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Droit notarial 195 resultats

195 résultats

  1. Traité de droit civil belge

    Traité de droit civil belge

    Tome VIII : Les libéralités – Volume 1. Libéralités - Régime général - Donations
    Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Philippe De Page, Henri De Page †
    Ce traité, à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles, formule une théorie générale approfondie des libéralités (donations et testaments) et analyse de manière systématique le régime des donations.
    144,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  2. Chroniques notariales. Volume 73

    Chroniques notariales. Volume 73

    Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Yves-Henri Leleu
    Les Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.
    230,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  3. Manuel du compromis de vente

    Manuel du compromis de vente

    Aspects civils et fiscaux
    Livre | 5e édition 2021 | Belgique | André Culot, Pierre Culot †, Pierre Van den Eynde
    À quoi faut-il penser avant de signer un compromis de vente ? Quelles sont les bonnes questions à se poser et quelles sont les bonnes réponses à apporter afin d’aider particuliers et professionnels à éviter les pièges lors de la rédaction d'un compromis ?
    103,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  4. Droit patrimonial des couples

    Droit patrimonial des couples

    Livre | 2e édition 2021 | Belgique | Yves-Henri Leleu
    L'auteur expose de manière systématique l'ensemble du droit positif, toutes les controverses, et fournit un arsenal de références complet et bilingue.
    178,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  5. Le droit des biens au jour de l'entrée en vigueur de la réforme

    Le droit des biens au jour de l'entrée en vigueur de la réforme

    Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Nicolas Bernard, Sophie Boufflette, Laurence Coenjaerts, Vincent Defraiteur, Pierre-Yves Erneux, Esther Franssens, Corinne Mostin, Benjamin Pirlet, Candice Roussieau, Arianne Salvé, Alexander Vandendries
    La loi du 4 février 2020 a profondément remanié la matière du droit des biens. Au moment précis où la réforme entre en application, cet ouvrage se penche sur ses innovations principales.
    75,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  6. Code comparé et annoté des droits d’enregistrement et de succession dans les trois Régions

    Code comparé et annoté des droits d’enregistrement et de succession dans les trois Régions

    À jour au 1er avril 2021
    Code | 1ère édition 2021 | Belgique | André Culot
    Ce Code, à jour au 1er avril 2021, compile toute la matière liée aux droits de succession et aux droits d’enregistrement en un seul outil couvrant les 3 régions. Il est également enrichi d’annotations utiles aux praticiens.
    340,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  7. Chroniques notariales. Volume 72

    Chroniques notariales. Volume 72

    Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Yves-Henri Leleu
    Les Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.
    230,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  8. Remplir une déclaration de succession en Région wallonne et en Région de Bruxelles-Capitale

    Remplir une déclaration de succession en Région wallonne et en Région de Bruxelles-Capitale

    Livre | 2e édition 2021 | Belgique | André Culot
    Cet ouvrage aide les professionnels à remplir une déclaration de succession en Région wallonne et en Région de Bruxelles-Capitale, tout en évitant les erreurs ou omissions.
    82,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  9. Privilèges et hypothèques au Luxembourg

    Privilèges et hypothèques au Luxembourg

    Guide pratique à la lumière des jurisprudences belge et française
    Livre | 1ère édition 2021 | Luxembourg | Xavier Koener, Robert Mines
    Cet ouvrage permet de comprendre ce que sont des privilèges et hypothèques, comment ils sont créés, comment ils sont utilisables et les procédures pour s’en libérer.
    97,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  10. Répertoire Notarial

    Répertoire Notarial

    Encyclopédie juridique permanente
    Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Myriam Charpentier-Harmel, Frédéric Georges, Jean-Louis Van Boxstael, Philippe Vanlatum

    Disponible sur feuillets mobiles et sur internet, cette collection constitue la bibliothèque de référence pour les notaires et les praticiens du droit.

