Droit judiciaire 193 resultats

193 résultats

  1. Code essentiel – Droit judiciaire 2023

    Code essentiel – Droit judiciaire 2023

    À jour au 1er juillet 2023
    Code | 19e édition 2023 | Belgique | Guy Block, Martine Berwette

    Ce Code reprend les principaux textes de procédure applicables devant les juridictions civiles. Il contient le Code judiciaire, avec une référence aux arrêts de la Cour constitutionnelle, ainsi que les textes de droit européen et les conventions internationales les plus usuels en procédure civile.

    99,00 € TTC
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  2. Les récits judiciaires de l'Europe

    Les récits judiciaires de l'Europe

    Diffusion, réception et coproduction (Tome III)
    Livre | 1ère édition 2023 | Europe | Antoine Bailleux, Elsa Bernard, Sophie Jacquot, Quentin Landenne

    Ce troisième volume examine la façon dont ces récits se diffusent au-delà des prétoires de Luxembourg pour influencer les représentations collectives de la construction européenne.

    75,00 € TTC
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  3. Procédure civile

    Procédure civile

    Livre | 13e édition 2023 | France | Yves Strickler, Alexey Varnek

    Conforme aux programmes de licence et de master, ce manuel donne toutes les clés de compréhension nécessaires. Alliant la théorie processuelle à la pratique des tribunaux, offrant des moments de réflexion juridique, il facilite l’approche globale de la matière sans rien négliger des détails qui en font la richesse.

    33,00 € TTC
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  4. Ius & Actores

    Ius & Actores

    Revue des acteurs de la justice et du recouvrement – Tijdschrift voor de actoren van het gerecht en van de invordering
    Revue | Abonnement 2023 - 2 numéros par an | Belgique | Etienne Leroy

    Ius & actores (IUS), revue bilingue, publie la doctrine et la jurisprudence commentée relatives à la fonctionnalité de la justice et au droit du recouvrement dans tous ses états. Elle se consacre aussi aux acteurs de la justice.

    310,00 € TTC
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  5. Justice pénale et procès équitable

    Justice pénale et procès équitable

    Essai de systématisation (2 volumes)
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Franklin Kuty

    Quels sont les droits garantis à toute personne poursuivie en Belgique, tant selon la Convention européenne des droits de l'homme, son interprétation par la Cour européenne des droits de l'homme, que selon la législation belge correspondante et son interprétation jurisprudentielle ?

    170,00 € TTC
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  6. Actualités de droit judiciaire

    Actualités de droit judiciaire

    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Marc Baetens-Spetschinsky, Pia Sobrana Gennari Curlo, Arnaud Hoc, Gil Knops, Fanny Laune, Dominique Mougenot

    Ces actualités de droit judiciaire ont pris pour angle d’analyse la proportionnalité au sens large, en passant par la jonction des causes en degré d’appel, les actualités en matière de médiation et en droit de l’arbitrage.

    60,00 € TTC
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  7. Le point sur les défenses en droit judiciaire

    Le point sur les défenses en droit judiciaire

    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Sarah Benzidi, Cécile De Boe, Evrard de Lophem, Clara Delbruyère, Mona Giacometti, Fanny Laune, Jean-Sébastien Lenaerts, Audrey Lycke, Jim Sauvage, Salomé Van Bunnen, Wannes Vandenbussche

    Dans l'ouvrage, plusieurs aspects spécifiques de cette matière en constante évolution sont abordés, tels que les déclinatoires de compétence et de juridiction, le défaut de qualité, le défaut d’intérêt, les délais, l’exception de chose jugée, les vices de forme, l’exception du « criminel tient le civil en l’état », la prescription, etc.

    95,00 € TTC
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  8. Les actions judiciaires des spéculateurs sur les dettes souveraines

    Les actions judiciaires des spéculateurs sur les dettes souveraines

    Réglementer les activités des fonds dits "vautours" dans un souci de soutenabilité
    Livre | 1ère édition 2022 | Europe | Justin Vanderschuren

    Au constat de l’explosion des dettes souveraines, la spéculation touchant celles-ci interroge autant qu’elle inquiète. L'ouvrage aborde les questions que pose cette spéculation et y propose une réponse permettant l’équilibre des intérêts des acteurs.

    150,00 € TTC
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  9. Code annoté – Droit de la preuve

    Code annoté – Droit de la preuve

    À jour au 1er septembre 2022
    Code | 1ère édition 2022 | Belgique | Andrea Cataldo, Florence George, Jean-Benoît Hubin, Emilie Vanstechelman

    Retrouvez au sein de ce Code, le nouveau Livre 8 complété de précieuses annotations : des contextualisations qui apportent un éclairage au regard notamment des travaux parlementaires, des références de doctrine et des notes de jurisprudence.

    50,00 € TTC
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