Codes 113 resultats

Des collections de Codes répondant chacune à vos besoins particuliers.

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Il vous suffit de faire votre choix parmi nos collections : les Codes Larcier, les Codes essentiels, les Codes Annotés, les Codes Commentés, les Codes Thématiques.

Retrouvez ici quelques mots d'explication pour chacune de ces collections afin de vous aider au mieux dans votre recherche.

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113 résultats

  1. Code essentiel - Code des modes alternatifs de règlement des conflits 2024

    Code essentiel - Code des modes alternatifs de règlement des conflits 2024

    Arbitrage Conciliation Médiation Droit collaboratif
    Code | 1ère édition 2024 | Belgique | Catherine Delforge, Pierre-Paul Renson

    Cette 1ère édition du Code des modes alternatifs de règlement des conflits rassemble en un outil pratique et maniable toutes les dispositions utiles en matière d’arbitrage, de conciliation, de médiation et de droit collaboratif.

    50,00 € TTC
    Prix étudiant: 30,00 €
    En stock
  2. Code essentiel - Droit constitutionnel 2024

    Code essentiel - Droit constitutionnel 2024

    À jour au 1er septembre 2024
    Code | 17e édition 2024 | Belgique

    Les incontournables en droit constitutionnel : la Constitution, les lois de réformes institutionnelles, le Code électoral, les textes relatifs aux Communautés et aux Régions, aux Provinces, aux Communes, au Conseil d’État et à la Cour constitutionnelle.

    90,00 € 63,00 € TTC
    Prix étudiant: 42,00 €
    En stock
  3. Code annoté - Audience - Judiciaire 2024

    Code annoté - Audience - Judiciaire 2024

    À jour au 1er septembre 2024
    Code | 18e édition 2024 | Belgique | Jacques Englebert, Jean-François van Drooghenbroeck

    Comprend le Code judiciaire, certains actes connexes, des textes européens et internationaux : règlements sur la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions, dispositions sur la signification et à la notification d’actes judiciaires,…

    95,00 € 66,50 € TTC
    Prix étudiant: 42,00 €
    En stock
  4. Code essentiel - Droit fiscal 2024

    Code essentiel - Droit fiscal 2024

    À jour au 15 août 2024 (2 volumes)
    Code | 19e édition 2024 | Belgique | Philippe Malherbe, Edoardo Traversa, Tony Lamparelli, Laurent Tainmont

    Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés ainsi que les principaux actes européens et internationaux.

    105,00 € 73,50 € TTC
    Prix étudiant: 45,00 €
    Temporairement indisponible
  5. Code essentiel - Droit du travail et de la sécurité sociale 2024

    Code essentiel - Droit du travail et de la sécurité sociale 2024

    À jour au 1er septembre 2024
    Code | 1ère édition 2024 | Belgique | Frédérique Lambrecht, Matthieu Simon

    Ce Code reprend les textes législatifs, réglementaires et issus de la concertation sociale (internationaux et nationaux) indispensables à la bonne compréhension, à l’étude et à la pratique du droit du travail et du droit de la sécurité sociale.

    90,00 € 63,00 € TTC
    Prix étudiant: 42,00 €
    En stock
  6. Code Bac 3

    Code Bac 3

    Code | 2e édition 2024 | Belgique

    Ce « Code sur mesure » est l’incontournable compagnon de l’étudiant.e de BAC 3 ! Le Tome I reprend les textes intéressant plus spécifiquement les Droits humains et les Libertés fondamentales, le Droit de la famille et de la personne, le Droit des contrats et la Responsabilité civile, les Droits réels ainsi que le Droit judiciaire. Quant au Tome II, il contient les textes se rapportant plus particulièrement au Droit de l’entreprise, au Droit du travail, au Droit administratif et aux Droits intellectuels.

    265,00 € TTC
    Prix étudiant: 100,00 €
    En stock
  7. Code essentiel - Droit civil 2024

    Code essentiel - Droit civil 2024

    À jour au 1er septembre 2024
    Code | 18e édition 2024 | Belgique

    Cette nouvelle édition, revue et enrichie, regroupe le Code civil de 1804, le Code civil et ses Livres 1er, 2 (titre 3), 3, 4, 5, 6 et 8, ainsi que toutes les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l’identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux et successions ou encore à la vente.

