Droit notarial 192 resultats
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Répertoire Notarial
Encyclopédie juridique permanenteLivre | 1ère édition 2021 | Belgique | Myriam Charpentier-Harmel, Frédéric Georges, Jean-Louis Van Boxstael, Philippe VanlatumDisponible sur feuillets mobiles et sur internet, cette collection constitue la bibliothèque de référence pour les notaires et les praticiens du droit.
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L'urbanisme – La Région wallonne
Livre | 3e édition 2021 | Belgique | Francis HaumontL’évolution du droit de l’urbanisme, en Région wallonne notamment, a été permanente, que ce soit par des réformes décrétales ou réglementaires ou par la production jurisprudentielle, exponentielle. L'ouvrage fait le point sur le sujet. -
Conseil francophone 2018-2020 - Deux ans de formation
Morceaux choisisLivre | 1ère édition 2020 | Belgique | Aurore De MunckCe recueil, premier d’une longue série, vous emmène au cœur de la pratique notariale. Il aborde cinq thématiques : la vente immobilière, le décret sols en Région wallonne, la liquidation-partage, la fiscalité directe et l’insolvabilité.155,00 € TTC -
L'ordre
Livre | 3e édition 2020 | Belgique | Georges de LevalLes changements législatifs procéduraux ont nécessité la réécriture de pans entiers de ce traité. L’auteur a également tenu compte des décisions judiciaires les plus significatives en matière d’ordre jusqu’au 15 mars 2020.160,00 € TTC -
Le nouveau régime des A(I)SBL
Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Emanuele Ceci, Michel Coipel, Henri Culot, Michel De Wolf, Vincent Deckers, Déborah Gol, Arnaud Houet, Edouard-Jean Navez, Charlotte Sartori, Valérie SimonartSont abordées les conséquences de la qualité d’entreprise, les nouvelles règles en matière de but et d’objet, les autres nouveautés résultant du Code des sociétés et des associations pour les A(I)SBL.92,00 € TTC -
La société de management
Aspects juridiques, sociaux et fiscauxLivre | 1ère édition 2020 | Belgique | Olivier D'Aout, Jonathan PicavetL'ouvrage fait le point sur ce type de société sous l’angle du droit des sociétés mais également sous l’angle du droit fiscal et du droit social.80,00 € TTC -
La rédaction de l'acte de vente
Un parcours du combattant ?Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Étienne Beguin, Nicolas Bernard, Olivier de Clippele, Pierre De Vriese, Bastien Emmerechts, Pierre-Yves Erneux, Renaud Grégoire, Raluca Popa, Vinciane Rosenau, Candice Roussieau, Arianne SalvéCet ouvrage, d'une approche à la fois théorique et pratique, a pour ambition d’offrir aux praticiens un guide permettant une meilleure compréhension de points particuliers et souvent obscurs de la matière.97,00 € TTC -
Les acteurs de la succession
Calcul de la masse, imputation, liquidation, partageLivre | 1ère édition 2020 | Belgique | Frédéric LalièreL'ouvrage projette une lumière particulière sur chacun des acteurs de la liquidation successorale et examine, au travers de cas pratiques et de schémas de dévolutions chiffrées, leur situation juridique spécifique et les moyens dont ils disposent.80,00 € TTC -
Le nouveau droit des biens
Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Sophie Boufflette, Vincent Defraiteur, Noémie Gofflot, Elisabeth Jadoul, Benjamin Pirlet, Raluca Popa, Candice Roussieau, Arianne SalvéUn premier éclairage sur la réforme fondamentale du Livre 2 du Code civil de 1804 et de certaines lois particulières y associées, formant ensemble les bases du droit des biens.92,00 € TTC -
Chroniques notariales. Volume 71
Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Yves-Henri LeleuLes Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.230,00 € TTC -
Le Code des sociétés et des associations
(pour qui n'en a pas encore entendu parler)Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | André-Pierre André-Dumont, Henri Culot, Valérie SimonartPour ceux qui ont préféré attendre la clarification des premières controverses avant de s’y intéresser de plus près, cet ouvrage présente les grandes nouveautés de la réforme, tant en ce qui concerne les sociétés que les associations.60,00 € TTC -
L'astreinte
Livre | 4e édition 2020 | Belgique | Georges de Leval, Jacques van CompernolleCette 4e édition offre un commentaire renouvelé et de grande qualité d’un mécanisme quotidiennement mis en œuvre dans toutes les branches du droit.85,00 € TTC -
Le droit des biens réformé
Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Nicolas Bernard, Vincent Defraiteur, Amandine Despret, Pascale Lecocq, Raluca Popa, Vincent SagaertLe livre II de l’ancien Code civil est abrogé, pour laisser la place à un nouveau livre 3 revisitant l’ensemble des droits réels. Modernisation, simplification et innovation sont les maîtres mots de cette réforme analysée dans l'ouvrage.60,00 € TTC -
Code commenté – Le bail d’habitation en Région bruxelloise
Code | 1ère édition 2020 | Belgique | Nicolas BernardCe Code passe au crible le titre XI du Code bruxellois du logement (article par article), en apportant à chaque disposition légale un commentaire aussi bien descriptif que critique.60,00 € TTC -
Code commenté – Protection des incapables majeurs
À jour au 1er janvier 2020Code | 1ère édition 2020 | Belgique | Laurent DacheletCes dernières années, la protection des personnes incapables majeures a connu d’importantes évolutions, notamment avec la loi du 17 mars 2013. Cet ouvrage est un code commenté des dispositions applicables en la matière à l’usage des praticiens.60,00 € TTC -
Liquidation-partage
Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Nicolas Gendrin, Dima KaradshehAprès plus de sept années d’application de la loi du 13 août 2011 réformant la procédure de liquidation-partage, l’ouvrage s’arrête sur les difficultés procédurales auxquelles les praticiens sont régulièrement confrontés.126,00 € TTC -
Droit des sociétés
Livre | 5e édition 2020 | Belgique | Jacques Malherbe, Yves De Cordt, Philippe Lambrecht, Philippe Malherbe, Henri CulotL'ouvrage analyse minutieusement le droit belge des sociétés ainsi que le droit européen et le droit financier qui leur sont applicables, en tenant compte de l’évolution la plus récente de ces matières.322,00 € TTC -
La cohabitation de fait
Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Jean-Emmanuel Beernaert, David Blondeel, André Culot, Alexandra Demortier, Patrick Gielen, Frédéric Lalière, Viviane Lèbe-Dessard, Michaël Mallien, Clémence Masil, Candice Roussieau, Arnaud Soors, Jean-François Taymans, Louise Taymans, Jean-Louis Van Boxstael, Patrick WéryLa cohabitation hors mariage a fortement évolué ces dernières années. Cet ouvrage contient un exposé détaillé et complet de la cohabitation de fait.
185,00 € TTC -
Droit des sociétés commerciales et coopératives dans l'espace OHADA
Livre | 1ère édition 2019 | Monde | Denis PohéCe manuel traite à la fois du droit des sociétés commerciales et des sociétés coopératives. C’est un outil à la disposition des techniciens du droit des affaires dans l’espace OHADA.104,00 € TTC -
Tapas de droit notarial 2019
La venteLivre | 1ère édition 2019 | Belgique | Fabienne Tainmont, Jean-Louis Van BoxstaelLa vente étudiée sous toutes ses facettes : civile bien sûr, mais aussi fiscale, administrative, internationale et même… déontologique.86,00 € TTC