Droit civil 22 resultats
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Code essentiel – Droit civil 2023
À jour au 1er septembre 2023Code | 17e édition 2023 | BelgiqueCette nouvelle édition, revue et enrichie, regroupe le Code civil de 1804, le Code civil et ses Livres 1er, 2 (titre 3), 3, 4, 5 et 8, ainsi que toutes les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l’identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux et successions ou encore à la vente.
95,00 € TTC -
Code Larcier – Tome I – Droit civil et judiciaire
À jour au 1er mars 2023Code | 1ère édition 2023 | Belgique | Jean-Jacques WillemsCe tome présente le Code civil et le Code judiciaire enrichis de nombreuses annotations jurisprudentielles récentes. Inclus : les Livre 1 ; Livre 2, titre 3 ; Livre 3, 4, 5 et 8 du Code civil.
625,00 € TTC -
Code Larcier Luxembourg – Code du notariat 2023
Code | 4e édition 2023 | Luxembourg | Jean-Joseph Wagner, Julie ZensCe Code, qui rassemble l'ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels au notariat, s'adresse aux notaires et à leurs collaborateurs, aux candidats notaires, mais aussi à tous les praticiens du droit notarial.
120,00 € TTC -
Code essentiel – Droits et protection de la jeunesse
À jour au 1er janvier 2023Code | 1ère édition 2023 | Belgique | Estelle Bijnens, Sarelle VandeloiseCe Code inédit, complété d’un index, rassemble les principales dispositions relatives aux droits et à la protection de la jeunesse (adoption, mineurs en danger, mineurs délinquants) ainsi que les dispositions plus générales concernant les mineurs.
90,00 € TTC -
Code essentiel – Droit des assurances 2023
À jour au 1er janvier 2023Code | 17e édition 2023 | Belgique | Bernard Dubuisson, Vincent Callewaert, Caroline ManesseL’assurance dans tous ses états : incendie, risques de la vie privée et professionnelle, responsabilité civile, personnes (vie, maladie…), accidents du travail, crédit… Nouvelle édition à jour au 1er janvier 2023.
95,00 € TTC -
Code annoté – Code du notariat 2023
À jour au 1er janvier 2023Code | 17e édition 2023 | Belgique | Thibault Denotte, Lévi Rosu, Salvino SciortinoLe Code reprend l’ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels sélectionnés par un comité scientifique. Cette nouvelle édition est à jour au 1er janvier 2023. Elle intègre toutes les modifications issues des dernières réformes, y compris les textes propres au notariat, ce qui lui confère une exclusivité additionnelle.
265,00 € TTC -
Code essentiel – Code comparé - Les obligations
Code | 1ère édition 2022 | Belgique | Stéphanie Lagasse, Emilie VanstechelmanCe Code propose une comparaison des anciens articles du Code civil au regard des nouvelles dispositions et inversement, suite à l’adoption du Livre 5 entré en vigueur le 1er janvier 2023. Il est complété d’une table de concordance.
80,00 € TTC -
Code annoté – Droit civil 2022
À jour au 1er octobre 2022Code | 20e édition 2022 | Belgique | Denis Philippe, Juliette Soetaert, Laure-Anne NyssenCode civil, conventions internationales, lois particulières, dispositions transitoires et arrêtés royaux utiles. Cette édition intègre les nouveaux livres du Code civil.
85,00 € TTC -
Code annoté – Droit de la preuve
À jour au 1er septembre 2022Code | 1ère édition 2022 | Belgique | Andrea Cataldo, Florence George, Jean-Benoît Hubin, Emilie VanstechelmanRetrouvez au sein de ce Code, le nouveau Livre 8 complété de précieuses annotations : des contextualisations qui apportent un éclairage au regard notamment des travaux parlementaires, des références de doctrine et des notes de jurisprudence.
50,00 € TTC -
Code essentiel – Droit des migrations
À jour au 15 août 2022 (2 volumes)Code | 2e édition 2022 | Belgique, Europe | Sarah Ganty, Caroline Apers, Sylvie Saroléa, Céline VerbrouckÉlaboré par une équipe complémentaire de spécialistes, ce Code compile en un outil pratique les instruments juridiques les plus importants régissant le droit des migrations, une matière en constante évolution.
