Droit comparé 66 resultats

66 résultats

  1. La réforme du droit belge des contrats dans la perspective de la réforme luxembourgeoise

    La réforme du droit belge des contrats dans la perspective de la réforme luxembourgeoise

    Analyse comparée
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique, France, Luxembourg | Isabelle Corbisier

    L'ouvrage informe le juriste luxembourgeois des éléments essentiels de la réforme belge du droit des contrats, situe cette réforme belge par rapport à celle intervenue en droit français en 2016 sur la même matière et éclaire la situation du droit luxembourgeois des contrats au regard de ces deux réformes, le droit luxembourgeois partageant avec les droits français et belge la caractéristique d’être issu du Code Napoléon.

    120,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  2. Droit constitutionnel et institutions politiques

    Droit constitutionnel et institutions politiques

    Les régimes politiques français et étrangers
    Livre | 1ère édition 2023 | France, Europe | Hervé Faupin

    Après avoir présenté la théorie constitutionnelle, les principaux types de régimes ainsi que les acteurs et les événements de la vie démocratique, cet ouvrage examine la situation de trois grandes démocraties, la Grande-Bretagne, les États-Unis et l’Allemagne fédérale, et étudie le dispositif appliqué en France depuis 1958.

    33,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  3. La délinquance urbanistique et environnentale en Région de Bruxelles-Capitale et en Région wallonne

    La délinquance urbanistique et environnementale en Région de Bruxelles-Capitale et en Région wallonne

    Aspects pratiques et comparés
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Benoit Havet

    Les auteurs étudient, de manière pratique et approfondie, en Région de Bruxelles-Capitale et en Région wallonne, les moyens dont disposent l’administration et le pouvoir judiciaire pour contrôler le respect de la réglementation et rechercher les infractions urbanistiques et environnementales, les procédures administratives visant à sanctionner les comportements délictueux et les voies de recours contre ces sanctions. Sont aussi abordées les mesures d’urgence visant à prévenir ou faire cesser les menaces pour l’environnement. 

    100,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  4. Traite et trafic des êtres humains

    Traite et trafic des êtres humains

    Législations belge, française, luxembourgeoise et suisse
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique, France, Luxembourg, Monde | Charles-Éric Clesse

    L'ouvrage analyse de manière approfondie les 4 législations nationales et la jurisprudence dégagée par la CEDH et par les Cours et tribunaux nationaux. Les incriminations sont étudiées exhaustivement et l’ouvrage est augmenté de tableaux comparatifs.

    175,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  5. L'avenir du droit du travail

    L'avenir du droit du travail

    Perspectives internationale et comparée
    Livre | 1ère édition 2023 | Monde | Frédéric Géa, Barbara Palli

    Cet ouvrage collectif tente, à partir de réflexions qui prennent appui sur des dynamiques, tendances ou évolutions repérables dans des droits du travail nationaux marqués par des cultures distinctes, d’envisager le devenir du droit du travail.

    115,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  6. Les droits humains en temps de pandémie

    Les droits humains en temps de pandémie

    Perspectives internationales, européennes et comparées
    Livre | 1ère édition 2023 | Monde | Frédéric Bouhon, Anne-Emmanuelle Bourgaux, Elise Degrave, Camille Lanssens, Julien Pieret, Céline Romainville, Sébastien Van Drooghenbroeck

    L’ouvrage aborde notamment le respect du principe de légalité dans l’adoption des mesures sanitaires, les acteurs et les effets des contrôles juridictionnels et politiques de ces mesures, les mobilisations de la société civile durant la pandémie,...

    105,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  7. Responsabilité civile et intelligence artificielle

    Responsabilité civile et intelligence artificielle

    Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA)
    Livre | 1ère édition 2022 | Europe | Olivier Gout

    L’ouvrage fait le point sur les différentes interférences existant entre la responsabilité civile et l’intelligence artificielle. Il est issu du séminaire du Groupe européen de recherche en droit de la responsabilité et des assurances d'octobre 2021.

    88,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  8. Directives "Droits des actionnaires" 2007/36/CE et (UE) 2017/828

    Directives "Droits des actionnaires" 2007/36/CE et (UE) 2017/828

    Commentaire article par article
    Livre | 1ère édition 2022 | Europe | Matthieu Buchberger, Caroline Coupet

    Pour chaque article, le commentaire retrace la genèse du texte et en mesure l’apport sur les droits nationaux. L’approche adopte une perspective comparative, dans l’objectif de faire de l’ouvrage un outil utile et vivant.

    164,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  9. Droit de la fonction publique à l'aune du droit européen

    Droit de la fonction publique à l'aune du droit européen

    Livre | 2e édition 2022 | Belgique, Europe | Frédéric Gosselin

    L'ouvrage examine la hiérarchie des normes et des systèmes institutionnels, normatifs et juridictionnels du Conseil de l’Europe et de l’UE. Il analyse les grands principes du droit de la fonction publique au départ des jurisprudences belge et européenne.

    105,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  10. Les dommages de masse

    Les dommages de masse

    Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA)
    Livre | 1ère édition 2022 | Europe | Bernard Dubuisson, Yohann Quistrebert

    Les dommages de masse et les dommages catastrophiques se produisent de plus en plus fréquemment et appellent des régimes d’indemnisation spéciaux. Un examen des problèmes de responsabilité suscités par ces dommages en droit comparé est indispensable.

    105,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  11. Démocraties directes

    Démocraties directes

    Livre | 1ère édition 2022 | Europe | Raul Magni-Berton, Laurence Morel

    Cet ouvrage, qui rassemble les contributions de 51 spécialistes issus de 16 pays différents, est le premier en français qui fait le tour de la définition, des modalités et des effets concrets des institutions de démocratie directe en s’appuyant sur les travaux de recherche jusqu’ici menés.

    66,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  12. La contrefaçon

    La contrefaçon

    Analyse comparée – Droits français, anglais et européen
    Livre | 1ère édition 2022 | France, Royaume-Uni, Europe | Salomé Rouquié

    Cet ouvrage est un instrument de comparaison en droits anglais, français et européen des quatre droits de propriété intellectuelle. Il propose de nombreuses réformes en prenant en considération l’impact du Brexit.

    109,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  13. Quel avenir pour les juridictions suprêmes ?

    Quel avenir pour les juridictions suprêmes ?

    Études de droit comparé sur la cassation en matière civile
    Livre | 1ère édition 2021 | Europe | Cécile Chainais, Burkhard Hess, Achille Saletti, Jean-François Van Drooghenbroeck
    Cet ouvrage aborde, selon une approche comparative confrontant les droits allemand, belge, français et italien, les questions passionnantes et délicates du rôle, du fonctionnement et de l’influence des juridictions de cassation et de révision.
    109,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  14. Le droit européen des relations patrimoniales de couple

    Le droit européen des relations patrimoniales de couple

    Commentaire des Règlements (UE) 2016/1103 et 2016/1104
    Livre | 1ère édition 2021 | Europe | Andrea Bonomi, Patrick Wautelet
    L'ouvrage offre une analyse détaillée des dispositions de ces deux règlements. L’analyse, richement illustrée par des exemples qui puisent dans le droit comparé, aborde les textes tant sous l’angle théorique que pratique.
    104,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
Page