Droit judiciaire 212 resultats

212 résultats

  1. Le droit disciplinaire dans la jurisprudence

    Le droit disciplinaire dans la jurisprudence

    Une analyse des arrêts de la Cour de Strasbourg, de la Cour consitutionnelle et de la Cour de Cassation
    Livre | 1ère édition 2014 | Europe | Julie Alardin, Juan Castiaux
    Au départ de cet important matériau que constitue la jurisprudence de la Cour européenne des Droits de l’Homme, de la Cour constitutionnelle et de la Cour de cassation, les auteurs examinent le droit disciplinaire et la procédure disciplinaire.
    130,00 € TTC
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  2. L'arbitre et le juge étatique

    L'arbitre et le juge étatique

    Etudes de droit comparé à la mémoire de Giuseppe Tarzia
    Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Achille Saletti, Jacques van Compernolle, Jean-François Van Drooghenbroeck
    Une approche comparative confrontant les droits allemand, belge, français et italien portant sur le rôle respectif de l’arbitre et du juge étatique dans le déroulement du procès arbitral.
    118,00 € TTC
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  3. L'arbitre international et l'urgence

    L'arbitre international et l'urgence

    Livre | 1ère édition 2014 | Belgique | Stefano Azzali, Sébastien Besson, Andrea Carlevaris, Cécile Chainais, Charles Jarrosson, Guy Keutgen, Didier Matray, Dr. Andreas Reiner, Pierre Tercier, Françoise Vidts
    Un examen des multiples facettes de la problématique de l’urgence dans l’arbitrage international rédigé par des auteurs spécialistes parmi les meilleurs dans le monde de l’arbitrage international.
    99,00 € TTC
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  4. La circulation du cautionnement

    La circulation du cautionnement

    Contribution à l'étude du transfert à titre particulier et de la transmission à titre univ. du contrat de cautionnement
    Livre | 1ère édition 2014 | Luxembourg | Richard Ledain Santiago
    Cet ouvrage apporte une contribution significative à l’étude du régime de la circulation du cautionnement, en présentant une analyse approfondie de la nature juridique de cette sûreté ainsi que des mécanismes favorisant sa circulation.
    129,00 € TTC
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  5. Déterminants des conflits et nouvelles formes de prévention

    Déterminants des conflits et nouvelles formes de prévention

    Tome 3
    Livre | 1ère édition 2013 | Monde | Jean-Pierre Vettovaglia
    Parmi les instruments de prévention des conflits, la médiation est devenue concommittante aux conflits. Pourtant les conflits reprennent dans les 3 à 5 ans qui suivent un accord de paix. C’est que les vrais déterminants des conflits n’ont pas été traités…
    128,00 € TTC
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  6. L'accès au juge

    L'accès au juge

    Recherche sur l'effectivité d'un droit
    Livre | 1ère édition 2013 | France | Virginie Donier, Béatrice Laperou-Scheneider
    L'ouvrage analyse les évolutions qui affectent l'offre de justice française avec pour objectif de confronter l'existence de deux tendances : la volonté de maîtriser les flux de contentieux et la volonté de mieux garantir l'accès aux prétoires.
    139,00 € TTC
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  7. Quo Vadis droit luxembourgeois

    Quo Vadis droit luxembourgeois

    Réflexions sur l'évolution des sources et techniques normative
    Livre | 1ère édition 2013 | Luxembourg | Barreau du Luxembourg
    Ouvrage d’actualité, il interroge sur l’existence d’un «vrai» droit luxembourgeois, analyse les tendances de transfert de la souveraineté vers l’Union européenne ainsi que l’apparition de nouvelles sources de droit et de nouvelles techniques législatives.
    67,00 € TTC
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  8. De la prévention à la résolution des conflits en copropriété

    De la prévention à la résolution des conflits en copropriété

    Livre | 1ère édition 2013 | Europe | Martine Becker, Stefania Chianetta, Suzanne Clairmont, Nathalie Hambye, Denise Ouellette, Pierre-Paul Renson, Coralie Smets-Gary, Damien Van Ermen, Carine Vander Stock, Louise Woodfine
    Les conflits en copropriété sont nombreux. L'objectif de l'ouvrage est de donner aux acteurs, dont les rôles sont rappelés en Belgique et au Canada, les outils juridiques et relationnels pour tenter de les solutionner.
    97,00 € TTC
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  9. Un recouvrement de créances sans frontières ?

    Un recouvrement de créances sans frontières ?

    Livre | 1ère édition 2013 | Monde | Jérôme Attard, Michel Dupuis, Maxence Laugier, Vincent Sagaert, Denis Voinot
    L’ouvrage analyse les instruments du recouvrement judiciaire, au niveau européen et international, les alternatives à ces instruments ainsi que les obstacles au recouvrement (délais de paiement et insolvabilité).
    104,00 € TTC
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  10. Droit des étrangers

    Droit des étrangers

    Chronique de jurisprudence 2007-2010
    Livre | 1ère édition 2012 | Belgique | Elisabeth Derriks, Karima Sbai, Maïté Van Regemorter
    Cet ouvrage recense la jurisprudence du Conseil du Contentieux des étrangers de juin 2007 à décembre 2010. Il se livre également à une analyse des décisions des juridictions d’instruction en matière de détention administrative.
    128,00 € TTC
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