Procédures 29 resultats
-
Le point sur les défenses en droit judiciaire
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Sarah Benzidi, Cécile De Boe, Evrard de Lophem, Clara Delbruyère, Mona Giacometti, Fanny Laune, Jean-Sébastien Lenaerts, Audrey Lycke, Jim Sauvage, Salomé Van Bunnen, Wannes VandenbusscheDans l'ouvrage, plusieurs aspects spécifiques de cette matière en constante évolution sont abordés, tels que les déclinatoires de compétence et de juridiction, le défaut de qualité, le défaut d’intérêt, les délais, l’exception de chose jugée, les vices de forme, l’exception du « criminel tient le civil en l’état », la prescription, etc.
95,00 € TTC -
L'expertise judiciaire
Livre | 2e édition 2022 | Belgique | Olivier MignoletL'ouvrage traite de l’expertise judiciaire de manière approfondie, à travers l’appréhension du concept, l’exposé des évolutions législatives et l’application de ces dispositions à certaines expertises particulières.
210,00 € TTC -
Procédures civiles d'exécution
Livre | 11e édition 2022 | France | Philippe HoonakkerManuel de procédures civiles d'exécution en France (anciennement dénommées voies d'exécution), nouvelle édition à jour des dernières réformes qui ont touché la matière.
33,00 € TTC -
Code annoté – Code des huissiers de justice 2022
À jour au 15 octobre 2021Code | 6e édition 2021 | Belgique | Patrick Gielen, Bert NelissenUn instrument de travail pratique et maniable ! Ce Code permet de retrouver de manière rapide et efficace le texte de loi qui offre la solution à tout problème pouvant surgir dans le quotidien des huissiers de justice.250,00 € TTC -
Droit judiciaire – Tome 2. Procédure civile
Volume 3. Saisies conservatoires, voies d'exécution et règlement collectif de dettes – Arbitrage, médiation et droit collaboratif – Procédure électroniqueLivre | 2e édition 2021 | Belgique | Olivier Caprasse, Georges de Leval, Frédéric Georges, Dominique MougenotCe troisième volume est consacré aux saisies conservatoires, aux voies d´exécution et au règlement collectif de dettes, à l´arbitrage et aux modes amiables de règlement des conflits et à la procédure électronique.115,00 € TTC -
Droit judiciaire – Tome 2. Procédure civile
Volume 2. Voies de recoursLivre | 2e édition 2021 | Belgique | Georges de Leval, Arnaud Hoc, Jean-François Van DrooghenbroeckCe deuxième volume du second tome du Manuel de procédure civile est entièrement consacré aux voies de recours, dont il constitue le titre 9.172,00 € TTC -
Droit judiciaire – Tome 2. Procédure civile
Volume 1. Principes directeurs du procès civilLivre | 2e édition 2021 | Belgique | Bénédicte Biemar, Hakim Boularbah, Georges de Leval, Albert Fettweis, Vanessa Grella, Pauline Knaepen, Pierre Moreau, Dominique Mougenot, Jacques van CompernolleCe tome 2 du Droit judiciaire décrit, commente et analyse en douze titres répartis en trois volumes toute la nouvelle procédure civile telle que métamorphosée. Ce premier volume comporte huit titres allant des principes directeurs au jugement.172,00 € TTC -
L'ordre
Livre | 3e édition 2020 | Belgique | Georges de LevalLes changements législatifs procéduraux ont nécessité la réécriture de pans entiers de ce traité. L’auteur a également tenu compte des décisions judiciaires les plus significatives en matière d’ordre jusqu’au 15 mars 2020.160,00 € TTC -
L'astreinte
Livre | 4e édition 2020 | Belgique | Georges de Leval, Jacques van CompernolleCette 4e édition offre un commentaire renouvelé et de grande qualité d’un mécanisme quotidiennement mis en œuvre dans toutes les branches du droit.85,00 € TTC -
Les pièges de la procédure civile et arbitrale dans la pratique
Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Nicolas Delwaide, Céline Grégoire, Arnaud Hoc, Pascal Hollander, Sophie Jacmain, Dominique Mougenot, Xavier TatonEssentiellement axé sur la pratique, l'ouvrage fait le point sur les pièges à éviter lors de l’introduction d’une action, d’une expertise (et de sa nécessité), et d’une procédure d’appel.75,00 € TTC -
Le Code judiciaire a 50 ans. Et après ? / 50 jaar Gerechtelijk Wetboek. Wat nu ?