140,00 € TTC -
Code annoté – Droit familial 2023
À jour au 1er janvier 2023Code | 14e édition 2022 | Belgique | Jean-Louis Renchon, Vinciane RosenauUne nouvelle édition composée de rubriques qui correspondent aux différentes thématiques du droit de la famille au sens large, des textes relatifs aux droits fondamentaux et certaines dispositions générales de droit civil et de droit judiciaire.
140,00 € TTC -
Code essentiel – Code comparé – Droit patrimonial des familles
Code | 1ère édition 2022 | Belgique | Jim SauvageCe Code de droit patrimonial des familles offre une première comparaison, structurée et intuitive, des anciennes et nouvelles dispositions. Les modifications sont mises en évidence en gras. Le lecteur pourra ainsi identifier, en un clin d’oeil, disposition par disposition, paragraphe par paragraphe, les modifications apportées au sein du nouveau Code civil aux anciens textes relatifs au régime matrimonial, aux successions et aux libéralités.
50,00 € TTC -
Code essentiel – Code du tribunal de police
À jour au 15 septembre 2021Code | 1ère édition 2021 | Belgique | Bernard Ceulemans, Aline CharlierCe Code regroupe, de manière pratique et fonctionnelle, les textes légaux et conventionnels mobilisés par les praticiens, au sens large, du tribunal de police (magistrats, avocats, juristes…).
95,00 € TTC -
Code comparé et annoté des droits d’enregistrement et de succession dans les trois Régions
À jour au 1er avril 2021Code | 1ère édition 2021 | Belgique | André CulotCe Code, à jour au 1er avril 2021, compile toute la matière liée aux droits de succession et aux droits d’enregistrement en un seul outil couvrant les 3 régions. Il est également enrichi d’annotations utiles aux praticiens.340,00 € TTC -
Code Larcier Luxembourg – Code civil comparé
Luxembourg, Belgique, FranceCode | 1ère édition 2021 | Luxembourg | David HiezCe Code ne se contente pas de mettre en regard les trois codes. Il offre également au lecteur une image vivante et actualisée en mettant en parallèle non pas des dispositions au numéro identique mais au contenu fonctionnellement similaire ou voisin.90,00 € TTC -
Code poche Larcier-Luxembourg – Droit de la famille 2020
Code | 6e édition 2020 | Luxembourg | Françoise HilgerLe Code de la famille, mis à jour et proposé dans un format pratique, reprend les principales dispositions légales du droit luxembourgeois indispensables aux praticiens. Il permettra aux professionnels d’aborder la discipline de façon concrète.75,00 € TTC -
Code commenté – Le bail d’habitation en Région bruxelloise
Code | 1ère édition 2020 | Belgique | Nicolas BernardCe Code passe au crible le titre XI du Code bruxellois du logement (article par article), en apportant à chaque disposition légale un commentaire aussi bien descriptif que critique.60,00 € TTC -
Code annoté – Droit des biens 2020
À jour au 1er mai 2020Code | 1ère édition 2020 | Belgique | Raluca PopaOutil indispensable et pratique pour toute personne désireuse d’approfondir sa connaissance juridique de la matière du droit des biens à la lumière du nouveau Livre III du Code civil et de l’ancien Livre II enrichi d’annotations.50,00 € TTC -
Code commenté – Droits des femmes
Textes légaux à jour au 1er janvier 2020Code | 1ère édition 2020 | Belgique | Diane Bernard, Chloé HarmelPorté par l’asbl fem&L.A.W., ce Code comporte un index annoté ainsi que divers instruments juridiques, commentés, sélectionnés pour leur avancée intéressante quant aux droits des femmes ou, à l’inverse, leurs failles qui en appellent à une évolution.60,00 € TTC -
Code commenté – Protection des incapables majeurs
À jour au 1er janvier 2020Code | 1ère édition 2020 | Belgique | Laurent DacheletCes dernières années, la protection des personnes incapables majeures a connu d’importantes évolutions, notamment avec la loi du 17 mars 2013. Cet ouvrage est un code commenté des dispositions applicables en la matière à l’usage des praticiens.60,00 € TTC