Livre | 1ère édition 2018 | Monde | Camille Marpillat
L'ouvrage revient sur les difficultés rencontrées par le principe de territorialité de l’impôt sur les sociétés face aux acteurs du digital, sur le plan français et international, et sur les solutions envisageables pour faire évoluer ce principe.
La perspective d’un nouveau Code des sociétés et des associations invite à s’intéresser à la définition de ce qu’est une société coopérative, à examiner les spécificités de son fonctionnement.
Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Anne Catteau, Fanny Coton, Samuel Delcominette, Florian Ernotte, Nicolas Hamblenne, Pauline Limbrée, Virginie Ronneau, Adrien van den Branden
Fintech, LegalTech, InsurTech… Mystérieux et exotiques, ces concepts flous ne manquent pas d’interroger. Cet ouvrage vise à lever un coin du voile et à démontrer les concepts juridiques qui se cachent derrière ces technologies.
Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Cédric Alter, Hakim Boularbah, Olivier Caprasse, Xavier Dieux, Marc Fyon, Arnaud Lévy Morelle, Maxime Malherbe, Emmanuel Roger-France, Nicolas Vanderstappen
Sont abordés : les processus décisionnels des organes sociaux, l'intervention de tiers, les modalités de règlement des blocages au sein de l'actionnariat, la gestion des interventions de l'autorité, etc.
Essor ou déclin du principe de l'égalité des créanciers ?
Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Florence George
La rencontre entre le droit de la faillite et le droit des obligations regorge de curiosités et d’anomalies. L'ouvrage analyse l’enjeu, considérable pour les praticiens, des controverses qui naissent aux confins de ces deux disciplines.
Livre | 1ère édition 2018 | France | Gaëtan Marain, François Pasqualini
Les instruments de crédit et de paiement figurent parmi les sujets redoutés des étudiants. Une approche synthétique est pourtant possible. C’est l’ambition de cet ouvrage dont le fil conducteur n’est autre que la circulation des créances monétaires.
L'ouvrage analyse le processus d'élaboration et de mise en œuvre de la réglementation économique des aéroports, à la lumière du droit comparé et des autres formes de normativité concurrencielles au droit formel.
Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Francis Desterbeck
Het werk bespreekt de witwasbestrijding eerst vanuit internationaal, en inzonderheid vanuit Europees perspectief. Vervolgens wordt uitvoerig aandacht besteed aan de nieuwe preventieve witwaswet
Livre | 1ère édition 2018 | Monde | Chihab Mohammed Himeur
L'ouvrage, d'une approche renouvelée, apprécie de façon critique les modes de financement caractérisant la finance islamique. Il est une tentative de conciliation des nouveaux modes de financement participatifs avec les principes du droit musulman.
Livre | 2e édition 2018 | Belgique | Paul Alain Foriers, Sandrine Hirsch, Vanessa Marquette
Cette nouvelle édition entièrement refondue fait la synthèse des nombreuses modifications législatives en matière d’O.P.A. Ses auteurs apportent une réponse claire au praticien confronté à des textes de plus en plus techniques et parfois imprécis.
Livre | 1ère édition 2018 | Europe | Andra Cotiga-Raccah, Laura Sautonie-Laguionie
L'ouvrage analyse le droit international privé des faillites transfrontalières après l’entrée en vigueur du règlement européen « Insolvabilité bis », applicable dès le 26 juin 2017.
Livre | 2e édition 2018 | Belgique | Denis-Bruno Floor
L'ouvrage examine la société de droit commun tant sous l’angle du droit commercial, administratif, social, fiscal et comptable que sous celui du droit européen de la concurrence et du DIP.
Livre | 1ère édition 2017 | Monde | Natalia Gaidaenko Schaer, Markus Schaer
L'ouvrage décrit le système juridique russe, son droit civil et commercial, droit des sociétés, des valeurs mobilières et des investissements, droit du travail, des biens immatériels, droit comptable et fiscal, administratif, règlement des litiges...
Livre | 1ère édition 2017 | Europe | Guillaume Bègue
Véritable guide sur la prévention du blanchiment et du financement du terrorisme (LAB/CFT), cet ouvrage inédit et très complet réconcilie les obligations de confidentialité aux mesures de transparence imposées au monde bancaire et financier.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Jean-Pierre Buyle, Jean Cattaruzza, Michèle Grégoire, Anne Willems
L'ouvrage, rédigé en l'honneur de Martine Delierneux, passe en revue les développements récents et majeurs qu’ont connus le droit commercial, droit bancaire, droit civil, droit international privé ainsi que les garanties et crédits documentaires.
Cet ouvrage ambitionne de présenter successivement le cadre institutionnel et les règles et disciplines qui encadrent le commerce international. Il s’agit d’une étude synthétique utile tant du point de vue académique que professionnel.
Analyse juridique et conseils pratiques de rédaction
Livre | 2e édition 2017 | Belgique | Didier Leclercq
Conçu comme un manuel des conventions de cession d’actions en droit belge, l’ouvrage décrit le processus d’élaboration et le contenu de ces conventions, en expliquant toute une série de concepts juridiques.
Constitution, utilisation, réalisation et limitations
Livre | 2e édition 2017 | Luxembourg | Richard Ledain Santiago
L'ouvrage analyse la pratique du gage sur actions, avec des réflexions illustrées, observations et conseils. À jour de la loi du 10 août 2016 portant modernisation de la loi modifiée du 10 août 1915 concernant les sociétés commerciales.
Livre | 3e édition 2017 | Belgique | Michel Coipel, Michel Davagle, Vincent Sepulchre
L’ouvrage le plus complet jamais publié en Belgique sur le sujet! Il fourmille d’illustrations puisées dans la pratique ou la jurisprudence, rendant particulièrement vivants les exposés théoriques.
