Obligations et contrats spéciaux 139 resultats
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L'Assurance-vie
Aspects civils et fiscauxLivre | 1ère édition 2013 | Belgique | Fabienne TainmontCe collectif rassemble l’analyse de spécialistes autour des différents produits d’assurance-vie actuellement proposés aux particuliers, sous l’angle du droit patrimonial de la famille et dans ses implications fiscales.134,00 € TTC -
La vente
Développements récents et questions spécialesLivre | 1ère édition 2013 | Belgique | Patrick WéryL'ouvrage faire le point sur cette matière en perpétuelle évolution, en présentant les nouveaux textes européens et les évolutions récentes du droit commun de la vente en matière de clauses exonératoires, de représentation,...106,00 € TTC -
Les conditions générales de vente
Livre | 1ère édition 2013 | Belgique | Paul Alain ForiersDans le souci d’apporter une information concrète aux praticiens du droit, UB³ a demandé au professeur Foriers de coordonner une conférence sur les conditions générales. Trois experts partagent leurs connaissances et répondent à ces questions.60,00 € TTC -
Droit des assurances
Livre | 1ère édition 2013 | Belgique | Jean RoggeCet ouvrage aborde quatre thèmes centrés autour des développements récents et actualités jurisprudentielles en droit des assurances et en droit de l'indemnisation.60,00 € TTC -
La rédaction des contrats internationaux
Conseils aux praticiens & approche de droit comparéLivre | 1ère édition 2012 | Monde | Denis PhilippeDans cet ouvrage, des spécialistes de la matière passent en revue différents types de clauses des contrats internationaux (clauses de force majeure, de best efforts, clauses réciproques d’abandon de recours, warranties & representations, MAC clauses,...)152,00 € TTC -
Droit des obligations au Luxembourg
Principes généraux et examen de jurisprudenceLivre | 1ère édition 2013 | Luxembourg | Olivier PoelmansCet ouvrage est le premier qui présente les principes généraux du droit des obligations luxembourgeois. La théorie est complétée par un examen de la jurisprudence récente des juridictions luxembourgeoises.231,00 € TTC -
La réparation intégrale en Europe
Etudes comparatives des droits nationauxLivre | 1ère édition 2012 | Europe | Fabrice Leduc, Philippe PierrePour la première fois à l’échelle européenne, une enquête permet de synthétiser le principe de la réparation intégrale du dommage. Cette étude met en lumière les convergences et les divergences des différents droits nationaux.155,00 € TTC -
La vente immobilière en Région flamande
Livre | 2e édition 2012 | Belgique | Alain MahieuL’étude met à la portée des juristes de culture française les règlementations nouvelles dont la Région flamande s’est dotée dans le domaine de la vente immobilière.139,00 € TTC -
A l'origine de la responsabilité du notaire
La préparation d'un dossier de vente et de successionLivre | 1ère édition 2011 | Belgique | Charlotte Aughuet, André Culot, Augustin de Lovinfosse, Philippe De Page, Isabelle De Stefani, Pierre-Yves Erneux, Emile Roelen, Matthieu Van Molle, Joël van YperseleLe septième colloque de l'ALN a eu pour thème la préparation des dossiers de vente et de succession,sous l’angle de la responsabilité du notaire. Comme de coutume, l’accent a été mis sur les aspects pratiques de la matière.145,00 € TTC -
Module 5 : Les contrats portant sur un litige
Cycle de webinaires - Les contrats spéciaux dans la pratique : questions choisiesWebinaire | Jeudi 27 mars 2025 | Belgique | Erik Van den Haute, Florence WiameLe futur livre 7 du Code civil propose de regrouper sous l’expression « Contrats portant sur un litige » les contrats de dépôt séquestre et de transaction.
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Le nouveau droit des obligations
Premier tour d'horizonLivre | 1ère édition 2025 | Belgique | Rafaël JafferaliL'ouvrage est commentaire article par article du Livre 5 réformé, premier éclairage sur une toute nouvelle législation importante, résolvant ainsi les écueils d'interprétation.
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Droit des contrats
Livre | 1ère édition 2025 | Denis PhilippeCet ouvrage présente quelques clauses utiles dans les contrats : la clause précurseure du contrat lui-même, les clauses d’exonération ou de limitation de responsabilité, les clauses de best efforts, la clause pénale et les clauses d’imprévision et de force majeure.
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Manuel de droit européen des assurances
3ème éditionLivre | 3e édition 2025 | Europe | Pauline PaillerL'ouvrage présente le droit des assurances à l’échelle européenne. Il le compare avec la régulation européenne du secteur bancaire et financier.
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Règlement Bruxelles I bis
Commentaire article par articleLivre | 1ère édition 2025 | Europe | François MailhéPremier ouvrage de commentaire francophone de cette pièce maîtresse de la coopération judiciaire civile européenne, il est aussi unique par son double traitement européen/État membre de l’application des articles du règlement. -
Droit des contrats spéciaux
Livre | 4e édition 2025 | France | Victoire Lasbordes - de VirvilleL’ouvrage permet d’appréhender de manière synthétique et pédagogique le droit des contrats spéciaux tel qu’il est enseigné en Licence 3 ou en Master 1. Par sa dimension théorique et pratique, il ambitionne de présenter les contrats spéciaux dans leur diversité de manifestations et de règlementations.
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Droit des contrats
Livre | 10e édition 2025 | France | Dimitri HoutcieffCet ouvrage présente le droit français des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées.
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Réussir ses TD - Droit des obligations
Livre | 14e édition 2025 | France | Marjorie Brusorio AillaudL'ouvrage offre aux étudiants un précieux outil pour appréhender les exercices juridiques, apprécier les textes, trouver la documentation utile, organiser les connaissances.
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Droit des obligations
Livre | 16e édition 2025 | France | Marjorie Brusorio AillaudComplet et précis, ce manuel est remarquable par sa clarté. Il présente les fondements de la matière, ses évolutions et son actualité, avec de nombreux exemples et leurs références.
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Contrats et obligations conventionnelles en droit luxembourgeois
Approche comparativeLivre | 2e édition 2025 | Luxembourg | Pascal AncelManuel de droit luxembourgeois des contrats, conçu dans une approche comparative Luxembourg/France/Belgique visant à mettre en évidence l’originalité et les possibilités de développement de ce droit au sein des pays du Code civil.