Contentieux européen 12 resultats

Ouvrage destiné, sur la base de la jurisprudence façonnée par M. Arabadjiev, à offrir une vision sur l’évolution de la justice européenne.

Cet ouvrage contient des contributions pertinentes rédigées par des spécialistes réputés dans le domaine de la législation européenne.

L'ouvrage repense la pratique du juge judiciaire face à la multiplication des règles adoptées par l’Union européenne. Les règles nationales de procédure civile ne sont pas adaptées aux contentieux internationaux dont le nombre augmente de façon exponentielle. Il propose un règlement européen élaborant des règles procédurales communes.

Un guide précieux à l’usage du praticien du recours en manquement, explorant en détail 50 ans de jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne.

L'ouvrage réunit apports théoriques et exercices pratiques autour des trois principaux volets de fonctionnement de l’Union européenne que sont le droit institutionnel, le contentieux et le droit matériel.