Droit comparé 78 resultats

Pour chaque article, le commentaire retrace la genèse du texte et en mesure l’apport sur les droits nationaux. L’approche adopte une perspective comparative, dans l’objectif de faire de l’ouvrage un outil utile et vivant.

L'ouvrage mène une analyse croisée de l’encadrement juridique que les différentes sociétés nationales réalisent de l’interruption de grossesse, révélant ainsi les conceptions sociales et culturelles qui ont cours.

L'ouvrage examine la hiérarchie des normes et des systèmes institutionnels, normatifs et juridictionnels du Conseil de l’Europe et de l’UE. Il analyse les grands principes du droit de la fonction publique au départ des jurisprudences belge et européenne.

Les dommages de masse et les dommages catastrophiques se produisent de plus en plus fréquemment et appellent des régimes d’indemnisation spéciaux. Un examen des problèmes de responsabilité suscités par ces dommages en droit comparé est indispensable.

Cet ouvrage, qui rassemble les contributions de 51 spécialistes issus de 16 pays différents, est le premier en français qui fait le tour de la définition, des modalités et des effets concrets des institutions de démocratie directe en s’appuyant sur les travaux de recherche jusqu’ici menés.

Cet ouvrage est un instrument de comparaison en droits anglais, français et européen des quatre droits de propriété intellectuelle. Il propose de nombreuses réformes en prenant en considération l’impact du Brexit.

L'ouvrage contient les rapports belges du XVIIIe Congrès de l’Académie Internationale de Droit comparé à Vienne.