Droit européen de l'environnement 65 resultats

65 résultats

  1. Délinquance environnementale

    Délinquance environnementale

    Aspects procéduraux applicables en Région wallonne
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Ludovic Boquet, Angélique Debrulle

    De l’inspection au régime de sanction, en passant par les questions de politique répressive environnementale, l’ouvrage apporte une réflexion systématique sur le régime en place en partageant son opinion sur les orientations choisies et en pointant les opportunités offertes par le nouveau système en vigueur depuis le 1er juillet 2022.

    90,00 € TTC
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  2. Le transport ferroviaire de marchandises

    Le transport ferroviaire de marchandises

    Présent et avenir dans le contexte de l'espace ferroviaire unique européen
    Livre | 1ère édition 2023 | Europe | Filip Aerts, Jochen Maes, Yvan Smets, José Schmitz

    Ce livre décrit minutieusement l’organisation du transport de marchandises par le rail en abordant les origines, la législation européenne, les acteurs économiques, les aspects techniques, juridiques et tarifaires.

    77,00 € TTC
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  3. Copropriété forcée et organisation volumique

    Copropriété forcée et organisation volumique

    Modèles et clauses commentées
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Pierre-Yves Erneux

    L'auteur propose des modèles de statuts et de règlements d’ordre intérieur de copropriété forcée, bâtis sur une nouvelle approche avec pour objectif de présenter une structure thématique et de ne pas systématiquement reproduire une loi en perpétuelle évolution.

    68,00 € TTC
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  4. Le droit économique, levier de la transition écologique ?

    Le droit économique, levier de la transition écologique ?

    Livre | 1ère édition 2022 | Monde | Aude-Solveig Epstein, Marie Nioche

    Toutes les branches du droit économique sont aujourd’hui sollicitées afin d’accélérer la transition écologique. L’ouvrage ne se contente pas de mettre en évidence les manifestations concrètes de cette tendance en droit positif. Il donne les clefs d’une compréhension globale du phénomène. Il explore aussi un certain nombre de pistes de réformes futures.

    97,00 € TTC
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  5. Droit répressif de l'environnement en Région wallonne

    Droit répressif de l'environnement en Région wallonne

    Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Pierre Moërynck, Jean-Marc Secretin, Louis Vansnick

    Incriminer les infractions, prévoir les sanctions et fixer la procédure applicable à leur recherche et à leur poursuite, ce mécanisme répressif entend punir et dissuader. Mais sa mise en œuvre est source de nombreuses difficultés. L'ouvrage y est consacré.

    85,00 € TTC
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  6. Guide pratique des passeports financiers européens

    Guide pratique des passeports financiers européens

    Fiches de guidance
    Livre | 2e édition 2021 | Europe | Ronan Le Bouc
    L'ouvrage présente le concept de passeports financiers européens, décrit les différents passeports, l’évolution du traitement opérationnel au sein des entreprises proposant ou utilisant les passeports et l'impact mondial de ce service financier.
    96,00 € 67,20 € TTC
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  7. L'environnement, le droit et le magistrat

    L'environnement, le droit et le magistrat

    Mélanges en l'honneur de Benoît Jadot
    Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Jacques Sambon
    Les contributions de cet ouvrage font la part belle à la protection de l’environnement, en écho à la place de choix que cette préoccupation a toujours eue dans la tête et dans le cœur du magistrat Benoît Jadot.
    198,00 € 138,60 € TTC
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  8. Droit européen de l'environnement

    Droit européen de l'environnement

    Jurisprudence commentée
    Livre | 4e édition 2021 | Europe | Marc Clément
    L'ouvrage aborde de façon pratique et efficace la complexité du droit de l’Union européenne de l’environnement. Il repose sur des extraits de jugements et de textes européens permettant de disposer de références fiables. Nouvelle édition enrichie.
    126,00 € 88,20 € TTC
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  9. La fiscalité environnementale unifiée

    La fiscalité environnementale unifiée

    Une solution structurelle à l'urgence écologique et climatique
    Livre | 1ère édition 2021 | France | Claude Dao
    Cet ouvrage propose une solution de fond à l’urgence écologique et climatique actuelle, en utilisant l’instrument fiscal pour modifier le paradigme économique existant et y incorporer fermement une dimension environnementale.
    51,00 € 35,70 € TTC
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  10. Revisite du principe de la souveraineté permanente sur les ressources naturelles

    Revisite du principe de la souveraineté permanente sur les ressources naturelles

    Du détournement d'institution dans le conflit du Sahara
    Livre | 1ère édition 2020 | Monde | Abdelhamid El Ouali

    L'ouvrage cherche à montrer, s’agissant de l’invocation du principe de la souveraineté permanente sur les ressources naturelles dans le conflit du Sahara, que l’on est en présence d’un détournement d’institution.

    92,00 € 64,40 € TTC
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  11. La mobilité urbaine / Urban Mobility

    La mobilité urbaine / Urban Mobility

    Publication des actes du colloque de Trèves
    Livre | 1ère édition 2020 | Monde | David Renders, Jacqueline Morand-Deviller, Willy Spannowsky
    Pour son 12e colloque biennal, organisé à Trèves les 20 et 21 septembre 2019, l’Association internationale de droit de l’urbanisme s’est intéressée à l’important thème de la mobilité urbaine. Cet ouvrage constitue les actes de ce colloque.
    172,00 € TTC
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  12. Droit, humanité et environnement

    Droit, humanité et environnement

    Mélanges Stéphane Doumbé-Billé
    Livre | 1ère édition 2020 | Monde | Mohamed Ali Mekouar, Michel Prieur
    Les présents mélanges rassemblent les contributions de 60 auteurs provenant de nombreux pays. La diversité et l’actualité des thèmes abordés sont à l’image de la densité et de la diffusion du legs pédagogique et scientifique de leur dédicataire.
    207,00 € 144,90 € TTC
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