Droit notarial 195 resultats

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  1. Successions et donations

    Successions et donations

    Livre | 6e édition 2023 | Luxembourg | Mee-Ran Borri, Monique Watgen, Raymond Watgen

    L'ouvrage traite des aspects importants des successions ab intestat, de l'ordre légal des héritiers, de l'option des héritiers, de la contribution au passif successoral, de l'indivision et du partage, mais également des donations, ainsi que des testaments.

    140,00 € 98,00 € TTC
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  2. Régimes matrimoniaux

    Régimes matrimoniaux

    et régimes patrimoniaux des couples non mariés
    Livre | 11e édition 2023 | France | Anne-Sophie Brun-Wauthier

    Ce manuel présente l’ensemble des règles d’ordre patrimonial applicables au couple, que celui-ci soit marié, uni par un pacs ou en concubinage. Les couples non mariés font donc l’objet d’une présentation à part entière.

    33,00 € TTC
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  3. La vente immobilière

    La vente immobilière

    Chronique de jurisprudence 2011-2021
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Benoît Kohl

    Cette chronique aborde différents thèmes récurrents en la matière, et qui constituent autant de problèmes que rencontrent quotidiennement les praticiens. Sont ainsi examinées les questions relatives aux pourparlers et aux avant-contrats, à la formation du contrat, à la vente immobilière sous condition suspensive, à l’exécution de la vente ou encore à la dissolution du contrat de vente.

    97,00 € TTC
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  4. Cohabitation légale et de fait : état des lieux et perspectives

    Cohabitation légale et de fait : état des lieux et perspectives

    9e Journée d’études juridiques Jean Renauld
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Nathalie Dandoy, Fabienne Tainmont

    Cet ouvrage répond à diverses questions telles que : faut-il maintenir une logique « statutaire » dans laquelle les droits et les obligations des partenaires sont liés au choix de leur forme de conjugalité ? Faut-il, au contraire, adopter une logique « fonctionnelle » et prendre en considération le niveau effectif d’interdépendance qui caractérise la relation conjugale ?

    148,00 € TTC
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  5. Les aliments et la famille : un menu copieux

    Les aliments et la famille : un menu copieux

    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Anne-Claire Dombret

    Cet ouvrage aborde des points suscitant régulièrement débat en évoquant notamment l’analyse de situations financières complexes, les aspects fiscaux et internationaux des aliments, et en s’interrogeant sur les aspects psychologiques des débats alimentaires.

    55,00 € TTC
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  6. Code annoté – Code du notariat 2023

    Code annoté – Code du notariat 2023

    À jour au 1er janvier 2023
    Code | 17e édition 2023 | Belgique | Thibault Denotte, Lévi Rosu, Salvino Sciortino

    Le Code reprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels sélectionnés par un comité scientifique. Cette nouvelle édition est à jour au 1er janvier 2023. Elle intègre toutes les modifications issues des dernières réformes, y compris les textes propres au notariat, ce qui lui confère une exclusivité additionnelle.

    265,00 € TTC
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  7. Emphytéose et superficie

    Emphytéose et superficie

    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Ariane Brohez, Lien Bellinck

    Dans cet ouvrage, les auteurs examinent le régime actuel et ses conséquences, au moyen d’exemples tirés de leur pratique, en étant également attentifs aux implications connexes en matière de fiscalité immobilière et de financement immobilier.

    110,00 € TTC
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  8. La loi Breyne

    La loi Breyne

    Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Benoît Kohl

    Cinquante ans après l'adoption de la loi Breyne, cet ouvrage y est consacré, faisant le point, en détail, sur le régime établi par la loi, commentant la jurisprudence la plus récente, et proposant des pistes de solutions concernant les controverses n’ayant pas encore été tranchées.

    425,00 € TTC
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  9. Tapas de droit notarial 2022

    Tapas de droit notarial 2022

    Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Fabienne Tainmont, Jean-Louis Van Boxstael

    L'ouvrage se consacre à des questions choisies de pratique notariale. Les contributions portent sur le droit des biens, le droit patrimonial de la famille, le droit fiscal notarial, le droit administratif et le droit international privé.

    65,00 € TTC
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  10. La responsabilité des dirigeants de sociétés, associations et fondations

    La responsabilité des dirigeants de sociétés, associations et fondations

    Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Yannick Alsteens, Jeffry Camby, Antoine Chomé, Patrick De Wolf, Basile Douley, Jérôme Henri, Thérèse Loffet, André Risopoulos, David Szafran, Nikita Tissot, Inès Vermeiren

    Cet ouvrage traite de la responsabilité civile des dirigeants, de la naissance de l’entreprise à sa mort. La responsabilité des réviseurs d’entreprises est également abordée. Les questions qui font l’actualité du droit pénal et du droit pénal social sont analysées, de la prévention du blanchiment au harcèlement, du statut de lanceur d’alerte à la confiscation.

    95,00 € TTC
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  11. Enrichissement sans cause

    Enrichissement sans cause

    Théorie générale et application particulière dans les relations au sein des couples
    Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | François Adriaensen

    Un outil permettant aux praticiens de trouver une réponse rapide, précise et synthétique aux interrogations que la mise en œuvre de ce quasi-contrat suscite, particulièrement dans le cadre des comptes de créances à dresser entre ex-époux/partenaires.

    80,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables