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Traité de droit civil belge - Tome VI : La prescription

Principes généraux et prescription libératoire

Livre | 1ère édition 2014 | Belgique | Maxime Marchandise
Disponible également sur Strada lex
Description

La prescription civile est un monstre fuyant : c’est en tremblant que l’on court à sa suite.

Elle est heureusement de ces matières à propos desquelles l’œuvre encyclopédique d’Henri De Page conserve l’essentiel de sa pertinence et peut être relue avantageusement, la plupart des principes et concepts qui régissent ou caractérisent l’institution conservant une grande actualité.

Pour autant, l’évolution de cette figure juridique aux singularités marquées n’a pas été avare en modifications, voire en bouleversements.

Le présent ouvrage tente la gageure d’actualiser les feuilles consacrées à la prescription par le Traité élémentaire, avec la plus grande fidélité à son esprit sinon toujours à son style.

Il s’agit donc de proposer au praticien un outil confortable, qui le guide dans les méandres de l’application du droit à la lumière des quelques dispositions légales pertinentes et de nombreuses illustrations jurisprudentielles, mais encore d’inscrire ces références dans une réflexion fondamentale globale et, autant que possible, cohérente.

Dans le fil de la première édition, sont méthodiquement étudiées les notions qui structurent la matière des règles communes à toutes prescriptions (computation et accidents du délai,...) et de la prescription libératoire (établissement de chaque délai particulier et de son point de départ, présomptions de paiement,...), la prescription acquisitive étant traitée, par souci de cohérence, dans le tome que cette Collection consacre aux biens.

Le civiliste se voit offrir une analyse systématique et argumentée d’un corpus aussi redoutable qu’incontournable.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Fiche technique
Plus d'infos
Type de produit Livre
Format Livre broché
EAN / ISSN 9782802743187 / 9782802749318
Nom de la collection De Page
Poids 918 g
Disponibilité En stock
Nombre de pages 588 p.
Avec exercice intégré Non
Editeur Larcier
Langue Français
Date de publication 21 oct. 2014
Disponible sur Jurisquare Non
Disponible sur Strada Belgique Oui
Disponible sur Strada Europe Non
Disponible sur Strada Luxembourg Non
Sommaire

INTRODUCTION

TITRE 1 - Des règles communes à la prescription acquisitive et à la prescription libératoire

TITRE 2 - De la prescription acquisitive ou usucapion (renvoi)

TITRE 3 - De la prescription libératoire