Responsabilité civile et assurances 41 resultats
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Les grands arrêts du droit des assurances
Livre | 1ère édition 2024 | Belgique | Pauline ColsonCet ouvrage met en évidence les décisions importantes rendues par les cours suprêmes belges ou les juridictions internationales en matière de droit des assurances.
110,00 € TTC -
Code essentiel - Code comparé - La responsabilité extracontractuelle
Livre 6 du Code civilCode | 1ère édition 2024 | Belgique | Sarah LarielleCe Code reprend le contenu du Livre 6 du Code civil (publié ce 1er juillet au Moniteur belge) suivi d’une mise en perspective des anciennes et des nouvelles dispositions. Les art. 1382 à 1386bis laissent désormais place à 55 articles (qui entreront en vigueur le 1er janvier 2025). Le + : le lecteur accède en un coup d’œil aux informations complémentaires utiles contenues dans les travaux préparatoires.
50,00 € TTCPrix étudiant: 30,00 € -
Les responsabilités et les garanties du vendeur en droit belge et en droit français
Approche de droit comparéLivre | 1ère édition 2024 | Belgique, France | Bernard Dubuisson, Patrice JourdainL'ouvrage explore les responsabilités et garanties du vendeur en droit belge et en droit français. Il aborde les obligations contractuelles, les garanties légales, la responsabilité du fabricant et l'impact de l'intelligence artificielle sur la responsabilité contractuelle et extracontractuelle.
175,00 € TTC -
Code essentiel - Droit des assurances 2024
À jour au 1er janvier 2024Code | 18e édition 2024 | Belgique | Bernard Dubuisson, Vincent Callewaert, Caroline ManesseL’assurance dans tous ses états : incendie, risques de la vie privée et professionnelle, responsabilité civile, personnes (vie, maladie…), accidents du travail, crédit… Nouvelle édition à jour au 1er janvier 2024.
95,00 € 66,50 € TTCPrix étudiant: 42,00 € -
L'incertitude causale en droit de la responsabilité civile
Livre | 1ère édition 2024 | Belgique, France | Céline JoistenCet ouvrage propose d’analyser l’incertitude causale en droit de la responsabilité civile belge avec l’éclairage des droits français et néerlandais. Les mécanismes créés par les juges et le législateur en vue de tempérer les effets inéquitables de cette incertitude sont analysés et distingués selon le type d’incertitude qu’ils visent.
150,00 € TTC -
Droit de la responsabilité civile
Chronique de jurisprudence 2008-2020 - Volume 1 : Le fait générateur et le lien causalLivre | 1ère édition 2023 | Belgique | Bernard Dubuisson, Vincent Callewaert, Bertrand De Coninck, Florence George, Nicolas SchmitzCette chronique de jurisprudence contient une analyse complète et détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu´en néerlandais, entre 2008 et 2020, en matière de responsabilité civile sous l’angle du fait générateur et du lien causal.
250,00 € TTC -
Droit de la responsabilité civile
Chronique de jurisprudence 2008-2018- volume 2 - le dommageLivre | 1ère édition 2023 | Belgique | Daniel de CallataÿLa présente chronique de jurisprudence contient une analyse détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu’en néerlandais, entre 2008 et 2020, en matière d’évaluation et de réparation du dommage.
200,00 € TTC -
Les entreprises à l'épreuve du droit de la responsabilité civile extracontractuelle
Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Alexandre Duriau, Jean-Marc Gollier, Nicolas Van DammeComment les règles de la responsabilité civile extracontractuelle sont-elles appréhendées lorsque l’auteur de la faute est une entreprise ou l’administrateur d’une société ?
60,00 € 42,00 € TTC -
Responsabilité civile et intelligence artificielle
Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA)Livre | 1ère édition 2022 | Europe | Olivier GoutL’ouvrage fait le point sur les différentes interférences existant entre la responsabilité civile et l’intelligence artificielle. Il est issu du séminaire du Groupe européen de recherche en droit de la responsabilité et des assurances d'octobre 2021.
92,00 € 64,40 € TTC -
La réparation des préjudices corporels en droit de la responsabilité extracontractuelle
La spécificité des dommages résultant d'une atteinte à l'intégrité physique ou psychiqueLivre | 1ère édition 2022 | Belgique | Pauline ColsonGrâce à une réflexion approfondie, mais aussi une approche résolument tournée vers la pratique, l'ouvrage détermine si et en quoi la réparation des préjudices corporels diffère de celle des autres dommages.
154,00 € 107,80 € TTC -
Les dommages de masse
Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA)Livre | 1ère édition 2022 | Europe | Bernard Dubuisson, Yohann QuistrebertLes dommages de masse et les dommages catastrophiques se produisent de plus en plus fréquemment et appellent des régimes d’indemnisation spéciaux. Un examen des problèmes de responsabilité suscités par ces dommages en droit comparé est indispensable.
109,00 € 76,30 € TTC -
ASBL
Responsabilité des dirigeants d'A(I)SBL et d'associations de faitLivre | 1ère édition 2022 | Belgique | Michel DavagleL'ouvrage aborde les responsabilités civiles et contractuelles des gestionnaires ou dirigeants des ASBL ainsi que les responsabilités de l’A(I)SBL d'un point de vue pratique.
19,00 € TTC -
L'assurance protection juridique
Le meilleur des revues LarcierLivre | 1ère édition 2021 | BelgiqueCet ouvrage propose un florilège d'articles en matière d'assurance protection juridique parus dans nos revues afin de faciliter le travail de ceux qui traitent quotidiennement cette assurance.33,00 € 23,10 € TTC -
Responsabilité, risques et progrès
Quelques enjeux du droit de la réparation des dommagesLivre | 1ère édition 2021 | Belgique | François Cuvelier, Marie-Hélène de Callataÿ, Nicolas de Sadeleer, Gaëlle Fruy, Isabelle Lutte, Hugo NieuwenhuyseL'ouvrage s'arrête sur quelques-uns des enjeux actuels auxquels le cadre législatif doit et devra répondre dans les domaines de l’environnement, des technologies numériques et des progrès pharmaceutiques.60,00 € 42,00 € TTC -
L'assurance du particulier
Tome 1 : GénéralitésLivre | 4e édition 2021 | Luxembourg | Robert Sojic, Patrick van LandeghemCet ouvrage, réparti en 3 tomes, explique les bases propres de produits d’assurances offerts aux particuliers. Il constitue un guide pratique de référence à destination des praticiens et des particuliers. Le tome 1 traite des généralités.83,00 € TTC -
L'assurance du particulier
Tome 2 : Assurances de dommagesLivre | 4e édition 2021 | Luxembourg | François TurkLe tome 2 aborde le thème des assurances de dommages en droit luxembourgeois.83,00 € TTC -
L'assurance du particulier
Tome 3 : Assurances de personnesLivre | 4e édition 2021 | Luxembourg | Dominique Fairon, Jérôme Maurice, Pierre-Henry OgerLe tome 3 traite des assurances de personnes en droit luxembourgeois.83,00 € TTC -
Manuel de droit des assurances
Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Catherine ParisGrâce à une présentation synthétique et didactique, l'ouvrage donne à l'étudiant et au praticien une réponse concrète aux multiples questions qui se posent en pratique allant de la conclusion d’un contrat à son exécution. Accompagné d'exercices en ligne.142,00 € 99,40 € TTCPrix étudiant: 32,00 € -
La réforme du droit de la responsabilité en France et en Belgique
Regards croisés et aspects de droit comparéLivre | 1ère édition 2020 | Europe | Bernard DubuissonLes deux réformes enclenchées en parallèle étant en devenir, l’instant est particulièrement bien choisi pour confronter les deux textes sous un angle scientifique.113,00 € 79,10 € TTC -
La transmission des obligations en droit français et en droit belge
Approches de droit comparéLivre | 1ère édition 2019 | Belgique, France | Patrice Jourdain, Patrick WéryL’ouvrage passe en revue les questions que soulèvent les modes de transfert de la créance et les mécanismes de transfert des dettes.190,00 € 133,00 € TTC