Droit social 130 resultats

Le tome IV reprend l’essentiel des matières relatives au droit du travail et au droit de la sécurité sociale ainsi que les dispositions communes à ces deux volets. Il est également enrichi de précieuses annotations.

L’objectif du JTT, revue bilingue, est de fournir rapidement à ses lecteurs une information complète et de qualité sur tout ce qui concerne le droit social.

RPE, La seule et unique revue de droit pénal de l'entreprise. Elle constitue une véritable veille législative et réglementaire grâce aux dernières décisions et sujets d'actualité abordés trimestriellement.

Conforme aux programmes de Licence et Master, complet et synthétique, ce manuel permet de comprendre les grandes questions de droit du travail. Ce dernier est divisé en 2 grandes parties : les relations professionnelles et le rapport de travail.

L’ouvrage présente le rôle des différents acteurs intervenant dans l’élaboration des politiques de l’emploi en France et au niveau européen. Il présente les politiques de l’emploi pour des publics particuliers et les mécanismes de l’emploi en entreprise. Il présente également les politiques de l’emploi adressées à des publics différents (jeunes, seniors, personnes en situation du handicap, travailleurs indépendants, migrants, détenus). Enfin, il présente les mécanismes de gestion de l’emploi au sein de l’entreprise (politiques de l’emploi ou gestion en cas de restructurations). 

L'ouvrage analyse les nouvelles formes de mise au travail et les nouveaux modèles d’affaires induits par les changements technologiques, prend la mesure de ce qui suppose de nouveaux outils, techniques et concepts d’un point de vue analytique, réglementaire et institutionnel.

Toute la procédure pénale sociale, précontentieuse, administrative et judiciaire expliquée de manière détaillée en étant appuyée par des schémas et des extraits de jurisprudence.

Tout employeur ou salarié doit être conscient que le droit du travail est très formaliste. Ce recueil reprend le Code du travail luxembourgeois, les règlements grand-ducaux pertinents ainsi que d’innombrables références jurisprudentielles.

Ce Code reprend les textes législatifs, réglementaires et issus de la concertation sociale (internationaux et nationaux) indispensables à la bonne compréhension, à l’étude et à la pratique du droit du travail et du droit de la sécurité sociale.

L'ouvrage fait le point sur l’ensemble du droit pénal social, tant dans son aspect matériel que procédural.

Cette nouvelle édition, à jour au 1^er août 2024, prend en compte les nombreuses réformes législatives et jurisprudentielles récentes.

La JurisNews – Droit du travail est consacrée au droit du travail luxembourgeois et plus particulièrement à la jurisprudence prononcée par la Cour supérieure de justice.

Revue juridique luxembourgeoise de sécurité sociale et fiscalité personnelle, cette JurisNews analyse et commente l’actualité législative et jurisprudentielle, aussi bien au niveau national qu’européen.

Qu'est-ce qu'un motif grave, de quelle manière est-il mis en œuvre et quelles sont les conséquences en matière de relations individuelles de travail ? Cet ouvrage examine, à la lumière de la doctrine et de la jurisprudence récentes des cours et tribunaux, ce qu'est un motif grave, la manière dont ce dernier est mis en œuvre ainsi que les conséquences en matière de relations individuelles de travail.

Conforme aux programmes de Licence et Master, complet et synthétique, ce manuel permet de comprendre les grandes questions de droit du travail. Ce dernier est divisé en 2 grandes parties : les relations professionnelles et le rapport de travail.

Dans cette seconde édition entièrement refondue du verbo du Répertoire pratique, les auteurs étudient principalement la loi du 27 juin 1969, l’arrêté royal du 28 novembre 1969 et la loi du 29 juin 1981, textes normatifs qui sont les fondements de la sécurité sociale des travailleurs salariés.

L'ouvrage explique les tenants et aboutissements des grèves, les conséquences juridiques et les moyens d’action en cas de grève.

Le travail frontalier en Europe est devenu un important phénomène économique, social et humain dont cet ouvrage souhaite questionner les caractéristiques territoriales.

Working across Europe's borders has become a major economic, social and human phenomenon, and the aim of this book is to examine its territorial characteristics.

Cet ouvrage examine en détail les particularités du contentieux social, en se concentrant sur le droit judiciaire spécifique à ce domaine. Il revient également sur les récents développements législatifs et jurisprudentiels touchant au droit judiciaire social tout en évaluant leur impact pratique.

La mise en œuvre des élections sociales au sein de votre entreprise n’est pas une organisation aisée.

Qui peut se porter candidat ? Qui obtiendra un siège au sein du conseil d’entreprise ou au sein du comité de prévention et de protection au travail ? Les résultats sont impossibles à prévoir, mais une chose est certaine : la procédure démarre dès décembre 2023.

Grâce à ce guide réalisé avec l’expertise de SD Worx, la référence sur le marché pour le support aux entreprises pendant et après les élections, le lecteur est certain d’une préparation parfaite.

L’expertise juridique et les solutions pratiques obtenues par les auteurs de cet ouvrage ont fait leurs preuves tout en étant innovantes. Elles sont axées sur la pratique et soutenues par une recherche approfondie et nuancée. Un ouvragede référence unique.

De même, la sixième version retravaillée de cet ouvrage reste un guide indispensable et sûr pour tous ceux qui ont affaire aux élections sociales.

L'ouvrage traite des aspects importants des successions ab intestat, de l'ordre légal des héritiers, de l'option des héritiers, de la contribution au passif successoral, de l'indivision et du partage, mais également des donations, ainsi que des testaments.