Droit notarial 192 resultats

192 résultats

  1. Mélanges Pascal Minne

    Mélanges Pascal Minne

    Fiscalité internationale et patrimoniale
    Livre | 1ère édition 2016 | Monde | Sami Douénias
    Ces mélanges offerts au professeur Pascal Minne rassemblent les réflexions de quelques-uns des meilleurs auteurs dans le domaine du droit fiscal, avec un accent majeur porté sur la fiscalité internationale et patrimoniale.
    236,00 € TTC
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  2. Tapas de droit notarial 2016

    Tapas de droit notarial 2016

    Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Fabienne Tainmont, Jean-Louis Van Boxstael
    L'ouvrage traite de questions habitant actuellement le droit et la pratique notariale, du droit patrimonial du couple et de la famille au droit fiscal international, en passant par le droit des sociétés, le droit administratif et le droit du crédit.
    82,00 € TTC
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  3. CoDT(<em>bis</em>) et pratique notariale

    CoDT(bis) et pratique notariale

    Clauses commentées, table de concordance et texte légal
    Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Pierre-Yves Erneux
    Pratiquer les contrats immobiliers dans les matières de l'urbanisme et de l'environnement est une tâche ardue, tant celles-ci ne cessent d'évoluer. Cet ouvrage propose un recueil de modèles et de clauses commentées qui allie théorie et pratique.
    108,00 € TTC
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  4. Le notaire garant de la sécurité juridique

    Le notaire garant de la sécurité juridique

    Examen de clauses
    Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Hugues Amory, Mathilde Arimont, Étienne Beguin, Hélène Casman, Augustin de Lovinfosse, Jean Goemaere, Benoît Kohl, Frédéric Lalière, Alexandre Rigolet, Isabelle Schyns, Alain-Charles Van Gysel, Réginald Wauters
    Cet ouvrage a pour thème le notaire comme garant de la sécurité civile. Il met l'accent sur l'analyse pratique de clauses usuelles et particulières et sur la responsabilité qui découle de leur rédaction.
    115,00 € TTC
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  5. Patrimoine et œuvres d'art

    Patrimoine et œuvres d'art

    Questions choisies
    Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Alexis Cruysmans, Marie-Sophie de Clippele, Arnau de Meeûs, Matthieu Fain, Frédérik Fogli, Marc Petit, Alexandre Pintiaux, Patrick Wautelet
    Cet ouvrage collectif regroupe différentes contributions traitant chacune de problématiques d’ingénierie patrimoniale particulières, relatives à la place qu’occupent les œuvres d’art dans le patrimoine.
    175,00 € TTC
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  6. La protection des personnes majeures

    La protection des personnes majeures

    Dix-huit mois de pratique
    Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Nathalie Dandoy
    L'ouvrage fait le point sur la mise en œuvre des aspects novateurs de la loi du 17 mars 2013 et pointe les difficultés ou les incertitudes auxquelles sont confrontés les acteurs de la protection tant judiciaire qu’extra-judiciaire des personnes majeures.
    108,00 € TTC
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  7. Manuel de droit des biens

    Manuel de droit des biens

    Tome 2 : Droits réels principaux démembrés
    Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Pascale Lecocq, Sophie Boufflette, Arianne Salvé, Raluca Popa
    L'ouvrage examine les droits réels principaux portant sur la chose d’autrui, à savoir l’usufruit et ses dérivés que sont l’usage et l’habitation, les servitudes, la superficie et l’emphytéose.
    139,00 € TTC
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  8. Acquisition de titres propres et participations croisées

    Acquisition de titres propres et participations croisées

    Les contraintes de l'autocontrôle dans les sociétés cotées et non cotées
    Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Arnaud Coibion, Alexandre de Selys Longchamps
    Cet ouvrage examine le régime complexe des rachats d’actions propres et participations croisées dans la perspective d’une mise en évidence d’un ensemble de recommandations pratiques pour le praticien, applicable aux sociétés cotées et non cotées.
    95,00 € TTC
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  9. Le contrat d'entreprise

    Le contrat d'entreprise

    Partie 1
    Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Daniel Dessard, Jean-Luc Teheux, Julien Tricot, Nathalie Vos de Wael
    L'ouvrage est la refonte de la première partie du Contrat d’entreprise paru dans la collection du Répertoire notarial en 1991, la matière ayant véritablement explosé, tant concernant les intervenants que les obligations liées à ces interventions.
    219,00 € TTC
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