Droit 2323 resultats

Les caractéristiques générales du droit pénal, ses sources, son autonomie par rapport aux autres disciplines juridiques, les principes qui régissent son interprétation ainsi que son application dans le temps, dans l'espace et quant aux personnes. À jour des dernières réformes.

Le présent ouvrage est une publication des actes du colloque « Green Deal et marché » organise les 14 et 15 septembre 2023 à SciencesPo Rennes et dans le cadre duquel sont intervenes une vingtaine de personnalités issues du monde académique et également de praticiens. Cet ouvrage réunissant des spécialistes du droit de l’Union européenne et du droit de l’environnement dresse un bilan général des développements du droit européen depuis l’annonce du pacte vert pour l’Europe (European Green Deal) en 2019. Il s’agit de l’un des tout premiers travaux d’ampleur de la doctrine juridique consacré à ce sujet emblématique

Un instrument de travail pratique et maniable ! Ce Code permet de retrouver de manière rapide et efficace le texte de loi qui offre la solution à tout problème pouvant surgir dans le quotidien des huissiers de justice.

Le droit de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme a connu des réformes, notamment via le décret du 23 décembre 2023 et ses impacts sur les permis, l’optimisation spatiale et la délinquance urbanistique. Un nouveau schéma de développement, des mesures contre les inondations et des adaptations liées au patrimoine et aux énergies renouvelables ont été introduits. L’ouvrage présenté au colloque analyse ces changements avec un double éclairage technique et juridique.

Le recours aux technologies et aux services numériques s’impose comme un outil essentiel de l’attractivité territoriale, de désenclavement, aux fins de développement des territoires ultra-marins, pour leur permettre de surmonter ces difficultés.

Cet ouvrage collectif a pour ambition, dans le prolongement d’un ouvrage de François Ost publié en 2016, de penser la question des fonctions et finalités du droit ainsi que celle des usages (ou utilisations) que les acteurs en font – et ce, en replaçant au cœur des réflexions cette dimension.

Cet ouvrage collectif explore comment les juristes d’entreprise créent de la valeur, soutiennent l’innovation et contribuent stratégiquement au succès des entreprises. Un livre inspirant pour chaque juriste, avec des perspectives pratiques et des thèmes actuels tels que l’intelligence artificielle, la cybersécurité et la fiscalité.

Un recueil de nouvelles, destiné aussi bien aux juristes qu’au grand public. Chaque petite histoire est inspirée par un arrêt de la Cour de cassation ( française, belge ou luxembourgeoise), mais il ne s’agit que d’un point de départ. Le droit n’est là qu’en arrière-plan, le récit est centré sur un événement, le plus souvent un accident, que l’auteur réinvente complétement pour livrer une version fantaisiste, parfois drôle, parfois invraisemblable, parfois émouvante. 

Il s'agit d'un projet qui met en lumière les nouvelles articulations de la lutte sur le dérèglement climatique dans le contexte africain.

L’ouvrage va expliquer et illustrer le droit du commerce international et européen qui traite des règles juridiques régissant les relations commerciales entre les pays. Il va également présenter les concepts, les institutions et les caractéristiques des normes de l'ordre économique international. Il va aussi analyser les contrats et les pratiques en la matière.

Cet ouvrage consacré au droit fiscal se penche sur quatre questions susceptibles d’intéresser également les non-fiscalistes, que ce soit en raison de leur caractère fondamental ou de leur importance pratique.

Cet ouvrage se présente comme un guide pratique, offrant aux notaires, avocats et magistrats des clés de lecture essentielles ainsi que des pistes de solutions directement applicables aux dossiers.

À l’occasion du 75e anniversaire de Janson, le plus ancien cabinet d’avocats de Belgique, cet ouvrage réunit des contributions d’associés et de collaborateurs sur des sujets clés du droit des affaires. Droit bancaire, fiscal, pénal des affaires, propriété intellectuelle ou droit européen : ce livre illustre la richesse des compétences développées par Janson.

Commentaire du nouveau code de déontologie des huissiers de justice.

Les pratiques de démocratie participative, ouvertes à tous, renouvellent les relations entre les pouvoirs publics et les acteurs convictionnels (religions et philosophies).

Cet ouvrage présente l’état de la pratique de l’arbitrage en droit de l’Union européenne puisque le droit de l'arbitrage se situe très largement en dehors de la sphère de la compétence de l'Union européenne.

Cette recherche s’intéresse aux rapports entre le parlement et le gouvernement dans la procédure de conclusion des traités en Belgique et aux Pays-Bas. 

Cet ouvrage retrace les grandes étapes de cette aventure institutionnelle et confraternelle. De ses premières assises à ses congrès contemporains, de ses fondateurs à ses générations d’héritiers, la CIB y apparaît comme un espace unique de réflexion, de solidarité et d’influence.

Cet ouvrage est un dictionnaire d’apprentissage de notions du droit commercial.

Dans son format agréable, complet et structuré, ce guide est conçu pour prévoir et anticiper les principaux défis juridiques posés par la numérisation.