Un recueil des principaux commentaires des fameuses lois dites «pots-pourris» parus dans nos revues afin de vous permettre de vous y retrouver au quotidien dans les méandres des réformes et des contre-réformes actuelles.
Livre | 1ère édition 2018 | Monde | Christian Thuderoz
Le compromis est l’outil le plus approprié pour le vivre-ensemble dans nos sociétés pluralistes contemporaines. L'ouvrage vise à en comprendre l’originalité et les conditions de son succès.
Livre | 4e édition 2018 | Luxembourg | Marc Feyereisen, Jérôme Guillot
L’ouvrage expose les différentes phases du contentieux administratif avec la volonté de synthétiser la jurisprudence rendue et de présenter les similitudes et différences entre la procédure administrative contentieuse et le droit judiciaire privé.
Livre | 1ère édition 2018 | Monde | Basile Zajdela
L'ouvrage analyse les différents droits étatiques et de nombreuses sentences, afin de dégager les règles les plus adaptées au traitement par l’arbitre.
D’importantes réformes ont, ces cinq dernières années, profondément bouleversé la justice familiale. Des universitaires et des magistrats de renom invitent les acteurs de cette justice à des bonnes pratiques, carrossables et justes.
Livre | 1ère édition 2017 | Monde | Manuel José Segovia González
Devant l'augmentation des procédures transfrontières et de leur complexité, les juges étatiques tendent à se rapprocher pour mettre en œuvre des solutions aux problématiques auxquelles ils sont confrontés. Cet ouvrage étudie ces accords de coopération.
Tant dans sa mission juridictionnelle que dans la mise en état des causes et l’instruction du litige, le juge est invité à l’activisme. L’ouvrage offre une analyse approfondie, détaillée de cette évolution à la lumière du droit comparé.
Livre | 2e édition 2017 | Belgique | Claude Parmentier
Cette nouvelle édition, revue et augmentée, permet de comprendre ce que fait la Cour, ses méthodes de travail, son style, son vocabulaire et fournit les clés pour apprendre à lire et à interpréter correctement un arrêt de cassation.
Cet ouvrage constitue une analyse fondamentale du droit procédural du recouvrement des créances incontestées. Il se livre à une étude de droit interne, de droit européen ainsi que de droit comparé de l’injonction de payer.
Livre | 2e édition 2017 | Luxembourg | Gaston Vogel
Cet ouvrage rassemble de façon cohérente les jurisprudences les plus connues rendues dans le cadre de cette discipline juridique. Un véritable panorama de jurisprudence.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Marie-Aude Beernaert, Henri-D. Bosly, Christian De Valkeneer, Michaël Fernandez-Bertier, Daniel Flore, Mona Giacometti, Christine Guillain, Ludivine Kerzmann, Steve Lambert, Adrien Masset, Bernard Michel, Olivier Michiels, Thierry Moreau, Olivia Nederlandt, Nathalie Van der Eecken, Damien Vandermeersch, Fanny Vansiliette, Isabelle Wattier
Ouvrage sur la loi du 5 février 2016 modifiant le droit pénal et la procédure pénale et portant des dispositions diverses en matière de justice. Les principales modifications sont passées en revue par différents auteurs spécialisés en la matière.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Isabelle Durant
Après les notions de patrimoine et de valeurs patrimoniales, sont étudiés la possession et les actions possessoires, la propriété mobilière et immobilière, les droits réels démembrés, les relations de voisinage et une introduction à la propriété foncière.
Livre | 1ère édition 2017 | Europe | Anna Czubinski, Caroline Pellerin-Rugliano
Ce dictionnaire, juridique et institutionnel, de la Cour de justice de l’UE entend présenter, en près de 300 définitions détaillées, accompagnées de schémas de procédure, la mission, l’activité et le fonctionnement de l’autorité judiciaire de l'UE.
Hommage à Walter van Gerven/Hulde aan Walter van Gerven
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Guy Horsmans, Dirk Van Gerven
Cet ouvrage traite de l’œuvre de justice, de l’apport des cours et tribunaux à la vie et à la plénitude du droit, des missions et des rôles que les magistrats peuvent et doivent remplir à cette fin.
L'ouvrage étudie un cas d’ouverture du recours en annulation contre la sentence arbitrale en droit français : lorsque l’arbitre ne s’est pas conformé à sa mission. Il définit cette notion et explore son étendue par une analyse de la jurisprudence.
Centre belge du droit des sociétés / Belgisch Centrum voor vennootschapsrecht
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique
L’ouvrage traite, dans la perspective de la réforme en cours du Code des sociétés, de l’accès au juge pour tous les litiges concernant les sociétés et les associations et des réponses qui peuvent y être données par la juridiction compétente.
