Procédures 31 resultats

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  1. Procédure civile

    Procédure civile

    Livre | 13e édition 2023 | France | Yves Strickler, Alexey Varnek

    Conforme aux programmes de licence et de master, ce manuel donne toutes les clés de compréhension nécessaires. Alliant la théorie processuelle à la pratique des tribunaux, offrant des moments de réflexion juridique, il facilite l’approche globale de la matière sans rien négliger des détails qui en font la richesse.

    33,00 € TTC
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  2. Justice pénale et procès équitable

    Justice pénale et procès équitable

    Essai de systématisation (2 volumes)
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Franklin Kuty

    Quels sont les droits garantis à toute personne poursuivie en Belgique, tant selon la Convention européenne des droits de l'homme, son interprétation par la Cour européenne des droits de l'homme, que selon la législation belge correspondante et son interprétation jurisprudentielle ?

    170,00 € TTC
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  3. Le point sur les défenses en droit judiciaire

    Le point sur les défenses en droit judiciaire

    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Sarah Benzidi, Cécile De Boe, Evrard de Lophem, Clara Delbruyère, Mona Giacometti, Fanny Laune, Jean-Sébastien Lenaerts, Audrey Lycke, Jim Sauvage, Salomé Van Bunnen, Wannes Vandenbussche

    Dans l'ouvrage, plusieurs aspects spécifiques de cette matière en constante évolution sont abordés, tels que les déclinatoires de compétence et de juridiction, le défaut de qualité, le défaut d’intérêt, les délais, l’exception de chose jugée, les vices de forme, l’exception du « criminel tient le civil en l’état », la prescription, etc.

    95,00 € TTC
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  4. Droit judiciaire – Tome 2. Procédure civile

    Droit judiciaire – Tome 2. Procédure civile

    Volume 3. Saisies conservatoires, voies d'exécution et règlement collectif de dettes – Arbitrage, médiation et droit collaboratif – Procédure électronique
    Livre | 2e édition 2021 | Belgique | Olivier Caprasse, Georges de Leval, Frédéric Georges, Dominique Mougenot
    Ce troisième volume est consacré aux saisies conservatoires, aux voies d´exécution et au règlement collectif de dettes, à l´arbitrage et aux modes amiables de règlement des conflits et à la procédure électronique.
    115,00 € TTC
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  5. Droit judiciaire – Tome 2. Procédure civile

    Droit judiciaire – Tome 2. Procédure civile

    Volume 1. Principes directeurs du procès civil
    Livre | 2e édition 2021 | Belgique | Bénédicte Biemar, Hakim Boularbah, Georges de Leval, Albert Fettweis, Vanessa Grella, Pauline Knaepen, Pierre Moreau, Dominique Mougenot, Jacques van Compernolle
    Ce tome 2 du Droit judiciaire décrit, commente et analyse en douze titres répartis en trois volumes toute la nouvelle procédure civile telle que métamorphosée. Ce premier volume comporte huit titres allant des principes directeurs au jugement.
    172,00 € TTC
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  6. Les pièges de la procédure civile et arbitrale dans la pratique

    Les pièges de la procédure civile et arbitrale dans la pratique

    Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Nicolas Delwaide, Céline Grégoire, Arnaud Hoc, Pascal Hollander, Sophie Jacmain, Dominique Mougenot, Xavier Taton
    Essentiellement axé sur la pratique, l'ouvrage fait le point sur les pièges à éviter lors de l’introduction d’une action, d’une expertise (et de sa nécessité), et d’une procédure d’appel.
    75,00 € TTC
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  7. Le Code judiciaire a 50 ans. Et après ? / 50 jaar Gerechtelijk Wetboek. Wat nu ?

    Le Code judiciaire a 50 ans. Et après ? / 50 jaar Gerechtelijk Wetboek. Wat nu ?

    Hommage Ernest Krings & Marcel Storme
    Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Jean de Codt, Beatrijs Deconinck, Dirk Thijs, Jean-François Van Drooghenbroeck
    Cinquante ans après l’entrée en vigueur du Code judiciaire, l'ouvrage fait le point sur ce qu’il reste des intuitions initiales, sur les réformes intervenues principalement au cours de la dernière législature et donne une vision de la Justice de demain.
    161,00 € TTC
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  8. Procédure administrative contentieuse

    Procédure administrative contentieuse

    Livre | 4e édition 2018 | Luxembourg | Marc Feyereisen, Jérôme Guillot
    L’ouvrage expose les différentes phases du contentieux administratif avec la volonté de synthétiser la jurisprudence rendue et de présenter les similitudes et différences entre la procédure administrative contentieuse et le droit judiciaire privé.
    117,00 € TTC
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  9. Le juge des sociétés et associations / De vennootschaps- en verenigingsrechter

    Le juge des sociétés et associations / De vennootschaps- en verenigingsrechter

    Centre belge du droit des sociétés / Belgisch Centrum voor vennootschapsrecht
    Livre | 1ère édition 2017 | Belgique
    L’ouvrage traite, dans la perspective de la réforme en cours du Code des sociétés, de l’accès au juge pour tous les litiges concernant les sociétés et les associations et des réponses qui peuvent y être données par la juridiction compétente.
    105,00 € TTC
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