Droit des assurances 16 resultats

Cet ouvrage met en évidence les décisions importantes rendues par les cours suprêmes belges ou les juridictions internationales en matière de droit des assurances.

L’assurance dans tous ses états : incendie, risques de la vie privée et professionnelle, responsabilité civile, personnes (vie, maladie…), accidents du travail, crédit… Nouvelle édition à jour au 1^er janvier 2024.

Cet ouvrage traite la matière des sûretés mobilières, caractérisée par une inflation des textes législatifs et un foisonnement des controverses doctrinales et jurisprudentielles. Cette nouvelle édition prend en compte les différentes nouveautés législatives.

Il nous est venu de rédiger cet ouvrage après un constat : celui de l’absence d’un ouvrage récent traitant du droit OHADA des sûretés. Dans cette optique, nous avons opté pour une œuvre intéressant aussi le droit français des sûretés afin de permettre aux lecteurs de faire une comparaison des systèmes.

Manuel axé sur le droit civil avec un accent sur le contrat de soins, la responsabilité du vétérinaire, la vente d'animaux, etc., principalement centré sur la Région wallonne. L'objectif : doter les vétérinaires des bases juridiques nécessaires pour leur pratique, couvrant divers aspects tels que l'organisation professionnelle, la déontologie, l'identification des animaux, la sécurité alimentaire, etc

L’assurance dans tous ses états : incendie, risques de la vie privée et professionnelle, responsabilité civile, personnes (vie, maladie…), accidents du travail, crédit… Nouvelle édition à jour au 1^er janvier 2025.