Codes 113 resultats
Des collections de Codes répondant chacune à vos besoins particuliers.
Besoin d’exhaustivité ou d’une sélection thématique ?
Besoin de commentaires de synthèse ou d’annotations de jurisprudence ?Habitué à un format ou préférant un autre ?
Il vous suffit de faire votre choix parmi nos collections : les Codes Larcier, les Codes essentiels, les Codes Annotés, les Codes Commentés, les Codes Thématiques.
Retrouvez ici quelques mots d'explication pour chacune de ces collections afin de vous aider au mieux dans votre recherche.
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Code annoté - Droit civil 2024
À jour au 1er novembre 2024Code | 22e édition 2024 | Belgique | Denis Philippe, Laure-Anne Nyssen, Ivana JeanmartCode civil, conventions internationales, lois particulières, dispositions transitoires et arrêtés royaux utiles. Cette édition intègre les nouveaux livres du Code civil.
85,00 € TTCPrix étudiant: 42,00 € -
Code essentiel - Code des modes alternatifs de règlement des conflits 2024
Arbitrage Conciliation Médiation Droit collaboratifCode | 1ère édition 2024 | Belgique | Catherine Delforge, Pierre-Paul RensonCette 1ère édition du Code des modes alternatifs de règlement des conflits rassemble en un outil pratique et maniable toutes les dispositions utiles en matière d’arbitrage, de conciliation, de médiation et de droit collaboratif.
50,00 € TTCPrix étudiant: 30,00 € -
Code du travail Luxembourgeois annoté 2024
Edition 2024Code | 13e édition 2024 | Luxembourg | Marc FeyereisenTout employeur ou salarié doit être conscient que le droit du travail est très formaliste. Ce recueil reprend le Code du travail luxembourgeois, les règlements grand-ducaux pertinents ainsi que d’innombrables références jurisprudentielles.
320,00 € TTC -
Code essentiel - Droit constitutionnel 2024
À jour au 1er septembre 2024Code | 17e édition 2024 | BelgiqueLes incontournables en droit constitutionnel : la Constitution, les lois de réformes institutionnelles, le Code électoral, les textes relatifs aux Communautés et aux Régions, aux Provinces, aux Communes, au Conseil d’État et à la Cour constitutionnelle.
90,00 € 63,00 € TTCPrix étudiant: 42,00 € -
Recueil de Propriété intellectuelle 2024-2025
Code | 11e édition 2024 | Luxembourg | Jean-Luc PutzCe recueil comble une lacune de la documentation juridique en droit luxembourgeois. Les principes et les solutions énoncés se révèleront d'une grande utilité pour tout praticien exerçant dans le domaine de la propriété intellectuelle.
175,00 € TTC -
Code essentiel - Droit bancaire et financier 2024
À jour au 1er septembre 2024Code | 1ère édition 2024 | Belgique | Grégory RenierÀ jour au 1er septembre 2024, le présent code rassemble en un outil pratique l’essentiel des textes qui régissent le droit bancaire et financier.
95,00 € 66,50 € TTCPrix étudiant: 42,00 € -
Code Larcier Luxembourg - Droit luxembourgeois 2024
Code | 16e édition 2024 | Luxembourg | David HiezCette nouvelle édition, à jour au 1er août 2024, regroupe, outre les textes de base de la législation luxembourgeoise, un index qui permettra de rendre cet ouvrage plus pratique.
110,00 € TTCPrix étudiant: 55,00 € -
Code annoté - Audience - Judiciaire 2024
À jour au 1er septembre 2024Code | 18e édition 2024 | Belgique | Jacques Englebert, Jean-François van DrooghenbroeckComprend le Code judiciaire, certains actes connexes, des textes européens et internationaux : règlements sur la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions, dispositions sur la signification et à la notification d’actes judiciaires,…
95,00 € 66,50 € TTCPrix étudiant: 42,00 € -
Code essentiel - Droit des sociétés et des associations 2024
À jour au 1er septembre 2024Code | 11e édition 2024 | Belgique | Xavier Dieux, Yves De CordtOutre le CSA, son arrêté d’exécution et ses tables de concordance, le présent code contient les législations relatives à la comptabilité, à l’insolvabilité des entreprises et aux marchés financiers et valeurs mobilières.
90,00 € 63,00 € TTCPrix étudiant: 42,00 € -
Code essentiel - Droit fiscal 2024
À jour au 15 août 2024 (2 volumes)Code | 19e édition 2024 | Belgique | Philippe Malherbe, Edoardo Traversa, Tony Lamparelli, Laurent TainmontLe Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés ainsi que les principaux actes européens et internationaux.
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Code essentiel - Droit du travail et de la sécurité sociale 2024
À jour au 1er septembre 2024Code | 1ère édition 2024 | Belgique | Frédérique Lambrecht, Matthieu SimonCe Code reprend les textes législatifs, réglementaires et issus de la concertation sociale (internationaux et nationaux) indispensables à la bonne compréhension, à l’étude et à la pratique du droit du travail et du droit de la sécurité sociale.
