Droit comparé 78 resultats

La Revue de droit international et de droit comparé (RDIC) propose des articles de doctrines, des chroniques, comptes rendus, recensions, informations et documents. Elle est un recueil des évolutions majeures au plan international du droit.

Cet ouvrage propose la première analyse statistique systématique de la jurisprudence belge en matière de discrimination et offre un éclairage inédit sur la façon dont le droit de la non-discrimination est mobilisé par les citoyens et appliqué par les juges en Belgique. Il constitue une référence essentielle pour les juristes, les chercheurs et les décideurs publics.

Tout le monde connaît l’importance de la digitalisation et de l’intelligence artificielle dans les mutations sociales et économiques en cours. Le présent ouvrage analyse et compare la manière dont le droit tend à encadrer les menaces et les opportunités qui en découlent, en Afrique et en Europe. 

Cet ouvrage étudie les procès liés au changement climatique et le rôle stratégique des droits humains au sein de ces procédures.

L'ouvrage traite de la « colonne vertébrale » du droit de l’Union européenne : la question préjudicielle. Ce mécanisme garantit l’interprétation et l’application uniforme de la norme européenne sur l’ensemble du territoire de l’Union, de Paris à Bruxelles, assurant ainsi la cohérence d’un espace de justice commun.

Ce liber amicorum en hommage à Maryse Baudrez, spécialiste de droit comparé franco-italien, rassemble 46 contributions de juristes français, belges et italiens centrées essentiellement sur l’Italie, son système juridique et ses institutions.

Après avoir présenté la théorie constitutionnelle, les principaux types de régimes ainsi que les acteurs et les événements de la vie démocratique, cet ouvrage examine la situation de trois grandes démocraties, la Grande-Bretagne, les États-Unis et l’Allemagne fédérale, et étudie le dispositif appliqué en France depuis 1958.

Il s’agit d’une réflexion académique, pratique et technique sur l’accès aux décisions de justice dans le contexte de l’utilisation de l’intelligence artificielle.

Cet ouvrage propose de mettre en lumière la variété des interprétations par les juges des principes aux fondements de la laïcité, c’est-à-dire la séparation des Églises et de l’État, la neutralité, la liberté de conscience et de religion et l’égalité entre citoyens.

L'ouvrage analyse les nouvelles formes de mise au travail et les nouveaux modèles d’affaires induits par les changements technologiques, prend la mesure de ce qui suppose de nouveaux outils, techniques et concepts d’un point de vue analytique, réglementaire et institutionnel.

L'ouvrage propose une analyse comparative des systèmes de santé en France et au Japon, mettant en lumière les mutations et défis rencontrés dans un contexte de tensions financières et socio-économiques.

The Law and Bioethics of End-of-Life Decisions addresses the legal, ethical and philosophical issues surrounding end-of-life decisions, including assisted dying, palliative care and withdrawal of treatment. 

L'ouvrage vise à étudier l'indivision et son régime. Il s'agit de déterminer ce que constitue l'indivision – au-delà de la copropriété – et d'étudier les prérogatives dont disposent les indivisaires.

L’ouvrage appréhende les entreprises sociales suivant une démarche holistique, faisant dialoguer des chercheurs français et étrangers (Europe, Amérique, Afrique), de différentes disciplines (droit, économie, gestion, sociologie, psychologie, histoire, anthropologie), selon une approche académique et/ou de terrain.

L'ouvrage examine les possibilités et limites d’une déféderalisation de la justice belge. Sur la base d'une analyse du droit comparé et d'une discussion des arguments juridico-politiques pour et contre une déféderalisation plus poussée, les auteurs élaborent des modèles concrets pour une nouvelle répartition des pouvoirs.

L'ouvrage explore les responsabilités et garanties du vendeur en droit belge et en droit français. Il aborde les obligations contractuelles, les garanties légales, la responsabilité du fabricant et l'impact de l'intelligence artificielle sur la responsabilité contractuelle et extracontractuelle.

Dans le cadre d’une étude comparative et transversale, cette thèse se propose d'éclairer la signification théorique et les implications pratiques du private enforcement, une sémantique apparue début des années 2000.

Le travail frontalier en Europe est devenu un important phénomène économique, social et humain dont cet ouvrage souhaite questionner les caractéristiques territoriales.

Working across Europe's borders has become a major economic, social and human phenomenon, and the aim of this book is to examine its territorial characteristics.