Droit des assurances 17 resultats

17 résultats

  1. Code essentiel - Droit des assurances 2024

    Code essentiel - Droit des assurances 2024

    À jour au 1er janvier 2024
    Code | 18e édition 2024 | Belgique | Bernard Dubuisson, Vincent Callewaert, Caroline Manesse

    L’assurance dans tous ses états : incendie, risques de la vie privée et professionnelle, responsabilité civile, personnes (vie, maladie…), accidents du travail, crédit… Nouvelle édition à jour au 1er janvier 2024.

    95,00 € TTC
    Prix étudiant: 42,00 €
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  2. Manuel des sûretés mobilières

    Manuel des sûretés mobilières

    Livre | 6e édition 2023 | Belgique | Jean Caeymaex, Thierry Cavenaile

    Cet ouvrage traite la matière des sûretés mobilières, caractérisée par une inflation des textes législatifs et un foisonnement des controverses doctrinales et jurisprudentielles. Cette nouvelle édition prend en compte les différentes nouveautés législatives.

    180,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  3. Manuel de droit des assurances

    Manuel de droit des assurances

    Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Catherine Paris
    Grâce à une présentation synthétique et didactique, l'ouvrage donne à l'étudiant et au praticien une réponse concrète aux multiples questions qui se posent en pratique allant de la conclusion d’un contrat à son exécution. Accompagné d'exercices en ligne.
    137,00 € TTC
    Prix étudiant: 32,00 €
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  4. Assurances et Solvabilité II

    Assurances et Solvabilité II

    Comprendre et relever les défis d'un cadre prudentiel innovant et perfectible
    Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Frédéric Chandelle
    Solvabilité II : d’un projet de directive cadre aux travaux de modélisation. L’analyse des impacts de la nouvelle législation prudentielle au niveau des entreprises et du secteur des assurances.
    80,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  5. La protection des personnes majeures

    La protection des personnes majeures

    Dix-huit mois de pratique
    Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Nathalie Dandoy
    L'ouvrage fait le point sur la mise en œuvre des aspects novateurs de la loi du 17 mars 2013 et pointe les difficultés ou les incertitudes auxquelles sont confrontés les acteurs de la protection tant judiciaire qu’extra-judiciaire des personnes majeures.
    112,00 € TTC
    Prix étudiant: 28,00 €
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  6. Traité de droit civil belge – Tome VI : La prescription

    Traité de droit civil belge - Tome VI : La prescription

    Principes généraux et prescription libératoire
    Livre | 1ère édition 2014 | Belgique | Maxime Marchandise
    L’ouvrage propose une actualisation du texte qu’Henri De Page consacra jadis à la prescription civile. Fidèle à son esprit, savant mais pratique, il accompagnera tout familier des juridictions belges confronté à cette institution.
    179,00 € TTC
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  7. Webinaire – Ordre et ventes purgeantes : les nouveautés introduites par la loi du 19 décembre 2023

    Webinaire – Ordre et ventes purgeantes : les nouveautés introduites par la loi du 19 décembre 2023

    Les pauses du Répertoire notarial
    Webinaire | Vendredi 23 février 2024 | Belgique | Frédéric Georges

    Notablement réformées en 2017, les ventes purgeantes et la procédure d’ordre ont à nouveau retenu l’attention du législateur dans une loi du 19 décembre 2023 "portant dispositions diverses en matière civile et judiciaire", entrée en vigueur le 6 janvier 2024. Des dispositions de cette loi, à la rédaction desquelles FedNot a été associée, ajoutent une nouvelle vente potentiellement purgeante, encadrent mieux les réalisations d’immeubles dans le contexte d’une liquidation-partage judiciaire, augmentent le nombre de créanciers à associer aux procédures et prévoient une nouvelle forme, « semi-allégée », d’ordre. Ces nouveautés, et quelques autres, seront examinées lors de ce webinaire.

    140,00 € TTC
    Places disponibles
  8. Colloque – La fraude et le droit des assurances

    Colloque – La fraude et le droit des assurances

    Rendez-vous de la Revue générale des assurances et des responsabilités
    Colloque | Mardi 19 mars 2024 | Belgique | Nicolas Van Damme

    L’assurance semble être le domaine privilégié de la fraude en droit privé. Les différents types de fraudes à l’assurance sont généralement peu abordés en doctrine alors que la loi du 4 avril 2014 relative aux assurances y consacre plusieurs articles et que leur mise en œuvre pose question. Au vu de l’enjeu que représente cette matière complexe, la Revue générale des assurances et des responsabilités (RGAR) a décidé de dédier son colloque à la clarification de ces dispositions légales. Les questions choisies seront abordées sous un angle pratique, par des spécialistes disposant d’une grande expertise académique et professionnelle.

    122,50 € TTC
    Places disponibles
  9. Droit OHADA des sûretés et des garanties du crédit

    Droit OHADA des sûretés et des garanties du crédit

    Livre | 1ère édition 2024 | Belgique | Mon-espoir Mfini

    Il nous est venu de rédiger cet ouvrage après un constat : celui de l’absence d’un ouvrage récent traitant du droit OHADA des sûretés. Dans cette optique, nous avons opté pour une œuvre intéressant aussi le droit français des sûretés afin de permettre aux lecteurs de faire une comparaison des systèmes.

    90,00 € TTC
    A paraître