Droit comparé 62 resultats

62 résultats

  1. L'arbitre et le juge étatique

    L'arbitre et le juge étatique

    Études de droit comparé à la mémoire de Giuseppe Tarzia
    Livre | 1ère édition 2014 | Monde | Achille Saletti, Jacques van Compernolle, Jean-François Van Drooghenbroeck
    Une approche comparative confrontant les droits allemand, belge, français et italien portant sur le rôle respectif de l’arbitre et du juge étatique dans le déroulement du procès arbitral.
    118,00 € TTC
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  2. La traite des êtres humains

    La traite des êtres humains

    Droit belge éclairé des législations française, luxembourgeoise et suisse
    Livre | 1ère édition 2013 | France, Luxembourg, Europe | Charles-Éric Clesse
    L'ouvrage, couronné du prix Alice Seghers, offre une étude exhaustive de l'ensemble des normes répressives et protectionnelles, ce qui permet une analyse complète de la traite des êtres humains en Belgique.
    179,00 € TTC
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  3. Entreprise responsable et environnement

    Entreprise responsable et environnement

    Recherche d'une systématisation en droit français et américain
    Livre | 1ère édition 2013 | France, Monde | Pauline Abadie
    En analysant un faisceau de pratiques et discours particulièrement hétéroclites et en interrogeant la possibilité d’en dégager une cohérence, l'ouvrage offre une définition des responsabilités environnementales de l’entreprise. Prix Carbonnier 2013.
    149,00 € TTC
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  4. De la prévention à la résolution des conflits en copropriété

    De la prévention à la résolution des conflits en copropriété

    Livre | 1ère édition 2013 | Europe | Martine Becker, Stefania Chianetta, Suzanne Clairmont, Nathalie Hambye, Denise Ouellette, Pierre-Paul Renson, Coralie Smets-Gary, Damien Van Ermen, Carine Vander Stock, Louise Woodfine
    Les conflits en copropriété sont nombreux. L'objectif de l'ouvrage est de donner aux acteurs, dont les rôles sont rappelés en Belgique et au Canada, les outils juridiques et relationnels pour tenter de les solutionner.
    93,00 € TTC
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  5. La rédaction des contrats internationaux

    La rédaction des contrats internationaux

    Conseils aux praticiens & approche de droit comparé
    Livre | 1ère édition 2012 | Monde | Denis Philippe
    Dans cet ouvrage, des spécialistes de la matière passent en revue différents types de clauses des contrats internationaux (clauses de force majeure, de best efforts, clauses réciproques d’abandon de recours, warranties & representations, MAC clauses,...)
    139,00 € TTC
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  6. Des nanotechnologies aux technologies émergentes

    Des nanotechnologies aux technologies émergentes

    La régulation en perspectives
    Livre | 1ère édition 2013 | Europe | Stéphanie Lacour
    Les technologies émergentes sont une préoccupation centrale des pays industrialisés, qui misent sur elles pour asseoir leur croissance économique. Partant de l’étude comparée des nanotechnologies, les futures régulations possibles sont ici examinées.
    85,00 € TTC
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  7. La théorie des fraudes spéciales

    La théorie des fraudes spéciales

    Essai de classification : étude comparative entre les droits français, libanais, pays arabes et musulman
    Livre | 1ère édition 2012 | France, Monde | Dani Itani
    L’ouvrage comprend l’étude de la fraude dans une perspective comparatiste entre les droits français, libanais, égyptien et musulman, sur les plans de la législation, de la jurisprudence, de la doctrine.
    190,00 € TTC
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  8. La réparation intégrale en Europe

    La réparation intégrale en Europe

    Études comparatives des droits nationaux
    Livre | 1ère édition 2012 | Europe | Fabrice Leduc, Philippe Pierre
    Pour la première fois à l’échelle européenne, une enquête permet de synthétiser le principe de la réparation intégrale du dommage. Cette étude met en lumière les convergences et les divergences des différents droits nationaux.
    142,00 € TTC
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  9. Ordre public et droit musulman de la famille

    Ordre public et droit musulman de la famille

    En Europe et en Afrique du Nord
    Livre | 1ère édition 2012 | Monde | Nathalie Bernard-Maugiron, Baudouin Dupret
    Les politiques législatives et les pratiques judiciaires de six pays du Nord et du Sud de la Méditerranée (France, Belgique et Espagne, Egypte, Maroc et Tunisie) face à des normes ou décisions étrangères dans le domaine du droit de la famille.
    128,00 € TTC
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  10. Le téléchargement d'œuvres sur Internet

    Le téléchargement d'œuvres sur Internet

    Perspectives en droits belge, français, européen et international
    Livre | 1ère édition 2012 | Belgique, France, Europe, Monde | Carine Doutrelepont, François Dubuisson, Alain Strowel
    Le téléchargement d’œuvres sur Internet s’est généralisé ces dernières années, généralement au détriment du droit d’auteur. L’ouvrage analyse les différents modes de réponse juridique à ce phénomène, dans une perspective comparée et multidisciplinaire.
    85,00 € TTC
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  11. Précis des marques

    Précis des marques

    Les conventions internationales – La convention Benelux – Le droit communautaire – Les lois pénales et la compétence civile belges
    Livre | 5e édition 2009 | Belgique, Luxembourg, Europe | Antoine Braun, Emmanuel Cornu
    Véritable traité des marques et référence incontournable en la matière, cette cinquième édition, entièrement revue et mise à jour, intègre les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles tant au niveau Benelux qu’au niveau communautaire.
    338,00 € TTC
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  12. La contrefaçon en droit de l'Union européenne

    La contrefaçon en droit de l'Union européenne

    Livre | 1ère édition 2025 | Europe | Benoît Michaux
    L’ouvrage procède à une comparaison innovante des droits intellectuels sur la question de la contrefaçon. Il s’appuie sur une analyse fouillée de la jurisprudence de la Cour de justice qui en fait un outil incontournable pour le juriste communautaire.
    125,00 € TTC
    A paraître
  13. Les entreprises sociales : quels statuts, quels acteurs, pour quel impact ?

    Les entreprises sociales : quels statuts, quels acteurs, pour quel impact ?

    Regards croisés
    Livre | 1ère édition 2023 | Monde | Sophie Grandevuillemin, Constance Perrin-Joly

    L’ouvrage appréhende les entreprises sociales suivant une démarche holistique, faisant dialoguer des chercheurs français et étrangers (Europe, Amérique, Afrique), de différentes disciplines (droit, économie, gestion, sociologie, psychologie, histoire, anthropologie), selon une approche académique et/ou de terrain.

    95,00 € TTC
    A paraître