    Devis / Offerte
  11. L'urbanisme – La Région wallonne

    L'urbanisme – La Région wallonne

    Livre | 3e édition 2021 | Belgique | Francis Haumont
    L’évolution du droit de l’urbanisme, en Région wallonne notamment, a été permanente, que ce soit par des réformes décrétales ou réglementaires ou par la production jurisprudentielle, exponentielle. L'ouvrage fait le point sur le sujet.
    450,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  12. Conseil francophone 2018-2020 - Deux ans de formation

    Conseil francophone 2018-2020 - Deux ans de formation

    Morceaux choisis
    Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Aurore De Munck
    Ce recueil, premier d’une longue série, vous emmène au cœur de la pratique notariale. Il aborde cinq thématiques : la vente immobilière, le décret sols en Région wallonne, la liquidation-partage, la fiscalité directe et l’insolvabilité.
    155,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  13. L'ordre

    L'ordre

    Livre | 3e édition 2020 | Belgique | Georges de Leval
    Les changements législatifs procéduraux ont nécessité la réécriture de pans entiers de ce traité. L’auteur a également tenu compte des décisions judiciaires les plus significatives en matière d’ordre jusqu’au 15 mars 2020.
    160,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  14. Le nouveau régime des A(I)SBL

    Le nouveau régime des A(I)SBL

    Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Emanuele Ceci, Michel Coipel, Henri Culot, Michel De Wolf, Vincent Deckers, Déborah Gol, Arnaud Houet, Edouard-Jean Navez, Charlotte Sartori, Valérie Simonart
    Sont abordées les conséquences de la qualité d’entreprise, les nouvelles règles en matière de but et d’objet, les autres nouveautés résultant du Code des sociétés et des associations pour les A(I)SBL.
    92,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  15. La société de management

    La société de management

    Aspects juridiques, sociaux et fiscaux
    Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Olivier D'Aout, Jonathan Picavet
    L'ouvrage fait le point sur ce type de société sous l’angle du droit des sociétés mais également sous l’angle du droit fiscal et du droit social.
    80,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  16. La rédaction de l'acte de vente

    La rédaction de l'acte de vente

    Un parcours du combattant ?
    Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Étienne Beguin, Nicolas Bernard, Olivier de Clippele, Pierre De Vriese, Bastien Emmerechts, Pierre-Yves Erneux, Renaud Grégoire, Raluca Popa, Vinciane Rosenau, Candice Roussieau, Arianne Salvé
    Cet ouvrage, d'une approche à la fois théorique et pratique, a pour ambition d’offrir aux praticiens un guide permettant une meilleure compréhension de points particuliers et souvent obscurs de la matière.
    97,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  17. Les acteurs de la succession

    Les acteurs de la succession

    Calcul de la masse, imputation, liquidation, partage
    Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Frédéric Lalière
    L'ouvrage projette une lumière particulière sur chacun des acteurs de la liquidation successorale et examine, au travers de cas pratiques et de schémas de dévolutions chiffrées, leur situation juridique spécifique et les moyens dont ils disposent.
    80,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  18. Le nouveau droit des biens

    Le nouveau droit des biens

    Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Sophie Boufflette, Vincent Defraiteur, Noémie Gofflot, Elisabeth Jadoul, Benjamin Pirlet, Raluca Popa, Candice Roussieau, Arianne Salvé
    Un premier éclairage sur la réforme fondamentale du Livre 2 du Code civil de 1804 et de certaines lois particulières y associées, formant ensemble les bases du droit des biens.
    92,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  19. Chroniques notariales. Volume 71

    Chroniques notariales. Volume 71

    Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Yves-Henri Leleu
    Les Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.
    230,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  20. Le Code des sociétés et des associations

    Le Code des sociétés et des associations

    (pour qui n'en a pas encore entendu parler)
    Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | André-Pierre André-Dumont, Henri Culot, Valérie Simonart
    Pour ceux qui ont préféré attendre la clarification des premières controverses avant de s’y intéresser de plus près, cet ouvrage présente les grandes nouveautés de la réforme, tant en ce qui concerne les sociétés que les associations.
    60,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
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