Droit pénal international 25 resultats

Cet ouvrage dresse un aperçu complet du droit et de l’expérience judiciaire belges en matière de poursuite et de jugement des crimes internationaux : les crimes de guerre, de génocide et contre l’humanité.

Dans une analyse approfondie et complète, l'ouvrage se penche sur les significations associées au terme «terrorisme», en analysant leur portée et leur diversité. En se basant sur plus d'une centaine de définitions juridiques nationales et internationales du terme, il décompose l'indétermination du terme «terrorisme» en ses trois grandes composantes : sa polysémie, son imprécision et sa subjectivité. 

D'une approche novatrice, l'ouvrage mêle aspects théoriques du droit international pénal et questions pratiques en vue de s’interroger sur les perspectives de la justice pénale internationale et d’offrir des pistes de réflexion.

Les principales conventions internationales relatives aux droits humains ayant un impact sur les personnes détenues, ainsi que des textes qui leur sont spécifiques mais qui, pour la plupart, ne sont pas de nature contraignante.

Du faux monnayage à la cybercriminalité, de la traite des êtres humains aux crimes de droit international humanitaire, les textes principaux de droit international pénal se retrouvent dans ce Code à large spectre.

L’ouvrage propose une réflexion profonde et qualitative sur la capacité de l’Union européenne à influer sur les réponses à apporter aux enjeux internationaux actuels, et à s’affirmer dans les relations internationales et transatlantiques.

L'ouvrage démontre comment l'État détermine ses choix juridiques au regard de ses intérêts politiques, construit la cohérence de son action internationale sous le prisme d'une politique juridique extérieure.

L'ouvrage détermine dans quelles circonstances une délimitation maritime met en cause les intérêts juridiques d’un État tiers. Le deuxième objectif est de redonner du lustre à l’intervention procédurale.