Droit de l'entreprise, de l'économie et de la finance 447 resultats

 L’ouvrage explore plusieurs de ces « nouveaux » phénomènes, dans différents domaines du droit économique.

Ce manuel permet d’appréhender les principes de base du régime TVA européen et d’en comprendre son application au Luxembourg, notamment par le biais d’exemples concrets.

Il s’agit de clarifier dans quelles conditions le secteur privé (les banques) peut coopérer et échanger des informations (y compris des noms) avec les autorités publiques en matière de lutte contre la criminalité financière.

Après une introduction décrivant les spécificités, les sources et les institutions du droit commercial luxembourgeois, ce manuel expose, critique et analyse les règles relatives aux actes de commerce, aux commerçants et aux fonds de commerce.

Ce livre explore de manière concrète et juridique le crédit hypothécaire en Belgique. Son objectif est de fournir une analyse approfondie des critères d'acceptation des banques, en tenant compte des nouvelles exigences de la Banque nationale, afin d'équiper chaque individu d'outils pertinents et récents.

La revue Droit bancaire et financier, à partir de l’année 2024 au format exclusivement digital, vous informe sur l'actualité du droit bancaire et financier. Les abonnés reçoivent une lettre d'information mensuelle avec un aperçu des contributions publiées le mois précédent et ont accès aux archives digitales de toutes les années précédentes de Droit bancaire et financier.