Droit familial et patrimonial 174 resultats

174 résultats

  1. La transmission genrée du capital familial

    La transmission genrée du capital familial

    Étude juridique et empirique pour l'Institut pour l'égalité des femmes et des hommes
    Livre | 1ère édition 2024 | Belgique, France | Yves-Henri Leleu, Elisabeth Alofs, Chloé Harmel, Michel Peters

    Cet ouvrage examine les inégalités de genre en matière patrimoniale, notamment lors de ruptures ou décès, avec une approche socio-économique et juridique.

    60,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  2. Chroniques notariales - Volume 78

    Chroniques notariales - Volume 78

    Livre | 1ère édition 2024 | Belgique | Yves-Henri Leleu

    Les Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir. Ce volume 78 porte sur le livre 5 du Code civil et le droit de l'immobilier, la responsabilité notariale et la nouvelle procédure disciplinaire notariale. 

    230,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  3. Code annoté - Droit familial 2024

    Code annoté - Droit familial 2024

    À jour au 1er janvier 2024
    Code | 15e édition 2024 | Belgique | Jean-Louis Renchon, Vinciane Rosenau

    Une nouvelle édition composée de rubriques qui correspondent aux différentes thématiques du droit de la famille au sens large, des textes relatifs aux droits fondamentaux et certaines dispositions générales de droit civil et de droit judiciaire. 

    140,00 € 98,00 € TTC
    Prix étudiant: 50,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  4. Droit de la famille

    Droit de la famille

    Livre | 2e édition 2024 | Belgique | Géraldine Mathieu

    L'ouvrage présente le tribunal de la famille, le couple et la filiation-adoption. Il offre des réponses aux questions que pose la complexité des relations familiales et décrit les réponses qu'y apporte le droit belge. Exercices corrigés gratuits en ligne.

    140,00 € TTC
    Prix étudiant: 45,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  5. Code annoté - Code du notariat 2024

    Code annoté - Code du notariat 2024

    À jour au 1er janvier 2024 (2 volumes)
    Code | 18e édition 2024 | Belgique | Thibault Denotte, Lévi Rosu, Salvino Sciortino

    Le Code reprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels sélectionnés par un comité scientifique. Cette nouvelle édition est à jour au 1er janvier 2024. Elle intègre toutes les modifications issues des dernières réformes, y compris les textes propres au notariat, ce qui lui confère une exclusivité additionnelle.

    300,00 € 210,00 € TTC
    Prix étudiant: 110,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  6. Le statut du mineur en droit civil et les droits de l'enfant

    Le statut du mineur en droit civil et les droits de l'enfant

    Livre | 1ère édition 2024 | Belgique | Nathalie Massager

    Cet ouvrage examine en profondeur tous les domaines du droit familial de l'enfance, adoptant une approche pratique et tournée vers l'avenir. Chaque sujet est examiné à la lumière du cadre légal, de la situation actuelle du droit et des réalités du terrain, tout en étant confronté aux ambitions et aux objectifs de notre pays. 

    172,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  7. Divorce, responsabilité parentale, enlèvement international

    Divorce, responsabilité parentale, enlèvement international

    Commentaire du réglement 2019/1111 du 25 juin 2019 (Bruxelles II ter)
    Livre | 1ère édition 2023 | Europe | Sabine Corneloup, Vincent Égéa, Estelle Gallant, Fabienne Jault-Seseke

    L'ouvrage propose un commentaire, article par article, du nouveau règlement Bruxelles II ter qui est entré en application en août 2022. Il réunit les contributions d’auteurs figurant parmi les spécialistes les plus reconnus de la matière.

    190,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  8. L'autonomie de la volonté en droit de la famille

    L'autonomie de la volonté en droit de la famille

    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Laurent Barnich, Nicole Gallus, Frédéric Lalière, Anne-France Saudoyez, Jehanne Sosson, Alain-Charles Van Gysel

    Cet ouvrage s’intéresse aux conséquences concrètes de ce concept en droit de la famille et aborde notamment les questions suivantes­ : Quel est le champ de l’autonomie ­versus­ ordre public ou règle impérative­ ? ­Quelle influence sur les modes alternatifs de règlement des litiges­ ?

