Droit notarial 195 resultats

195 résultats

  1. Le droit du divorce

    Le droit du divorce

    5e édition
    Livre | 5e édition 2017 | Belgique | Alain Duelz, Jean-Christophe Brouwers, Quentin Fischer
    L’outil quotidien du praticien depuis plus de vingt-cinq ans ! La cinquième édition fournit un texte entièrement restructuré et réécrit, tout en conservant les qualités qui ont fait le succès des éditions précédentes.
    121,00 € TTC
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  2. Droit des biens

    Droit des biens

    Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Isabelle Durant
    Après les notions de patrimoine et de valeurs patrimoniales, sont étudiés la possession et les actions possessoires, la propriété mobilière et immobilière, les droits réels démembrés, les relations de voisinage et une introduction à la propriété foncière.
    183,00 € TTC
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  3. Le droit familial et le droit patrimonial de la famille dans tous leurs états

    Le droit familial et le droit patrimonial de la famille dans tous leurs états

    Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Séverine Bevernaegie, Didier Carré, Alexandra Demortier, Nathalie Massager, Jim Sauvage, Laurent Sterckx, Thomas Van Halteren
    L'ouvrage fait le point sur les multiples évolutions qu’a connues le droit de la famille et de son patrimoine ces dernières années et de l’application qui s’en est développée ensuite en pratique.
    97,00 € TTC
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  4. Les conséquences civiles des polices administratives sur la vente immobilière

    Les conséquences civiles des polices administratives sur la vente immobilière

    Étude comparée des droits wallon, flamand et bruxellois
    Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | François Onclin
    En constant développement, le droit administratif immobilier exerce une emprise grandissante sur les opérations contractuelles. L'ouvrage traite, dans une perspective comparée interne, des conséquences des polices administratives sur la vente immobilière.
    134,00 € TTC
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  5. Mélanges Pascal Minne

    Mélanges Pascal Minne

    Fiscalité internationale et patrimoniale
    Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Sami Douénias
    Ces mélanges offerts au professeur Pascal Minne rassemblent les réflexions de quelques-uns des meilleurs auteurs dans le domaine du droit fiscal, avec un accent majeur porté sur la fiscalité internationale et patrimoniale.
    219,00 € TTC
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  6. Tapas de droit notarial 2016

    Tapas de droit notarial 2016

    Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Fabienne Tainmont, Jean-Louis Van Boxstael
    L'ouvrage traite de questions habitant actuellement le droit et la pratique notariale, du droit patrimonial du couple et de la famille au droit fiscal international, en passant par le droit des sociétés, le droit administratif et le droit du crédit.
    82,00 € TTC
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  7. CoDT(<em>bis</em>) et pratique notariale

    CoDT(bis) et pratique notariale

    Clauses commentées, table de concordance et texte légal
    Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Pierre-Yves Erneux
    Pratiquer les contrats immobiliers dans les matières de l'urbanisme et de l'environnement est une tâche ardue, tant celles-ci ne cessent d'évoluer. Cet ouvrage propose un recueil de modèles et de clauses commentées qui allie théorie et pratique.
    108,00 € TTC
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  8. Le notaire garant de la sécurité juridique

    Le notaire garant de la sécurité juridique

    Examen de clauses
    Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Hugues Amory, Mathilde Arimont, Étienne Beguin, Hélène Casman, Augustin de Lovinfosse, Jean Goemaere, Benoît Kohl, Frédéric Lalière, Alexandre Rigolet, Isabelle Schyns, Alain-Charles Van Gysel, Réginald Wauters
    Cet ouvrage a pour thème le notaire comme garant de la sécurité civile. Il met l'accent sur l'analyse pratique de clauses usuelles et particulières et sur la responsabilité qui découle de leur rédaction.
    115,00 € TTC
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  9. Patrimoine et œuvres d'art

    Patrimoine et œuvres d'art

    Questions choisies
    Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Alexis Cruysmans, Marie-Sophie de Clippele, Arnau de Meeûs, Matthieu Fain, Frédérik Fogli, Marc Petit, Alexandre Pintiaux, Patrick Wautelet
    Cet ouvrage collectif regroupe différentes contributions traitant chacune de problématiques d’ingénierie patrimoniale particulières, relatives à la place qu’occupent les œuvres d’art dans le patrimoine.
    175,00 € TTC
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  10. La protection des personnes majeures

    La protection des personnes majeures

    Dix-huit mois de pratique
    Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Nathalie Dandoy
    L'ouvrage fait le point sur la mise en œuvre des aspects novateurs de la loi du 17 mars 2013 et pointe les difficultés ou les incertitudes auxquelles sont confrontés les acteurs de la protection tant judiciaire qu’extra-judiciaire des personnes majeures.
    108,00 € TTC
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