Droit des assurances
Livre | 1ère édition 2013 | Belgique | Jean RoggeCet ouvrage aborde quatre thèmes centrés autour des développements récents et actualités jurisprudentielles en droit des assurances et en droit de l'indemnisation.60,00 € TTC -
La rédaction des contrats internationaux
Conseils aux praticiens & approche de droit comparéLivre | 1ère édition 2012 | Monde | Denis PhilippeDans cet ouvrage, des spécialistes de la matière passent en revue différents types de clauses des contrats internationaux (clauses de force majeure, de best efforts, clauses réciproques d’abandon de recours, warranties & representations, MAC clauses,...)145,00 € TTC -
Droit des obligations au Luxembourg
Principes généraux et examen de jurisprudenceLivre | 1ère édition 2013 | Luxembourg | Olivier PoelmansCet ouvrage est le premier qui présente les principes généraux du droit des obligations luxembourgeois. La théorie est complétée par un examen de la jurisprudence récente des juridictions luxembourgeoises.220,00 € TTC -
La réparation intégrale en Europe
Etudes comparatives des droits nationauxLivre | 1ère édition 2012 | Europe | Fabrice Leduc, Philippe PierrePour la première fois à l’échelle européenne, une enquête permet de synthétiser le principe de la réparation intégrale du dommage. Cette étude met en lumière les convergences et les divergences des différents droits nationaux.148,00 € TTC -
La vente immobilière en Région flamande
Livre | 2e édition 2012 | Belgique | Alain MahieuL’étude met à la portée des juristes de culture française les règlementations nouvelles dont la Région flamande s’est dotée dans le domaine de la vente immobilière.133,00 € TTC -
A l'origine de la responsabilité du notaire
La préparation d'un dossier de vente et de successionLivre | 1ère édition 2011 | Belgique | Charlotte Aughuet, André Culot, Augustin de Lovinfosse, Philippe De Page, Isabelle De Stefani, Pierre-Yves Erneux, Emile Roelen, Matthieu Van Molle, Joël van YperseleLe septième colloque de l'ALN a eu pour thème la préparation des dossiers de vente et de succession,sous l’angle de la responsabilité du notaire. Comme de coutume, l’accent a été mis sur les aspects pratiques de la matière.139,00 € TTC -
La colocation
Livre | 1ère édition 2011 | Belgique | Droits QuotidiensSous la forme de questions-réponses, la colocation est expliquée de manière concrète, claire et concise.23,00 € TTC -
Droit des contrats
Livre | 1ère édition 2025 | Denis PhilippeCet ouvrage présente quelques clauses utiles dans les contrats : la clause précurseure du contrat lui-même, les clauses d’exonération ou de limitation de responsabilité, les clauses de best efforts, la clause pénale et les clauses d’imprévision et de force majeure.
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Règlement Bruxelles I bis
Commentaire article par articleLivre | 1ère édition 2024 | Europe | François MailhéPremier ouvrage de commentaire francophone de cette pièce maîtresse de la coopération judiciaire civile européenne, il est aussi unique par son double traitement européen/État membre de l’application des articles du règlement. -
Réussir ses TD - Droit des obligations
Livre | 13e édition 2024 | France | Marjorie Brusorio AillaudL'ouvrage offre aux étudiants un précieux outil pour appréhender les exercices juridiques, apprécier les textes, trouver la documentation utile, organiser les connaissances.