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Assurances et Solvabilité II

Comprendre et relever les défis d'un cadre prudentiel innovant et perfectible

Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Frédéric Chandelle
Disponible également sur Strada lex
Description

« Solvabilité II » est le nouveau cadre de contrôle auquel les assureurs européens doivent se conformer depuis janvier 2016. Ce vaste projet, initié il y a près de 20 ans, a pour objectif de doter l’Union européenne et ses États membres d’un contrôle prudentiel efficient et efficace.

Efficient, de par la volonté des autorités de promouvoir l’innovation et la performance de ce secteur méconnu du grand public qu’est l’assurance, tout en maintenant les coûts du contrôle à des niveaux raisonnables. Efficace, de par la volonté de prévenir les risques de défaillance en imposant aux principaux responsables concernés (administrateurs, dirigeants, titulaires de « fonctions clés ») de stricts critères ‘fit and proper’, ainsi que de nouvelles obligations et responsabilités.

Projet particulièrement complexe, Solvabilité II est bâti, à l’instar de « Bâle II » (devenu entretemps Bâle III), sur trois piliers d’exigences distincts et complémentaires. Le premier pilier reprend les exigences dites « quantitatives » (valorisation des avoirs et des engagements, évaluation des risques, définition des exigences de solvabilité), le deuxième pilier est consacré aux règles de « gouvernance et de saine gestion des risques ». Les obligations en matière de publications et de reporting forment le coeur du troisième pilier. L’ensemble de l’édifice est complété par un « toit », pour le contrôle des groupes et des conglomérats financiers. Le tout repose sur un « socle », devant assurer la stabilité de l’édifice : l’ORSA, acronyme anglais pour « Évaluation interne des risques et de la solvabilité », l’une des innovations majeures de Solvabilité II.

Le pari de cet ouvrage de vulgarisation et de sensibilisation était de décrire, de manière suffisamment précise, en termes simples et sans se perdre dans les détails techniques, les lignes de force de ce nouveau cadre de contrôle. Ce pari peut être tenu pour réussi.

Cet ouvrage s’adresse en priorité aux (futurs) administrateurs, dirigeants d’entreprises d’assurances ou de réassurance, titulaires de « fonctions clés » (compliance, gestion des risques, contrôle actuariel et audit interne), ainsi qu’à toute personne qui, dans le cadre de son parcours académique ou professionnel, serait amenée à comprendre les principes clés de ce nouveau cadre de contrôle, ainsi que les obligations et responsabilités associées à l’exercice de ces fonctions clés (contrôleurs prudentiels, réviseurs, avocats, comptables, financiers, actuaires, risk managers,…).

Existe aussi en néerlandais.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique

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Fiche technique
Plus d'infos
Type de produit Livre
Format Livre broché
EAN / ISSN 9782804429072
Nom de la collection Cahiers financiers
Poids 339 g
Disponibilité En stock
Nombre de pages 206 p.
Avec exercice intégré Non
Editeur Larcier
Langue Français
Date de publication 11 mai 2017
Disponible sur Jurisquare Non
Disponible sur Strada Belgique Oui
Disponible sur Strada Europe Non
Disponible sur Strada Luxembourg Non
Sommaire

Préface
Préface
Introduction : l’adoption du nouveau cadre de contrôle prudentiel

Aperçu des nouvelles exigences prudentielles 33
1. Pilier I : un ensemble d’exigences quantitatives
2. Pilier II : un ensemble d’exigences organisationnelles
3. Pilier III : obligations de reporting et de publications (disclosures)
4. La loi du 13 mars 2016 : options, nouveautés et spécificités belges
5. Premières conclusions