Droit des sûretés 16 resultats

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  1. Manuel de droit des obligations

    Manuel de droit des obligations

    Théorie du contrat et régime général de l'obligation
    Livre | 1ère édition 2024 | Belgique | Florence George, Pauline Colson, Andrea Cataldo, Bérénice Fosséprez

    L'ouvrage expose avec pédagogie et pragmatisme le nouveau droit des obligations. Il est ponctué d’illustrations, d’exemples jurisprudentiels et de clauses issues de la pratique.

    220,00 € TTC
    Prix étudiant: 33,00 €
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  2. Les sûretés et garanties du crédit en droit luxembourgeois

    Les sûretés et garanties du crédit en droit luxembourgeois

    Tome 3: Les sûretes personnelles
    Livre | 2e édition 2023 | Luxembourg | Hannes Westendorf

    Une étude complète du droit des sûretés personnelles en droit luxembourgeois. Cette deuxième édition entièrement revue et mise à jour tient compte des modifications législatives intervenues et intègre la jurisprudence devenue accessible depuis la publication de la première édition. Elle contient aussi de nombreuses propositions de réforme du droit des sûretés personnelles.

    144,00 € TTC
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  3. Traité de droit civil belge – Tome V : Les sûretés et privilèges

    Traité de droit civil belge - Tome V : Les sûretés et privilèges

    Volume 2 : Sûretés réelles mobilières et privilèges mobiliers
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Michèle Grégoire

    Les garanties portant sur des actifs mobiliers sont régies par plusieurs corps de règles distincts déterminés en fonction du type particulier d’assiettes sur lesquelles elles portent. La multiplicité des dispositifs législatifs applicables est un héritage de l’Histoire. Le droit des sûretés mobilières, comme le droit du crédit dont il est indissociable, se montre par nature sensible aux soubresauts de l’économie. Il en accompagne les mouvements avec un temps d’adaptation à la mesure de l’efficacité du processus législatif. Ce volume rassemble les législations, réglementations et solutions jurisprudentielles actualisées gouvernant la matière, présentées de manière complète et accompagnées d’analyses éclairantes.

    185,00 € TTC
    Prix étudiant: 65,00 €
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  4. Traité de droit civil belge – Tome V : Les sûretés et privilèges

    Traité de droit civil belge - Tome V : Les suretés et privilèges

    Volume 3 : Publicité foncière, hypothèques et privilèges immobiliers
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Michèle Grégoire

    Les actifs immobiliers sont soumis à des dispositifs juridiques d’une particulière stabilité. Les opérations dont ils font l’objet, notamment pour l’octroi de garanties, appellent, généralement en raison de leur forte implication financière, des formes exigeantes de constitution et d’opposabilité qui ne les affranchissent que faiblement de leur fixité naturelle. De nombreux intervenants sont appelés à se pencher sur leur sort et à orienter leur utilisation à des fins de financement tout au long d’un processus formel précis, conçu pour contrôler strictement le déroulement et les effets des conventions ou procédures dont ils constituent l’assiette ou l’enjeu. Ce volume rassemble les législations, réglementations et solutions jurisprudentielles actualisées gouvernant la matière, présentées de manière complète et accompagnées d’analyses éclairantes.

    185,00 € TTC
    Prix étudiant: 65,00 €
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  5. Les sûretés et garanties du crédit en droit luxembourgeois

    Les suretés et garanties du crédit en droit luxembourgeois

    Tome1. Les principales garanties mobilières conventionnelles
    Livre | 3e édition 2023 | Luxembourg | Hannes Westendorf

    Ce premier tome traite des principales garanties mobilières conventionnelles. Il est divisé en deux parties. La première contient une analyse approfondie des différents types de gage. La seconde est consacrée aux garanties destinées à conférer au créancier une situation d’exclusivité.

    108,00 € TTC
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  6. Droits des contrats spéciaux

    Droits des contrats spéciaux

    Livre | 3e édition 2023 | France | Victoire Lasbordes - de Virville

    L’ouvrage permet d’appréhender de manière synthétique et pédagogique le droit des contrats spéciaux tel qu’il est enseigné en Licence 3 ou en Master 1. Par sa dimension théorique et pratique, il ambitionne de présenter les contrats spéciaux dans leur diversité de manifestations et de règlementations.

    33,00 € TTC
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  7. Enrichissement sans cause

    Enrichissement sans cause

    Théorie générale et application particulière dans les relations au sein des couples
    Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | François Adriaensen

    Un outil permettant aux praticiens de trouver une réponse rapide, précise et synthétique aux interrogations que la mise en œuvre de ce quasi-contrat suscite, particulièrement dans le cadre des comptes de créances à dresser entre ex-époux/partenaires.

    83,00 € TTC
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  8. Traité de droit civil belge – Tome V : Les sûretés et privilèges

    Traité de droit civil belge - Tome V : Les sûretés et privilèges

    Volume 1 : Les garanties tangentielles
    Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Michèle Grégoire

    Les auteurs analysent de manière systématique, complète et pragmatique le droit des sûretés tout en l’actualisant et en l’enrichissant de nouveaux mécanismes. Ce premier volume est consacré aux garanties tangentielles.

    160,00 € TTC
    Prix étudiant: 45,00 €
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  9. Traité de droit civil belge – Tome VI : La prescription

    Traité de droit civil belge - Tome VI : La prescription

    Principes généraux et prescription libératoire
    Livre | 1ère édition 2014 | Belgique | Maxime Marchandise
    L’ouvrage propose une actualisation du texte qu’Henri De Page consacra jadis à la prescription civile. Fidèle à son esprit, savant mais pratique, il accompagnera tout familier des juridictions belges confronté à cette institution.
    179,00 € TTC
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  10. Droit des sûretés

    Droit des sûretés

    Livre | 3e édition 2024 | France | Cédric Hélaine, Patrick Tafforeau

    Ce manuel couvre toutes les sûretés personnelles (cautionnement, garantie autonome et lettres d’intention) et toutes les sûretés réelles (gages et nantissements, hypothèques et privilèges, fiducie, propriété réservée et droit de rétention).

    33,00 € TTC
    A paraître