Droit de l'entreprise, de l'économie et de la finance 452 resultats

À raison de trois numéros par an, la Revue européenne de droit de la consommation (REDC) constitue à la fois un outil doctrinal et une source d’informations sur l’évolution du droit de la consommation dans les États membres.

Jurimpratique (JURIM) est une revue conçue par des professionnels de l'immobilier, destinée de façon précise aux acteurs qui œuvrent dans le secteur.

RPE, La seule et unique revue de droit pénal de l'entreprise. Elle constitue une véritable veille législative et réglementaire grâce aux dernières décisions et sujets d'actualité abordés trimestriellement.

Le droit de l’entreprise ne cesse de se transformer sous la pression d’évolutions législatives, interprétatives mais aussi technologiques.

Cet ouvrage collectif explore comment les juristes d’entreprise créent de la valeur, soutiennent l’innovation et contribuent stratégiquement au succès des entreprises. Un livre inspirant pour chaque juriste, avec des perspectives pratiques et des thèmes actuels tels que l’intelligence artificielle, la cybersécurité et la fiscalité.

À l’occasion du 75e anniversaire de Janson, le plus ancien cabinet d’avocats de Belgique, cet ouvrage réunit des contributions d’associés et de collaborateurs sur des sujets clés du droit des affaires. Droit bancaire, fiscal, pénal des affaires, propriété intellectuelle ou droit européen : ce livre illustre la richesse des compétences développées par Janson.

Ce livre explore de manière concrète et juridique le crédit hypothécaire en Belgique. Son objectif est de fournir une analyse approfondie des critères d'acceptation des banques, en tenant compte des nouvelles exigences de la Banque nationale, afin d'équiper chaque individu d'outils pertinents et récents.

Cet ouvrage collectif, fruit d’un colloque organisé à Louvain-la-Neuve le 14 octobre 2025, réunit des experts issus d’horizons variés : notaires, avocats, professeurs d’université, réviseurs d’entreprises et fiscalistes. Ensemble, ils offrent une analyse critique et transversale du CSA, en confrontant également le droit des sociétés aux exigences pratiques du droit comptable et du droit fiscal.

L’étude de la place du débiteur et du créancier dans le nouveau droit européen de l’insolvabilité.

Outre le CSA, son arrêté d’exécution et ses tables de concordance, le présent code contient les législations relatives à la comptabilité, à l’insolvabilité des entreprises et aux marchés financiers et valeurs mobilières.

Le Code fiscal contient les principales dispositions fiscales internationales, européennes et belges. On y trouve les actes fédéraux et régionaux les plus fréquemment consultés ainsi que les principaux actes européens et internationaux.

Ce Code rassemble la législation foisonnante résultant tant de l’activité du législateur belge que de l’existence de règles à de multiples niveaux, en matière de droit de la propriété intellectuelle.

L'ouvrage fournit les clés pour une compréhension approfondie du processus de création d’une start-up et pour acquérir les réflexes juridiques indispensables pour sa pérennité. Il couvre également le contentieux et les Legaltech et Fintech.

Ce Code reprend, en un seul volume, les textes législatifs belges et européens concernant les règles et les procédures à suivre en cas de litiges financiers avec des personnes physiques ou morales.

Cet ouvrage commente les règles relatives à la résiliation du contrat, puisque ce sont celles qui suscitent le plus souvent des différends entre parties et des contestations judiciaires.

Une compilation exhaustive des sanctions pénales et administratives applicables auxquelles sont confrontées les entreprises.

Le tome 2 aborde le thème des assurances de dommages en droit luxembourgeois.

Le tome 3 traite des assurances de personnes en droit luxembourgeois.

Cet ouvrage, réparti en 3 tomes, explique les bases propres de produits d’assurances offerts aux particuliers. Il constitue un guide pratique de référence à destination des praticiens et des particuliers. Le tome 1 traite des généralités.

Ce manuel expose les règles françaises de l’impôt applicables aux entreprises. Il traite de l’imposition des bénéfices des entreprises, de la TVA et des impôts sur le capital comme, par exemple, l’impôt sur la fortune immobilière.