90,00 € 63,00 € TTCPrix étudiant: 42,00 € -
Code Bac 3
Code | 2e édition 2024 | BelgiqueCe « Code sur mesure » est l’incontournable compagnon de l’étudiant.e de BAC 3 ! Le Tome I reprend les textes intéressant plus spécifiquement les Droits humains et les Libertés fondamentales, le Droit de la famille et de la personne, le Droit des contrats et la Responsabilité civile, les Droits réels ainsi que le Droit judiciaire. Quant au Tome II, il contient les textes se rapportant plus particulièrement au Droit de l’entreprise, au Droit du travail, au Droit administratif et aux Droits intellectuels.
265,00 € TTCPrix étudiant: 100,00 € -
Code essentiel - Droit civil 2024
À jour au 1er septembre 2024Code | 18e édition 2024 | BelgiqueCette nouvelle édition, revue et enrichie, regroupe le Code civil de 1804, le Code civil et ses Livres 1er, 2 (titre 3), 3, 4, 5, 6 et 8, ainsi que toutes les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l’identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux et successions ou encore à la vente.
95,00 € 66,50 € TTCPrix étudiant: 42,00 € -
Code essentiel - Droit pénal des affaires 2024
(fiscal, social, financier, bancaire,...) - À jour au 1er août 2024Code | 12e édition 2024 | Belgique | Charles-Éric Clesse, Christian De Valkeneer, Laurent Kennes, Arnaud Lecocq, Adrien Masset, Thierry MoreauUne compilation exhaustive des sanctions pénales et administratives applicables auxquelles sont confrontées les entreprises : du droit pénal général au droit pénal social, en passant par le droit pénal fiscal, bancaire, financier ou urbanistique.
90,00 € 63,00 € TTCPrix étudiant: 42,00 € -
Code essentiel - Insolvabilité et garanties 2024
À jour au 1er août 2024Code | 15e édition 2024 | Belgique | Isabelle Durant, Michèle GrégoireCe Code reprend, en un seul volume, les textes législatifs belges et européens concernant les règles et les procédures à suivre en cas de litiges financiers avec des personnes physiques ou morales. Il constitue un outil complet et maniable destiné à toutes personnes qui s’intéressent aux garanties de paiement et à l’insolvabilité.
90,00 € 63,00 € TTCPrix étudiant: 42,00 € -
Code Bac 1 2024-2025
L'essentiel du droit - À jour au 1er août 2024Code | 15e édition 2024 | Belgique | Charles-Hubert Born, Jean-François van Drooghenbroeck, Marc Van OverstraetenLe Code BAC 1 sert de base à l’enseignement du droit en première année de baccalauréat à l’UCLouvain. Il est assez complet pour intéresser les étudiants des années supérieures, leurs enseignants et les praticiens du droit.
120,00 € TTCPrix étudiant: 45,00 € -
Code essentiel - Droit pénal 2024
À jour au 1er août 2024Code | 26e édition 2024 | Belgique | Marie-Aude Beernaert, Françoise Tulkens, Damien VandermeerschLe Code pénal reprend l’essentiel des textes – internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires – applicables en matière pénale. Il regroupe les dispositions les plus utilisées.
Cette édition, riche en modifications législatives, comporte entre autre le nouveau Code pénal 2024 et la réforme du Code pénal social.
95,00 € 66,50 € TTCPrix étudiant: 42,00 € -
Code essentiel - Droit judiciaire 2024
À jour au 1er juillet 2024Code | 20e édition 2024 | Belgique | Guy Block, Martine BerwetteCe Code reprend les principaux textes de procédure applicables devant les juridictions civiles. Il contient le Code judiciaire, avec une référence aux arrêts de la Cour constitutionnelle, ainsi que les textes de droit européen et les conventions internationales les plus usuels en procédure civile.
99,00 € 69,30 € TTCPrix étudiant: 45,00 € -
Code essentiel - Code comparé - Ancien et nouveau Code pénal
Code | 1ère édition 2024 | Belgique | Marie-Aude Beernaert, Damien VandermeerschLes lois du 29 février 2024 introduisant un nouveau Code pénal belge entreront en vigueur le 8 avril 2026. Cet ouvrage fournit aux praticiens et étudiants un guide complet pour comprendre et comparer les dispositions anciennes et nouvelles du Code. Il contient une version intégrale du nouveau Code, des tables de concordance et un tableau comparatif pour faciliter la transition vers cette réforme majeure.
65,00 € TTCPrix étudiant: 35,00 € -
Code essentiel - Code comparé - La responsabilité extracontractuelle
Livre 6 du Code civilCode | 1ère édition 2024 | Belgique | Sarah LarielleCe Code reprend le contenu du Livre 6 du Code civil (publié ce 1er juillet au Moniteur belge) suivi d’une mise en perspective des anciennes et des nouvelles dispositions. Les art. 1382 à 1386bis laissent désormais place à 55 articles (qui entreront en vigueur le 1er janvier 2025). Le + : le lecteur accède en un coup d’œil aux informations complémentaires utiles contenues dans les travaux préparatoires.
50,00 € TTCPrix étudiant: 30,00 €