Droit social 138 resultats

L’objectif du JTT, revue bilingue, est de fournir rapidement à ses lecteurs une information complète et de qualité sur tout ce qui concerne le droit social.

RPE, La seule et unique revue de droit pénal de l'entreprise. Elle constitue une véritable veille législative et réglementaire grâce aux dernières décisions et sujets d'actualité abordés trimestriellement.

Le travail frontalier en Europe est devenu un important phénomène économique, social et humain dont cet ouvrage souhaite questionner les caractéristiques territoriales.

Working across Europe's borders has become a major economic, social and human phenomenon, and the aim of this book is to examine its territorial characteristics.

Cet ouvrage examine en détail les particularités du contentieux social, en se concentrant sur le droit judiciaire spécifique à ce domaine. Il revient également sur les récents développements législatifs et jurisprudentiels touchant au droit judiciaire social tout en évaluant leur impact pratique.

La mise en œuvre des élections sociales au sein de votre entreprise n’est pas une organisation aisée.

Qui peut se porter candidat ? Qui obtiendra un siège au sein du conseil d’entreprise ou au sein du comité de prévention et de protection au travail ? Les résultats sont impossibles à prévoir, mais une chose est certaine : la procédure démarre dès décembre 2023.

Grâce à ce guide réalisé avec l’expertise de SD Worx, la référence sur le marché pour le support aux entreprises pendant et après les élections, le lecteur est certain d’une préparation parfaite.

L’expertise juridique et les solutions pratiques obtenues par les auteurs de cet ouvrage ont fait leurs preuves tout en étant innovantes. Elles sont axées sur la pratique et soutenues par une recherche approfondie et nuancée. Un ouvragede référence unique.

De même, la sixième version retravaillée de cet ouvrage reste un guide indispensable et sûr pour tous ceux qui ont affaire aux élections sociales.

Tout employeur ou salarié doit être conscient que le droit du travail est très formaliste. Ce recueil reprend le Code du travail luxembourgeois, les règlements grand-ducaux pertinents ainsi que d’innombrables références jurisprudentielles.

Une compilation exhaustive des sanctions pénales et administratives applicables auxquelles sont confrontées les entreprises : du droit pénal général au droit pénal social, en passant par le droit pénal fiscal, bancaire, financier ou urbanistique.

Conforme aux programmes de Licence et Master, complet et synthétique, ce manuel permet de comprendre les grandes questions de droit du travail. Ce dernier est divisé en 2 grandes parties : les relations professionnelles et le rapport de travail.

Le tome IV, qui comporte deux volumes, reprend l’essentiel des matières relatives au droit du travail et au droit de la sécurité sociale ainsi que les dispositions communes à ces deux volets. Il est également enrichi de précieuses annotations.

Revue juridique luxembourgeoise de sécurité sociale et fiscalité personnelle, cette JurisNews analyse et commente l’actualité législative et jurisprudentielle, aussi bien au niveau national qu’européen.

La JurisNews – Droit du travail est consacrée au droit du travail luxembourgeois et plus particulièrement à la jurisprudence prononcée par la Cour supérieure de justice.

Le praticien averti du droit social ne peut pas faire l’impasse sur le droit social sectoriel. Et pourtant, cette partie foisonnante du droit social ne fait quasiment jamais l’objet d'études. Le présent ouvrage entend y remédier.

Tout ce qui touche à la sécurité et à la santé au travail relève du défi. Ce recueil luxembourgeois comprend des extraits législatifs, les règlements d’exécution et des extraits récents de la jurisprudence illustrant l'application pratique de ces règles.

Quels sont les droits garantis à toute personne poursuivie en Belgique, tant selon la Convention européenne des droits de l'homme, son interprétation par la Cour européenne des droits de l'homme, que selon la législation belge correspondante et son interprétation jurisprudentielle ?

Cet ouvrage collectif tente, à partir de réflexions qui prennent appui sur des dynamiques, tendances ou évolutions repérables dans des droits du travail nationaux marqués par des cultures distinctes, d’envisager le devenir du droit du travail.

Un titre consacré au droit du travail tant individuel que collectif dans une version complète et pratique qui reprend les dispositions du droit luxembourgeois et international et qui permettra aux professionnels d’aborder la discipline concrètement.

L’ouvrage s’interroge sur la complaisance de l’être humain à « se perdre » dans des addictions, qu’elles soient valorisées, socialement admises voire suscitées économiquement ou directement réprimées par la loi.

L'ouvrage fait le point sur l’ensemble du droit pénal social, tant dans son aspect matériel que procédural. Cette nouvelle édition prend en compte les nombreuses réformes législatives et jurisprudentielles récentes.

L’étude approfondie du recours à la compétence universelle en droit du travail est inédite. La pérennisation de cette technique serait d’un apport considérable pour garantir aux travailleurs un accès à la justice dans un contexte de globalisation.

Cet ouvrage complet en droit du travail couvre les relations salariées individuelles et collectives. Il est spécialement destiné à la préparation des concours et examens de droit social. Cet ouvrage est doté d’exercices de révision, d'actualités en ligne.