Droit notarial 195 resultats
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Les libéralités et les successions
Précis de droit civilLivre | 7e édition 2023 | Belgique | Paul Delnoy, Pierre MoreauLa Bible du régime civil des libéralités et successions ! Cette nouvelle édition tient compte des réformes législatives récentes.
150,00 € TTC -
Manuel des droits d'enregistrement
Livre | 10e édition 2023 | Belgique | André CulotCette nouvelle édition, intégrant de nombreuses modifications, reste un ouvrage de référence dans l'immobilier, l'apport en société et les donations.
123,00 € TTC -
Manuel des droits de succession
Livre | 10e édition 2023 | Belgique | André CulotUn outil destiné aux étudiants et aux particuliers souhaitant mieux comprendre les implications fiscales de la matière et aux professionnels soucieux de trouver rapidement les premières pistes à explorer en vue d’une planification successorale.
123,00 € TTC -
Successions et donations
Livre | 6e édition 2023 | Luxembourg | Mee-Ran Borri, Monique Watgen, Raymond WatgenL'ouvrage traite des aspects importants des successions ab intestat, de l'ordre légal des héritiers, de l'option des héritiers, de la contribution au passif successoral, de l'indivision et du partage, mais également des donations, ainsi que des testaments.
140,00 € 98,00 € TTC -
Régimes matrimoniaux
et régimes patrimoniaux des couples non mariésLivre | 11e édition 2023 | France | Anne-Sophie Brun-WauthierCe manuel présente l’ensemble des règles d’ordre patrimonial applicables au couple, que celui-ci soit marié, uni par un pacs ou en concubinage. Les couples non mariés font donc l’objet d’une présentation à part entière.
33,00 € TTC -
La vente immobilière
Chronique de jurisprudence 2011-2021Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Benoît KohlCette chronique aborde différents thèmes récurrents en la matière, et qui constituent autant de problèmes que rencontrent quotidiennement les praticiens. Sont ainsi examinées les questions relatives aux pourparlers et aux avant-contrats, à la formation du contrat, à la vente immobilière sous condition suspensive, à l’exécution de la vente ou encore à la dissolution du contrat de vente.
97,00 € TTC -
Rapports du Comité d’études et de législation / Verslagen van het Comité voor Studie en Wetgeving
Revue | Abonnement 2023 - 2 numéros par an | Belgique | Pierre-Yves Erneux, Dirk MichielsLe Comité contribue au développement de la doctrine en répondant par le biais d’avis à des problèmes spécifiques rencontrés par les notaires dans leur pratique.
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Cohabitation légale et de fait : état des lieux et perspectives
9e Journée d’études juridiques Jean RenauldLivre | 1ère édition 2023 | Belgique | Nathalie Dandoy, Fabienne TainmontCet ouvrage répond à diverses questions telles que : faut-il maintenir une logique « statutaire » dans laquelle les droits et les obligations des partenaires sont liés au choix de leur forme de conjugalité ? Faut-il, au contraire, adopter une logique « fonctionnelle » et prendre en considération le niveau effectif d’interdépendance qui caractérise la relation conjugale ?
148,00 € TTC -
Code Larcier Luxembourg – Code du notariat 2023
Code | 4e édition 2023 | Luxembourg | Jean-Joseph Wagner, Julie ZensCe Code, qui rassemble l'ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels au notariat, s'adresse aux notaires et à leurs collaborateurs, aux candidats notaires, mais aussi à tous les praticiens du droit notarial.
120,00 € 84,00 € TTC -
Chroniques notariales. Volume 76
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Yves-Henri LeleuLes Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.
230,00 € TTC -
La fiscalité des successions et des donations internationales
Livre | 2e édition 2023 | Monde | Gilles de Foy, Edouard-Jean NavezCet ouvrage examine le traitement fiscal des successions et des donations internationales dans 19 pays européens et non européens avec lesquels les citoyens français et belges entretiennent des liens étroits.
165,00 € TTC -
Les aliments et la famille : un menu copieux
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Anne-Claire DombretCet ouvrage aborde des points suscitant régulièrement débat en évoquant notamment l’analyse de situations financières complexes, les aspects fiscaux et internationaux des aliments, et en s’interrogeant sur les aspects psychologiques des débats alimentaires.
55,00 € TTC -
La copropriété
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Corinne MostinL’ouvrage examine la copropriété de droit commun avec les trois formes de copropriété – fortuite, volontaire et forcée, ainsi que le régime de la copropriété des immeubles bâtis dans tous ses aspects.
320,00 € TTC -
Code annoté – Code du notariat 2023
À jour au 1er janvier 2023Code | 17e édition 2023 | Belgique | Thibault Denotte, Lévi Rosu, Salvino SciortinoLe Code reprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels sélectionnés par un comité scientifique. Cette nouvelle édition est à jour au 1er janvier 2023. Elle intègre toutes les modifications issues des dernières réformes, y compris les textes propres au notariat, ce qui lui confère une exclusivité additionnelle.
265,00 € TTC -
Emphytéose et superficie
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Ariane Brohez, Lien BellinckDans cet ouvrage, les auteurs examinent le régime actuel et ses conséquences, au moyen d’exemples tirés de leur pratique, en étant également attentifs aux implications connexes en matière de fiscalité immobilière et de financement immobilier.
110,00 € TTC -
Conseil francophone du notariat 2020-2022 – Deux ans de formation
Morceaux choisisLivre | 1ère édition 2022 | BelgiqueLa diversité et la multiplication législatives représentent des enjeux cruciaux pour les juristes et plus particulièrement pour les notaires. Cet ouvrage, qui comprend des thématiques variées, vous emmène au cœur de la pratique juridique notariale.
85,00 € TTC -
La loi Breyne
Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Benoît KohlCinquante ans après l'adoption de la loi Breyne, cet ouvrage y est consacré, faisant le point, en détail, sur le régime établi par la loi, commentant la jurisprudence la plus récente, et proposant des pistes de solutions concernant les controverses n’ayant pas encore été tranchées.
425,00 € TTC -
Tapas de droit notarial 2022
Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Fabienne Tainmont, Jean-Louis Van BoxstaelL'ouvrage se consacre à des questions choisies de pratique notariale. Les contributions portent sur le droit des biens, le droit patrimonial de la famille, le droit fiscal notarial, le droit administratif et le droit international privé.
65,00 € TTC -
La responsabilité des dirigeants de sociétés, associations et fondations
Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Yannick Alsteens, Jeffry Camby, Antoine Chomé, Patrick De Wolf, Basile Douley, Jérôme Henri, Thérèse Loffet, André Risopoulos, David Szafran, Nikita Tissot, Inès VermeirenCet ouvrage traite de la responsabilité civile des dirigeants, de la naissance de l’entreprise à sa mort. La responsabilité des réviseurs d’entreprises est également abordée. Les questions qui font l’actualité du droit pénal et du droit pénal social sont analysées, de la prévention du blanchiment au harcèlement, du statut de lanceur d’alerte à la confiscation.
95,00 € TTC -
Enrichissement sans cause
Théorie générale et application particulière dans les relations au sein des couplesLivre | 1ère édition 2022 | Belgique | François AdriaensenUn outil permettant aux praticiens de trouver une réponse rapide, précise et synthétique aux interrogations que la mise en œuvre de ce quasi-contrat suscite, particulièrement dans le cadre des comptes de créances à dresser entre ex-époux/partenaires.
80,00 € TTC