Codes 99 resultats
Des collections de Codes répondant chacune à vos besoins particuliers.
Besoin d’exhaustivité ou d’une sélection thématique ?
Besoin de commentaires de synthèse ou d’annotations de jurisprudence ?Habitué à un format ou préférant un autre ?
Il vous suffit de faire votre choix parmi nos collections : les Codes Larcier, les Codes essentiels, les Codes Annotés, les Codes Commentés, les Codes Thématiques.
Retrouvez ici quelques mots d'explication pour chacune de ces collections afin de vous aider au mieux dans votre recherche.
Découvrez également notre offre spécialement destinée au marché luxembourgeois, publiée sous la marque Larcier Luxembourg : les Codes, les Codes poche et les Recueils.
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Code annoté – Code des huissiers de justice 2024
2 volumesCode | 7e édition 2023 | Belgique | Patrick Gielen, Bert NelissenUn instrument de travail pratique et maniable ! Ce Code permet de retrouver de manière rapide et efficace le texte de loi qui offre la solution à tout problème pouvant surgir dans le quotidien des huissiers de justice.
265,00 € TTC -
Code annoté – Code du tribunal de police
À jour au 1er novembre 2023Code | 1ère édition 2023 | Belgique | Bernard Ceulemans, Aline CharlierCe Code regroupe, de manière pratique et fonctionnelle, les textes légaux et conventionnels mobilisés par les praticiens, au sens large, du tribunal de police (magistrats, avocats, juristes…). Il est enrichi d'annotations de jurisprudence.
99,00 € TTC -
Code essentiel – Droit de la propriété intellectuelle 2024
À jour au 15 octobre 2023Code | 9e édition 2023 | Belgique, Europe | Vincent Cassiers, Luc Desaunettes-Barbero, Alain Strowel, Catherine ThiryCe Code rassemble la législation foisonnante résultant tant de l’activité du législateur belge que de l’existence de règles à de multiples niveaux, en matière de droit de la propriété intellectuelle.
60,00 € TTC -
Code annoté – Droit civil 2023
À jour au 15 octobre 2023Code | 21e édition 2023 | Belgique | Denis Philippe, Delphine Dehasse, Laure-Anne NyssenCode civil, conventions internationales, lois particulières, dispositions transitoires et arrêtés royaux utiles. Cette édition intègre les nouveaux livres du Code civil.
85,00 € TTC -
Code essentiel – Droit constitutionnel 2023
À jour au 1er septembre 2023Code | 16e édition 2023 | BelgiqueLes incontournables en droit constitutionnel : la Constitution, les lois de réformes institutionnelles, le Code électoral, les textes relatifs aux Communautés et aux Régions, aux Provinces, aux Communes, au Conseil d’État et à la Cour constitutionnelle. Inclus dans cette édition :le nouveau Code électoral communal bruxellois.
90,00 € 63,00 € TTC -
Code essentiel – Droit des sociétés et des associations 2023
À jour au 1er septembre 2023Code | 10e édition 2023 | Belgique | Yves De Cordt, Xavier DieuxOutre le CSA, son arrêté d’exécution et ses tables de concordance, le présent code contient les législations relatives à la comptabilité, à l’insolvabilité des entreprises et aux marchés financiers et valeurs mobilières.
90,00 € 63,00 € TTC -
Code Larcier Luxembourg – Droit luxembourgeois 2023
À jour au 1er août 2023Code | 15e édition 2023 | Luxembourg | David HiezCette nouvelle édition, à jour au 1er août 2023, regroupe, outre les textes de base de la législation luxembourgeoise, un index qui permettra de rendre cet ouvrage plus pratique.
110,00 € TTC -
Code essentiel – Droit économique et financier 2023
À jour au 1er septembre 2023Code | 17e édition 2023 | BelgiqueComprend le Code de droit économique, le nouveau Code des sociétés et des associations, son arrêté d’exécution et tables de concordance, les lois sur les pratiques du marché et la réglementation européenne en matière de propriété intellectuelle.
99,00 € 69,30 € TTC -
Code essentiel – Droit fiscal 2023
À jour au 1er septembre 2023 (2 volumes)Code | 18e édition 2023 | Belgique | Tony Lamparelli, Philippe Malherbe, Laurent Tainmont, Edoardo TraversaLe Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d’Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l’on y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés ainsi que les principaux actes européens et internationaux.
99,00 € 69,30 € TTC -
Code du travail luxembourgeois annoté 2023
Code | 12e édition 2023 | Luxembourg | Marc FeyereisenTout employeur ou salarié doit être conscient que le droit du travail est très formaliste. Ce recueil reprend le Code du travail luxembourgeois, les règlements grand-ducaux pertinents ainsi que d’innombrables références jurisprudentielles.
