Droit international 362 resultats

Cet ouvrage présente l’état du droit sur la circulation des sociétés au sein du marché intérieur. Rassemblant les contributions des spécialistes de la matière, il permet de mettre en avant les dernières évolutions jurisprudentielles et législatives.

L’ouvrage étudie, à travers sa régulation européenne et internationale, le droit bancaire et financier qui, malgré son importance croissante, est peu connu. À jour des dernières actualités législatives et jurisprudentielles.

La Revue de droit international et de droit comparé (RDIC) propose des articles de doctrines, des chroniques, comptes rendus, recensions, informations et documents. Elle est un recueil des évolutions majeures au plan international du droit.

La Revue Internationale des Sciences Administratives (RISA) publie des contributions originales sur un grand nombre de thèmes liés à l'administration et aux politiques publiques. Elle apparaît en trois éditions unilingues: française, anglaise et chinoise.

Ce livre présente les résultats du forum judges@europe de 2023. Il aborde les défis contemporains des systèmes judiciaires européens, tels que l'efficacité de la justice, l'indépendance judiciaire et la transparence.

This book presents the outcomes of the judges@europe forum held in 2023. It addresses contemporary challenges of European judicial systems, including judicial efficiency, independence, and transparency.

Dans une analyse approfondie et complète, l'ouvrage se penche sur les significations associées au terme «terrorisme», en analysant leur portée et leur diversité. En se basant sur plus d'une centaine de définitions juridiques nationales et internationales du terme, il décompose l'indétermination du terme «terrorisme» en ses trois grandes composantes : sa polysémie, son imprécision et sa subjectivité. 

Cet ouvrage, didactique et facile à parcourir, fait un état des lieux des réformes de l'administration congolaise, en formulant des orientations nouvelles.

D'une approche novatrice, l'ouvrage mêle aspects théoriques du droit international pénal et questions pratiques en vue de s’interroger sur les perspectives de la justice pénale internationale et d’offrir des pistes de réflexion.

Le droit des Outre-mer est aujourd’hui un aspect important des travaux en vue d’une révision constitutionnelle en France et les territoires ultramarins ou certains d’entre eux sont au centre des préoccupations actuelles à la fois sur le plan interne, européen et parfois international.

Sélection des plus grands arrêts rendus par la Cour de justice de l’Union européenne au cours de l’année 2022. Chaque arrêt sélectionné fait l’objet d’une présentation du contexte, de la procédure, du problème de recevabilité et du problème examiné.

L'Annuaire congolais de droit international, premier du genre, présente des contributions scientifiques de la Société congolaise de droit international. Divisé en deux parties, il aborde des sujets tels que les différends internationaux et l'inconstitutionnalité des gouvernements africains.

L'ouvrage, novateur, analyse le phénomène d’opposabilité des normes privées internationales, en l’occurrence du Code mondial antidopage, à l’égard des États.

Portant un regard critique, à des fins tant pédagogiques qu’académiques, cet ouvrage vise à décrire non seulement l’essence, mais également l’actualité et le devenir des valeurs promues par l’Union européenne, dans un contexte de reconfiguration des relations internationales. 

Cet ouvrage examine les rapports entre le droit des marchés financiers et le droit international privé. Il explore les aspects institutionnels et opérationnels de l'internationalisation du droit financier, offrant une vision globale des règles substantielles applicables. 

Le droit de résistance, mais aussi la résistance du droit, sont des notions souvent utilisées, mais pas nécessairement à bon escient. Le but de cet ouvrage est de préciser la forme et le contenu que peuvent prendre ces différentes résistances, aussi bien en droit national qu’en droit international.

Omniprésent en droit international public, l’acquiescement reste peu étudié. Pour la première fois un ouvrage retrace de manière exhaustive et fouillée l’histoire de ce concept, indique ses différences avec d’autres concepts proches, et le situe parmi les sources du droit international.

Cet ouvrage explore la question complexe de la loi applicable à la responsabilité du fait des produits, en mettant en lumière les défis persistants dans ce domaine.