    60,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  9. Chroniques notariales. Volume 77

    Chroniques notariales - Volume 77

    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Yves-Henri Leleu

    Les Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir. Ce volume 77 porte sur la réforme du droit des obligations, les garanties et l'insolvabilité et le droit des biens. 

    230,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  10. L'aide à la jeunesse en question(s)

    L'aide à la jeunesse en question(s)

    92 questions - réponses
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Laurence Carpent, Floriane Delplancke, Laetitia Ressort

    L'ouvrage analyse, sous forme de questions-réponses, la matière de l’aide à la jeunesse en Fédération Wallonie-Bruxelles à la lumière des dernières réformes (Code de la prévention, de l’aide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse, etc).

    82,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  11. Théâtre en réclusion

    Théatre en réclusion

    Du jeu à la subversion
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Chloé Branders

    L'ouvrage analyse l’implémentation d’ateliers de théâtre, en prison et en IPPJ, sous le prisme de la subversion de l’institution. Par le biais d’une étude empirique, la réflexion est menée à la croisée de la démarche scientifique et artistique.

    44,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  12. Traité de droit civil belge – Tome V : Les sûretés et privilèges

    Traité de droit civil belge - Tome V : Les sûretés et privilèges

    Volume 2 : Sûretés réelles mobilières et privilèges mobiliers
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Michèle Grégoire

    Les garanties portant sur des actifs mobiliers sont régies par plusieurs corps de règles distincts déterminés en fonction du type particulier d’assiettes sur lesquelles elles portent. La multiplicité des dispositifs législatifs applicables est un héritage de l’Histoire. Le droit des sûretés mobilières, comme le droit du crédit dont il est indissociable, se montre par nature sensible aux soubresauts de l’économie. Il en accompagne les mouvements avec un temps d’adaptation à la mesure de l’efficacité du processus législatif. Ce volume rassemble les législations, réglementations et solutions jurisprudentielles actualisées gouvernant la matière, présentées de manière complète et accompagnées d’analyses éclairantes.

    185,00 € TTC
    Prix étudiant: 65,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  13. Droit de la responsabilité civile

    Droit de la responsabilité civile

    Chronique de jurisprudence 2008-2018- volume 2 - le dommage
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Daniel de Callataÿ

    La présente chronique de jurisprudence contient une analyse détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu’en néerlandais, entre 2008 et 2020, en matière d’évaluation et de réparation du dommage.

    200,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  14. Traité de droit civil belge – Tome V : Les sûretés et privilèges

    Traité de droit civil belge - Tome V : Les suretés et privilèges

    Volume 3 : Publicité foncière, hypothèques et privilèges immobiliers
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Michèle Grégoire

    Les actifs immobiliers sont soumis à des dispositifs juridiques d’une particulière stabilité. Les opérations dont ils font l’objet, notamment pour l’octroi de garanties, appellent, généralement en raison de leur forte implication financière, des formes exigeantes de constitution et d’opposabilité qui ne les affranchissent que faiblement de leur fixité naturelle. De nombreux intervenants sont appelés à se pencher sur leur sort et à orienter leur utilisation à des fins de financement tout au long d’un processus formel précis, conçu pour contrôler strictement le déroulement et les effets des conventions ou procédures dont ils constituent l’assiette ou l’enjeu. Ce volume rassemble les législations, réglementations et solutions jurisprudentielles actualisées gouvernant la matière, présentées de manière complète et accompagnées d’analyses éclairantes.

    185,00 € TTC
    Prix étudiant: 65,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  15. La condition des personnes dans l'Union européenne

    La condition des personnes dans l'Union européenne

    Recueil de jurisprudence
    Livre | 5e édition 2023 | Europe | Jean-Yves Carlier

    Le présent recueil reprend les principaux arrêts de la Cour de justice de l’Union européenne qui concernent la condition des personnes dans l’Union européenne ainsi que quelques arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme.

    92,00 € TTC
    Prix étudiant: 39,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables