Droit notarial 193 resultats

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  1. La copropriété

    La copropriété

    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Sophie Boufflette, Amandine Despret, Pierre-Yves Erneux, Elisabeth Jadoul, Olivier Jauniaux, Pascale Lecocq, Corinne Mostin, Raluca Popa, Arianne Salvé, Matthieu Van Molle, Audrey Vanhove

    L’ouvrage examine la copropriété de droit commun avec les trois formes de copropriété – fortuite, volontaire et forcée, ainsi que le régime de la copropriété des immeubles bâtis dans tous ses aspects.

    320,00 € TTC
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  2. Code annoté – Code du notariat 2023

    Code annoté – Code du notariat 2023

    À jour au 1er janvier 2023
    Code | 17e édition 2023 | Belgique | Thibault Denotte, Lévi Rosu, Salvino Sciortino

    Le Code reprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels sélectionnés par un comité scientifique. Cette nouvelle édition est à jour au 1er janvier 2023. Elle intègre toutes les modifications issues des dernières réformes, y compris les textes propres au notariat, ce qui lui confère une exclusivité additionnelle.

    265,00 € TTC
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  3. Emphytéose et superficie

    Emphytéose et superficie

    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Ariane Brohez, Lien Bellinck

    Dans cet ouvrage, les auteurs examinent le régime actuel et ses conséquences, au moyen d’exemples tirés de leur pratique, en étant également attentifs aux implications connexes en matière de fiscalité immobilière et de financement immobilier.

    110,00 € TTC
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  4. La loi Breyne

    La loi Breyne

    Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Benoît Kohl

    Cinquante ans après l'adoption de la loi Breyne, cet ouvrage y est consacré, faisant le point, en détail, sur le régime établi par la loi, commentant la jurisprudence la plus récente, et proposant des pistes de solutions concernant les controverses n’ayant pas encore été tranchées.

    425,00 € TTC
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  5. Tapas de droit notarial 2022

    Tapas de droit notarial 2022

    Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Fabienne Tainmont, Jean-Louis Van Boxstael

    L'ouvrage se consacre à des questions choisies de pratique notariale. Les contributions portent sur le droit des biens, le droit patrimonial de la famille, le droit fiscal notarial, le droit administratif et le droit international privé.

    65,00 € TTC
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  6. La responsabilité des dirigeants de sociétés, associations et fondations

    La responsabilité des dirigeants de sociétés, associations et fondations

    Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Yannick Alsteens, Jeffry Camby, Antoine Chomé, Patrick De Wolf, Basile Douley, Jérôme Henri, Thérèse Loffet, André Risopoulos, David Szafran, Nikita Tissot, Inès Vermeiren

    Cet ouvrage traite de la responsabilité civile des dirigeants, de la naissance de l’entreprise à sa mort. La responsabilité des réviseurs d’entreprises est également abordée. Les questions qui font l’actualité du droit pénal et du droit pénal social sont analysées, de la prévention du blanchiment au harcèlement, du statut de lanceur d’alerte à la confiscation.

    95,00 € TTC
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  7. Enrichissement sans cause

    Enrichissement sans cause

    Théorie générale et application particulière dans les relations au sein des couples
    Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | François Adriaensen

    Un outil permettant aux praticiens de trouver une réponse rapide, précise et synthétique aux interrogations que la mise en œuvre de ce quasi-contrat suscite, particulièrement dans le cadre des comptes de créances à dresser entre ex-époux/partenaires.

    80,00 € TTC
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  8. Le "nouveau" testament

    Le "nouveau" testament

    Le testament sous ses nouvelles facettes
    Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Florence Bodson, Justin Bogaert, André Bourguignon, Stéphanie Caron, Antoine Declairfayt, Bérénice Delahaye, Celena Delli Santi, Jean Fonteyn, Pascaline Goffin, Renaud Grégoire, Thomas Grégoire, Frédéric Lalière, Charlotte Lousberg, Victoria Palm, Alix Pottier, Elise Taghon, Fabienne Tainmont, Jean-Louis Van Boxstael

    L'ouvrage fait le point sur cette matière chère au notariat en optant pour une analyse axée sur la pratique. Il présente les diverses formes de testament qui existent et examine cet acte solennel si singulier, de sa rédaction jusqu’à son exécution après le décès.

    120,00 € TTC
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  9. Le bail de droit commun, d'habitation et commercial

    Le bail de droit commun, d'habitation et commercial

    Chronique de jurisprudence 2000-2020
    Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Benoît Kohl, Caroline Baré

    Le droit du bail est largement forgé par les décisions des cours et tribunaux. Le présent examen de jurisprudence analyse, sur vingt ans, l’évolution de la jurisprudence dans la matière du bail de droit commun, du bail d’habitation et du bail commercial.

    98,00 € TTC
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  10. Le préjudice de l'actionnaire

    Le préjudice de l'actionnaire

    Livre | 1ère édition 2022 | France | Zoé Can Koray

    Cet ouvrage advient en pleine actualité de la matière. Celui-ci met en avant les distorsions entre le droit des sociétés cotées et le droit des sociétés non cotées afin de proposer un nouveau régime d’indemnisation rationnel, objectif et prévisible.

    187,00 € TTC
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  11. Droit des sociétés commerciales

    Droit des sociétés commerciales

    Livre | 9e édition 2022 | France | François Duquesne

    Cet ouvrage mène sans détour au cœur des différents régimes des sociétés commerciales dont la comparaison systématique favorise une initiation rapide à des règles françaises que seule une mise en perspective permet d’appréhender dans leurs spécificités.

    33,00 € TTC
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  12. Les aliments

    Les aliments

    Livre | 2e édition 2022 | Belgique | Quentin Detienne, Nicole Gallus

    Nicole Gallus offre ici un commentaire approfondi de toutes les règles applicables à la matière des obligations alimentaires. Quentin Detienne propose, quant à lui, une pertinente analyse du droit à l'intégration sociale et à l'aide sociale.

    270,00 € TTC
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