Hommage Ernest Krings & Marcel StormeLivre | 1ère édition 2018 | Belgique | Jean de Codt, Beatrijs Deconinck, Dirk Thijs, Jean-François Van DrooghenbroeckCinquante ans après l’entrée en vigueur du Code judiciaire, l'ouvrage fait le point sur ce qu’il reste des intuitions initiales, sur les réformes intervenues principalement au cours de la dernière législature et donne une vision de la Justice de demain.161,00 € TTC -
Procédure administrative contentieuse
Livre | 4e édition 2018 | Luxembourg | Marc Feyereisen, Jérôme GuillotL’ouvrage expose les différentes phases du contentieux administratif avec la volonté de synthétiser la jurisprudence rendue et de présenter les similitudes et différences entre la procédure administrative contentieuse et le droit judiciaire privé.117,00 € TTC -
L'autorité de la chose jugée devant l'arbitre du commerce international
Livre | 1ère édition 2018 | Monde | Basile ZajdelaL'ouvrage analyse les différents droits étatiques et de nombreuses sentences, afin de dégager les règles les plus adaptées au traitement par l’arbitre.118,00 € TTC -
Les Pandectes – Procédure civile
Livre | 2e édition 2017 | Luxembourg | Gaston VogelCet ouvrage rassemble de façon cohérente les jurisprudences les plus connues rendues dans le cadre de cette discipline juridique. Un véritable panorama de jurisprudence.219,00 € TTC -
Le juge des sociétés et associations / De vennootschaps- en verenigingsrechter
Centre belge du droit des sociétés / Belgisch Centrum voor vennootschapsrechtLivre | 1ère édition 2017 | BelgiqueL’ouvrage traite, dans la perspective de la réforme en cours du Code des sociétés, de l’accès au juge pour tous les litiges concernant les sociétés et les associations et des réponses qui peuvent y être données par la juridiction compétente.105,00 € TTC -
Mesures d'instruction en matière civile
Production de documents, enquête et témoignage écrit, comparution personnelle, vue des lieuxLivre | 1ère édition 2016 | Belgique | Dominique MougenotL’ouvrage fait un relevé commenté de la jurisprudence récente et expose les controverses doctrinales et difficultés pratiques qui émaillent la matière.83,00 € TTC -
Incidents de procédure
Récusation et dessaisissement – Désaveu – Interruption et reprise d’instance – DésistementsLivre | 1ère édition 2015 | Belgique | Bénédicte PetitL'ouvrage propose une vision pratique, pragmatique, des incidents de procédure auxquels le praticien peut être confronté.95,00 € TTC -
Le point sur les procédures de cassation
Livre | 1ère édition 2015 | Belgique | Denis Delvax, Michèle Grégoire, Damien VandermeerschLe point sur les réformes récentes en la matière, leur genèse, leur portée et leurs enjeux est proposé dans cet ouvrage.60,00 € TTC -
La preuve
Journées internationales de l'Association Henri CapitantLivre | 1ère édition 2015 | Monde | Association Henri CapitantLe régime de la preuve face à fondamentalisation du droit et aux nouvelles technologies.
116,00 € TTC -
Procédure civile et procédure pénale
Unité ou diversité ?Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Soraya Amrani-MekkiDes processualistes civilistes et pénalistes traitent ensemble de notions communes à la science du procès en France. Partant des notions communes, chacun a tenté dans sa matière d’en tirer des enseignements pratiques sur des enjeux propres à celle-ci.82,00 € TTC