    95,00 € 66,50 € TTC
    Prix étudiant: 42,00 €
    En stock
  8. Code essentiel - Droit pénal des affaires 2024

    Code essentiel - Droit pénal des affaires 2024

    (fiscal, social, financier, bancaire,...) - À jour au 1er août 2024
    Code | 12e édition 2024 | Belgique | Charles-Éric Clesse, Christian De Valkeneer, Laurent Kennes, Arnaud Lecocq, Adrien Masset, Thierry Moreau

    Une compilation exhaustive des sanctions pénales et administratives applicables auxquelles sont confrontées les entreprises : du droit pénal général au droit pénal social, en passant par le droit pénal fiscal, bancaire, financier ou urbanistique.

    90,00 € 63,00 € TTC
    Prix étudiant: 42,00 €
    En stock
  9. Code essentiel - Insolvabilité et garanties 2024

    Code essentiel - Insolvabilité et garanties 2024

    À jour au 1er août 2024
    Code | 15e édition 2024 | Belgique | Isabelle Durant, Michèle Grégoire

    Ce Code reprend, en un seul volume, les textes législatifs belges et européens concernant les règles et les procédures à suivre en cas de litiges financiers avec des personnes physiques ou morales. Il constitue un outil complet et maniable destiné à toutes personnes qui s’intéressent aux garanties de paiement et à l’insolvabilité.

    90,00 € 63,00 € TTC
    Prix étudiant: 42,00 €
    En stock
  10. Code Bac 1 2024-2025

    Code Bac 1 2024-2025

    L'essentiel du droit - À jour au 1er août 2024
    Code | 15e édition 2024 | Belgique | Charles-Hubert Born, Jean-François van Drooghenbroeck, Marc Van Overstraeten

    Le Code BAC 1 sert de base à l’enseignement du droit en première année de baccalauréat à l’UCLouvain. Il est assez complet pour intéresser les étudiants des années supérieures, leurs enseignants et les praticiens du droit.

    120,00 € TTC
    Prix étudiant: 45,00 €
    En stock
  11. Code essentiel - Droit pénal 2024

    Code essentiel - Droit pénal 2024

    À jour au 1er août 2024
    Code | 26e édition 2024 | Belgique | Marie-Aude Beernaert, Françoise Tulkens, Damien Vandermeersch

    Le Code pénal reprend l’essentiel des textes – internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires – applicables en matière pénale. Il regroupe les dispositions les plus utilisées.

    Cette édition, riche en modifications législatives, comporte entre autre le nouveau Code pénal 2024 et la réforme du Code pénal social.

    95,00 € 66,50 € TTC
    Prix étudiant: 42,00 €
    En stock
  12. Code essentiel - Droit judiciaire 2024

    Code essentiel - Droit judiciaire 2024

    À jour au 1er juillet 2024
    Code | 20e édition 2024 | Belgique | Guy Block, Martine Berwette

    Ce Code reprend les principaux textes de procédure applicables devant les juridictions civiles. Il contient le Code judiciaire, avec une référence aux arrêts de la Cour constitutionnelle, ainsi que les textes de droit européen et les conventions internationales les plus usuels en procédure civile.

    99,00 € 69,30 € TTC
    Prix étudiant: 45,00 €
    En stock
  13. Code essentiel - Code comparé - Ancien et nouveau Code pénal

    Code essentiel - Code comparé - Ancien et nouveau Code pénal

    Code | 1ère édition 2024 | Belgique | Marie-Aude Beernaert, Damien Vandermeersch

    Les lois du 29 février 2024 introduisant un nouveau Code pénal belge entreront en vigueur le 8 avril 2026. Cet ouvrage fournit aux praticiens et étudiants un guide complet pour comprendre et comparer les dispositions anciennes et nouvelles du Code. Il contient une version intégrale du nouveau Code, des tables de concordance et un tableau comparatif pour faciliter la transition vers cette réforme majeure.

    65,00 € TTC
    Prix étudiant: 35,00 €
    En stock
  14. Code essentiel - Code comparé - La responsabilité extracontractuelle

    Code essentiel - Code comparé - La responsabilité extracontractuelle

    Livre 6 du Code civil
    Code | 1ère édition 2024 | Belgique | Sarah Larielle

    Ce Code reprend le contenu du Livre 6 du Code civil (publié ce 1er juillet au Moniteur belge) suivi d’une mise en perspective des anciennes et des nouvelles dispositions. Les art. 1382 à 1386bis laissent désormais place à 55 articles (qui entreront en vigueur le 1er janvier 2025). Le + : le lecteur accède en un coup d’œil aux informations complémentaires utiles contenues dans les travaux préparatoires.

    50,00 € TTC
    Prix étudiant: 30,00 €
    En stock
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