Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA)
Livre | 1ère édition 2016 | Europe | Fabrice Leduc, Philippe Pierre
L'ouvrage rassemble les contributions au séminaire international du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l’assurance (GRERCA) qui s’est tenu à Tours, les 18 et 19 septembre 2015.
Enjeux contemporains et comparaisons internationales
Livre | 1ère édition 2016 | Europe | Danièle Lamarque
L'ouvrage analyse les différentes modalités du contrôle, de l’audit et de l’évaluation de l’action publique, fait apparaître les constances et les variations qui marquent son inscription dans les différents contextes institutionnels internationaux.
Livre | 1ère édition 2016 | Europe | Eduardo Jordao
L'ouvrage examine, à la lumière de quatre systèmes juridiques (Canada, États-Unis, France et Italie), l’adaptation de l’intensité du contrôle juridictionnel aux caractéristiques des actions administratives contrôlées et des entités qui les accomplissent.
Livre | 1ère édition 2015 | Bernard Dubuisson, Patrice Jourdain
Cet ouvrage offre une présentation détaillée de l’ensemble des facettes de la réparation du dommage en droit français et en droit belge ainsi qu’une explication synthétique du régime applicable dans plusieurs pays européens.
Livre | 1ère édition 2015 | Europe | Brigitte Vincent
L’ouvrage propose un panorama très actuel des convergences et des spécificités des droits français et roumains dans plusieurs sphères du droit privé, public et européen. Il offre le double éclairage d’un auteur roumain et d’un auteur français.
Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA)
Livre | 1ère édition 2015 | Europe
Cet ouvrage offre une description synthétique et une comparaison des régimes applicables dans différents pays européens en matière de responsabilité médicale. Six sujets relatifs à ce domaine sont abordés pour proposer une vision d’ensemble.
Livre | 1ère édition 2015 | Europe | Caterina Severino
L’ouvrage dresse un premier bilan, inédit à ce jour, sur la transposition de la directive « retour » dans ces trois pays européens particulièrement concernés par les phénomènes migratoires, dans une optique comparative et selon une approche critique.
Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l'Assurance (GRERCA)
Livre | 1ère édition 2015 | Europe
Cet ouvrage décrit et permet de comparer, pour la première fois, les régimes d’indemnisation des victimes d’accidents de la circulation dans un certain nombre de pays d’Europe.
Livre | 1ère édition 2014 | Belgique, Luxembourg | Frédéric Lugentz, Jacques Rayroud, Michel Turk
Dans la mesure où il se veut essentiellement pratique, ce manuel rappelle quels instruments sont en vigueur dans les 3 États concernés et expose leur mise en œuvre dans le cadre de demandes actives et passives d'entraide internationale.
Etudes de droit comparé à la mémoire de Giuseppe Tarzia
Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Achille Saletti, Jacques van Compernolle, Jean-François Van Drooghenbroeck
Une approche comparative confrontant les droits allemand, belge, français et italien portant sur le rôle respectif de l’arbitre et du juge étatique dans le déroulement du procès arbitral.
Livre | 1ère édition 2013 | Belgique, France | Erik Van den Haute
Un livre essentiel sur le droit des obligations dans lequel chaque auteur s’est livré à un exercice comparatif, analysant en droit belge et en droit français une question choisie parmi les questions fondamentales qui animent le droit des obligations.
Recherche d'une systématisation en droit français et américain
Livre | 1ère édition 2013 | Monde | Pauline Abadie
En analysant un faisceau de pratiques et discours particulièrement hétéroclites et en interrogeant la possibilité d’en dégager une cohérence, l'ouvrage offre une définition des responsabilités environnementales de l’entreprise. Prix Carbonnier 2013.
L'ouvrage présente l’évolution du cadre normatif supranational en la matière ainsi qui les législations belge, suisse, française, italienne et internationale.
Livre | 1ère édition 2013 | Europe | Martine Becker, Stefania Chianetta, Suzanne Clairmont, Nathalie Hambye, Denise Ouellette, Pierre-Paul Renson, Coralie Smets-Gary, Damien Van Ermen, Carine Vander Stock, Louise Woodfine
Les conflits en copropriété sont nombreux. L'objectif de l'ouvrage est de donner aux acteurs, dont les rôles sont rappelés en Belgique et au Canada, les outils juridiques et relationnels pour tenter de les solutionner.
Conseils aux praticiens & approche de droit comparé
Livre | 1ère édition 2012 | Monde | Denis Philippe
Dans cet ouvrage, des spécialistes de la matière passent en revue différents types de clauses des contrats internationaux (clauses de force majeure, de best efforts, clauses réciproques d’abandon de recours, warranties & representations, MAC clauses,...)
Livre | 1ère édition 2013 | Europe | Stéphanie Lacour
Les technologies émergentes sont une préoccupation centrale des pays industrialisés, qui misent sur elles pour asseoir leur croissance économique. Partant de l’étude comparée des nanotechnologies, les futures régulations possibles sont ici examinées.