310,00 € TTC -
Code essentiel – Code de l'agent immobilier
À jour au 1er septembre 2023 (2 volumes)Code | 2e édition 2023 | BelgiqueCette deuxième édition du Code de l’agent immobilier réunit, dans un ouvrage complet et pratique, l’ensemble des textes législatifs et règlementaires essentiels à l’agent immobilier (courtier, syndic ou régisseur).
265,00 € 185,50 € TTC -
Code essentiel – Code de la médiation 2023
À jour au 1er septembre 2023Code | 12e édition 2023 | Belgique | Catherine Delforge, Pierre-Paul RensonPratique et accessible à tous, ce Code renferme les principales dispositions internationales, européennes et belges qui sont applicables au processus de médiation et au professionnel qui la pratique, le médiateur agréé.
30,00 € 21,00 € TTC -
Code annoté – Audience – Judiciaire 2023
À jour au 1er septembre 2023Code | 17e édition 2023 | Belgique | Jacques Englebert, Jean-François Van DrooghenbroeckComprend le Code judiciaire, certains actes connexes, des textes européens et internationaux : règlements sur la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions, dispositions sur la signification et à la notification d’actes judiciaires,…
95,00 € 66,50 € TTC -
Code essentiel – Droit pénal des affaires 2023
(fiscal, social, financier, bancaire,…) – À jour au 1er août 2023Code | 11e édition 2023 | Belgique | Charles-Éric Clesse, Christian De Valkeneer, Laurent Kennes, Arnaud Lecocq, Adrien Masset, Thierry MoreauUne compilation exhaustive des sanctions pénales et administratives applicables auxquelles sont confrontées les entreprises : du droit pénal général au droit pénal social, en passant par le droit pénal fiscal, bancaire, financier ou urbanistique.
90,00 € 63,00 € TTC -
Code essentiel – Droit international privé 2023
À jour au 1er août 2023Code | 10e édition 2023 | Belgique | Jean-Yves Carlier, Marc Fallon, Stéphanie FrancqCe Code assemble les actes normatifs, ayant force obligatoire en Belgique, qui touchent au droit international privé, aussi bien le droit des conflits de lois que le droit judiciaire international.
95,00 € 66,50 € TTC -
Code essentiel – Insolvabilité et garanties 2023
À jour au 1er août 2023Code | 14e édition 2023 | Belgique | Isabelle Durant, Michèle GrégoireCe Code reprend en un seul volume les textes législatifs belges et européens concernant les règles et les procédures à suivre en cas de litiges financiers avec des personnes physiques ou morales.
90,00 € 63,00 € TTC -
Code BAC 1 2023-2024
L'essentiel du droitCode | 14e édition 2023 | Belgique | Charles-Hubert Born, Jean-François van Drooghenbroeck, Marc Van OverstraetenLe Code BAC 1 sert de base à l’enseignement du droit en première année de baccalauréat à l’UCLouvain. Il est assez complet pour intéresser les étudiants des années supérieures, leurs enseignants et les praticiens du droit. Le Code est à jour au 1er août 2023.
120,00 € TTC -
Code essentiel – Droit civil 2023
À jour au 1er septembre 2023Code | 17e édition 2023 | BelgiqueCette nouvelle édition, revue et enrichie, regroupe le Code civil de 1804, le Code civil et ses Livres 1er, 2 (titre 3), 3, 4, 5 et 8, ainsi que toutes les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l’identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux et successions ou encore à la vente.
95,00 € 66,50 € TTC -
Code essentiel – Droit pénal 2023
À jour au 1er août 2023Code | 25e édition 2023 | Belgique | Marie-Aude Beernaert, Françoise Tulkens, Damien VandermeerschLe Code pénal reprend l’essentiel des textes – internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires – applicables en matière pénale. Il regroupe les dispositions les plus utilisées.
90,00 € 63,00 € TTC -
Code Bac 3
À jour au 15 juillet 2023 (2 volumes)Code | 1ère édition 2023 | BelgiqueCe « Code sur mesure » est l’incontournable compagnon de l’étudiant.e de BAC 3 ! Le Tome I reprend les textes intéressant plus spécifiquement les Droits humains et les Libertés fondamentales, le Droit de la famille et de la personne, le Droit des contrats et la Responsabilité civile, les Droits réels ainsi que le Droit judiciaire. Quant au Tome II, il contient les textes se rapportant plus particulièrement au Droit de l’entreprise, au Droit du travail, au Droit administratif et aux Droits intellectuels.