Droit de la sécurité sociale 27 resultats
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Contentieux ONSS : cotisations, sanctions, récupération
Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | François LagasseConçu comme une feuille de route, cet ouvrage, au caractère résolument pratique, reprend les obligations des parties en matière d’assujettissement au régime de sécurité sociale des travailleurs salariés. Doctrine et jurisprudence sont abondamment citées.
97,00 € TTC -
Chômage
Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Guillaume Gailliet, Frédérique Lambrecht, Aurélie Mortier, Matthieu SimonLa réglementation du chômage analysée par des magistrats pratiquant quotidiennement la matière. L’ouvrage fournit un examen complet des principaux pans de la réglementation, en exposant la jurisprudence pertinente et récente.132,00 € TTC -
Questions transversales en matière de sécurité sociale 2
Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Charles-Éric Clesse, Pauline De Decker, Vanessa De Greef, Jonathan de Wilde d'Estmael, Hélène Deroubaix, Daniel Dumont, Ivan Ficher, Sophie Gérard, Juliette Gilman, France Lambinet, Hugo Mormont, Jean-François NevenL'ouvrage aborde l’influence de la composition du ménage sur les allocations sociales, le cumul d'une prestation de sécurité sociale avec un revenu professionnel, les exigences d’insertion professionnelle imposées en contrepartie de l'octroi de droits.60,00 € TTC -
La rémunération en droit de la sécurité sociale
Des indemnités diverses à l'allocation de mobilitéLivre | 1ère édition 2020 | Belgique | Marc MorsaLa notion de rémunération est complexe, multiforme. Par un exposé clair et concis, cet ouvrage permet aux praticiens du droit de la sécurité sociale de cerner rapidement les pourtours précis de cette notion pour une politique salariale efficiente.69,00 € TTC -
Code essentiel – Droit de la sécurité sociale
À jour au 1er octobre 2020Code | 2e édition 2020 | Belgique | Jacques van DrooghenbroeckÀ jour au 1er octobre, ce Code présente les textes fondamentaux de la discipline, tant au plan international que national. Cette nouvelle édition reprend également la majeure partie des législations nouvelles résultant de la crise sanitaire du COVID-19.80,00 € TTC -
Pensions complémentaires professionnelles
2e édition refondueLivre | 2e édition 2020 | Belgique | Claude DevoetL’ouvrage traite des pensions complémentaires (second pilier des pensions) pour les différents types de population (salariés, dirigeants d’entreprise, travailleurs indépendants), dans leurs aspects prudentiel, social, civil et fiscal.146,00 € TTC -
Incapacité de travail
Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Michel DavagleL'ouvrage donne un aperçu le plus concret possible des droits et obligations qui pèsent sur l’employeur et le travailleur quand l’exécution du contrat de travail est suspendue suite à une incapacité de travail de droit commun. -
La réforme des pensions, pour quels enjeux sociaux ?
Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Benoit Bayenet, Maxime Fontaine, Dimitri Léonard, Alexandre PirauxL'ouvrage apporte une vision multidisciplinaire en abordant les aspects économiques, budgétaires, sociologiques et administratifs des débats en cours et des réformes proposées.57,00 € TTC -
Accident du travail
Vos droits en tant que victimeLivre | 1ère édition 2019 | Belgique | Steve Gilson, Zoé TrusgnachDestiné essentiellement à des non-juristes, l'ouvrage présente de manière synthétique, didactique et pédagogique les droits des victimes d’accidents du travail à tous les moments du déroulement de la procédure administrative et judiciaire. -
Manuel de droit du travail
Livre | 2e édition 2018 | Belgique | Jacques Clesse, Fabienne KéferToutes les règles en droit belge du travail, exposées et commentées dans cet ouvrage, permettront au lecteur, qu'il soit étudiant ou juriste accompli, d'approfondir ses connaissances ou de trouver les réponses à des questions plus précises ou nouvelles.124,00 € TTC -
Les accidents du travail
Livre | 9e édition 2018 | Belgique | Géraldine Massart, Luc Van Gossum, Noël Simar, Michel StrongylosCette nouvelle édition revue et augmentée tient compte des dernières modifications législatives et derniers apports jurisprudentiels en la matière.130,00 € TTC -
Questions transversales en matière de sécurité sociale
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Hadrien Dasnoy, Ivan Ficher, Sophie RemouchampsL'ouvrage est consacré à un examen panoramique de quelques questions à caractère transversal, retenues en raison de leur importance pratique et du relatif désintérêt dont elles souffrent.60,00 € TTC -
Les grands arrêts de la Cour de cassation en matière de contentieux ONSS
La rémunération, base de calcul des cotisations de sécurité socialeLivre | 1ère édition 2017 | Belgique | Marie-Hélène VrielinckL’ouvrage, dans une approche chronologique et au travers de 65 années de jurisprudence de la Cour de cassation, retrace l’évolution des concepts et notions relatifs à l'Office national de sécurité sociale.116,00 € TTC -
Union européenne et Maghreb : protection sociale des travailleurs migrants
Livre | 1ère édition 2016 | Europe | Laetitia RazéL'ouvrage expose les limites du droit fondamental à la sécurité sociale des migrants en provenance des pays du Maghreb.108,00 € TTC -
Union européenne et USA : protection sociale des travailleurs migrants
Livre | 1ère édition 2016 | Europe, Monde | Audrey PascalLes migrations internationales s’intensifient mais les systèmes de protection sociale restent attachés à un territoire. Coordonner les législations entre États pour assurer une continuité des droits aux travailleurs migrants devient primordial.108,00 € TTC -
Sécurité sociale - Dispositions générales
Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Charles-Éric ClesseCet ouvrage livre une étude complète des dispositions générales applicables à tous les secteurs de la sécurité sociale. -
Le paysage informatique de la sécurité sociale comme métaphore ?
4e édition augmentéeLivre | 4e édition 2015 | Belgique | Pierre VandervorstL'ouvrage analyse l'évolution du paysage informatique de la sécurité sociale, à partir de la création en 1939 de la SMALS, Société de Mécanographie pour l'Application des Lois Sociales, modèle avant-gardiste de modernité et de simplification.57,00 € TTC -
Le contentieux en matière de chômage
Les grands arrêts de la Cour de cassation, de la Cour constitutionnelle et de la Cour de justice de l’Union européenneLivre | 1ère édition 2015 | Belgique | Denis RouliveL’intérêt de l’ouvrage est de reprendre, de manière systématique, toute la jurisprudence essentielle de la Cour de cassation, de la Cour constitutionnelle et de la CJUE, dans la mesure où cette jurisprudence présente encore un intérêt à l’heure actuelle.117,00 € TTC -
Jurisprudence de cassation en assurance soins de santé et indemnités
Répertoire 1994-2014Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Serge HostauxL'ouvrage éclaire le sens et la portée de la jurisprudence de cassation en assurance, soins de santé et indemnités en la resituant dans un contexte plus large, social, économique, historique.97,00 € TTC -
L'indemnisation des victimes d'accidents médicaux en Europe
Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA)Livre | 1ère édition 2015 | EuropeCet ouvrage offre une description synthétique et une comparaison des régimes applicables dans différents pays européens en matière de responsabilité médicale. Six sujets relatifs à ce domaine sont abordés pour proposer une vision d’ensemble.135,00 € TTC