Responsabilité civile et assurances 36 resultats

L’assurance dans tous ses états : incendie, risques de la vie privée et professionnelle, responsabilité civile, personnes (vie, maladie…), accidents du travail, crédit… Nouvelle édition à jour au 1^er janvier 2025.

Cet ouvrage met en évidence les décisions importantes rendues par les cours suprêmes belges ou les juridictions internationales en matière de droit des assurances.

Ce Code reprend le contenu du Livre 6 du Code civil (publié ce 1^er juillet au Moniteur belge) suivi d’une mise en perspective des anciennes et des nouvelles dispositions. Les art. 1382 à 1386bis laissent désormais place à 55 articles (qui entreront en vigueur le 1^er janvier 2025). Le + : le lecteur accède en un coup d’œil aux informations complémentaires utiles contenues dans les travaux préparatoires.

L'ouvrage explore les responsabilités et garanties du vendeur en droit belge et en droit français. Il aborde les obligations contractuelles, les garanties légales, la responsabilité du fabricant et l'impact de l'intelligence artificielle sur la responsabilité contractuelle et extracontractuelle.

Cet ouvrage propose d’analyser l’incertitude causale en droit de la responsabilité civile belge avec l’éclairage des droits français et néerlandais. Les mécanismes créés par les juges et le législateur en vue de tempérer les effets inéquitables de cette incertitude sont analysés et distingués selon le type d’incertitude qu’ils visent.

Cette chronique de jurisprudence contient une analyse complète et détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu´en néerlandais, entre 2008 et 2020, en matière de responsabilité civile sous l’angle du fait générateur et du lien causal.

La présente chronique de jurisprudence contient une analyse détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu’en néerlandais, entre 2008 et 2020, en matière d’évaluation et de réparation du dommage.

Comment les règles de la responsabilité civile extracontractuelle sont-elles appréhendées lorsque l’auteur de la faute est une entreprise ou l’administrateur d’une société ?

L’ouvrage fait le point sur les différentes interférences existant entre la responsabilité civile et l’intelligence artificielle. Il est issu du séminaire du Groupe européen de recherche en droit de la responsabilité et des assurances d'octobre 2021.

Grâce à une réflexion approfondie, mais aussi une approche résolument tournée vers la pratique, l'ouvrage détermine si et en quoi la réparation des préjudices corporels diffère de celle des autres dommages.

Les dommages de masse et les dommages catastrophiques se produisent de plus en plus fréquemment et appellent des régimes d’indemnisation spéciaux. Un examen des problèmes de responsabilité suscités par ces dommages en droit comparé est indispensable.

L'ouvrage aborde les responsabilités civiles et contractuelles des gestionnaires ou dirigeants des ASBL ainsi que les responsabilités de l’A(I)SBL d'un point de vue pratique.