L'ouvrage propose un éclairage du droit de la gestion collective – la gestion et la commercialisation des fonds d’investissement alternatifs – au Royaume-Uni, en France et au Luxembourg, avec les derniers développements en la matière.
Livre | 6e édition 2021 | France | Thierry Fossier
L'entreprise en France est de plus en plus exposée au « risque pénal ». Le droit pénal de l'entreprise comporte désormais ses spécificités. Cette cohérence récemment apparue constitue l'ossature de l'ouvrage.
La Finance constitue-t-elle encore un moteur puissant de la croissance économique ? Sur cette question, cet ouvrage, auquel ont contribué d’éminents spécialistes de rang mondial, apporte un éclairage nouveau, généralement éloigné des idées reçues.
Livre | 1ère édition 2021 | Monde | James Mouangue Kobila
L'ouvrage présente synthétiquement le contenu de tous les arrêts et avis rendus par la Cour de Justice de la Communauté économique et monétaire de l’Afrique centrale (CEMAC) : droit institutionnel, droit matériel et droit processuel.
L’année 2019 a été riche en production de textes législatifs portant sur les pratiques du marché et la protection du consommateur. L'ouvrage expose les nouveautés législatives et évoque les perspectives en la matière.
L'entreprise peut voir sa responsabilité engagée devant les juridictions correctionnelles en application du Code pénal, du Code pénal social mais également de multiples législations particulières. L'ouvrage aborde différentes questions en la matière.
Livre | 1ère édition 2021 | Europe | Abdelkhaleq Berramdane, Michel Trochu
Divers droits d’investissement, diverses modalités de règlements de différends entre investisseurs et États, telles sont les thématiques abordées dans cet ouvrage, à travers des regards croisés de spécialistes de divers horizons.
Le rôle du juriste d'entreprise dans le développement durable des entreprises
Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Marc Beyens
Bijdragen van de Dag van de bedrijfsjurist 2020: 'De rol van de bedrijfsjurist in de duurzame ontwikkeling van de onderneming'./Les contributions à la Journée du juriste d'entreprise 2020: le rôle du juriste d'entreprise dans le développement diurable"
Livre | 2e édition 2021 | Belgique | Jean-Pierre Collin, Emmanuel Roger France, Françoise Roggen, Jean Spreutels
Le droit pénal des affaires, ou droit pénal de l’entreprise, a connu récemment des développements considérables. L'ouvrage donne une vue d'ensemble de la matière.
Analyse de la jurisprudence de la Commission des sanctions de la FSMA dans des domaines clés de la réglementation financière (abus de marché, loi Prospectus, lutte contre le blanchiment d'argent, etc) et des arguments de procédure souvent invoqués.
Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Paul Foriers, Rafaël Jafferali, Erik Van den Haute
Par leurs contributions, les auteurs souhaitent rendre hommage à Paul Alain Foriers. Les thématiques abordées relèvent du droit des obligations, des contrats spéciaux, du droit des sociétés, économique et financier, de la procédure en cassation, etc.
À l’heure où les revendications multiples se nourrissent du sentiment d’une confiscation du pouvoir par les forces du marché, l’ouvrage interroge la réconciliation entre démocratie et marché dans l’Union européenne.
Code | 1ère édition 2021 | Belgique | Thomas Faelli, Olivier Goffard, Miguel Mairlot
Compile les dispositions légales et réglementaires en la matière, regroupées en fonction des objectifs qu’elles poursuivent : lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, protection du système financier, des investisseurs, etc.
Livre | 1ère édition 2020 | Europe | Philippe Musquar
L'ouvrage offre un panorama succinct mais complet de cette politique, comprenant un certain nombre de rappels historiques indispensables et de définitions essentielles.
Livre | 1ère édition 2021 | Monde | Amélie Lachapelle
Le phénomène des lanceurs d’alerte fiscale vient bouleverser l’institution de la dénonciation fiscale. L'ouvrage fournit un éclairage de la récente Directive sur les lanceurs d’alerte, tout en comblant une lacune dans la doctrine belge.
Livre | 1ère édition 2019 | Monde | Viviane de Beaufort
Ces nouvelles pratiques d’influence constituent-elles un outil de promotion ou une déviance de la démocratie ? Quelles conséquences pour les acteurs économiques ? C’est à ces questions que l’ouvrage tente de répondre, au travers de plusieurs cas réels.
Livre | 1ère édition 2020 | Europe | Céline Castets-Renard
Cet ouvrage permet d’aborder les différentes normes élaborées par l’Union européenne, destinées à réguler le numérique dans une multitude de champs du droit. Il permet aussi de comprendre la politique choisie par cette dernière.
Le droit de la concurrence en 11 leçons, par un spécialiste de la matière, enrichi de nombreuses références de doctrine et jurisprudence, avec tous les textes français et européens applicables en annexe.
