Procédure pénale 58 resultats

58 résultats

  1. Code essentiel – Droit pénal 2023

    Code essentiel - Droit pénal 2023

    À jour au 1er août 2023
    Code | 25e édition 2023 | Belgique | Marie-Aude Beernaert, Françoise Tulkens, Damien Vandermeersch

    Le Code pénal reprend l’essentiel des textes – internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires – applicables en matière pénale. Il regroupe les dispositions les plus utilisées.

    90,00 € TTC
    Prix étudiant: 42,00 €
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  2. Recueil de Jurisprudence pénale 2023

    Recueil de Jurisprudence pénale - 2023

    Les 2 tomes vendus ensemble
    Code | 12e édition 2023 | Luxembourg | Jean-Luc Putz

    Ce recueil, le plus exhaustif en matière répressive, s’adresse à tous les professionnels qui sont amenés à appliquer le droit pénal et le droit de la procédure pénale. Nouvelle édition encore plus exhaustive ! Les 2 tomes sont ensemble.

    395,00 € TTC
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  3. Justice pénale et procès équitable

    Justice pénale et procès équitable

    Essai de systématisation
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Franklin Kuty

    Quels sont les droits garantis à toute personne poursuivie en Belgique, tant selon la Convention européenne des droits de l'homme, son interprétation par la Cour européenne des droits de l'homme, que selon la législation belge correspondante et son interprétation jurisprudentielle ?

    170,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  4. Le nouveau droit pénal sexuel

    Le nouveau droit pénal sexuel

    Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Maryse Alié, Olivier Bastyns, Diane Bernard, Chloé Brière, Charles-Éric Clesse, Mona Giacometti, Anne Karcher, Laure Letellier, Isabelle Wattier

    Les modifications opérées par la loi du 21 mars 2022 sont nombreuses. Plusieurs spécialistes présentent cette réforme et offrent une première analyse critique et nuancée de ce nouveau « droit pénal sexuel ».

    85,00 € TTC
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  5. La confiscation et le gel préventif d'avoirs terroristes

    La confiscation et le gel préventif d'avoirs terroristes

    Quelle place pour les droits fondamentaux dans la lutte c/ crime et le terrorisme
    Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Anthony Rizzo

    Analyse critique du droit international, de l’Union européenne et belge des confiscations et du gel préventif d’avoirs terroristes ainsi que de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme en la matière.

    142,00 € TTC
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  6. Actualités en droit de l’exécution des peines et de l’internement

    Actualités en droit de l'exécution des peines et de l'internement

    Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Nathalie Colette-Basecqz, Patricia Jaspis, Thierry Moreau, Coline Moreau, Olivia Nederlandt, Léa Teper, Véronique Truillet, Damien Vandermeersch
    Nombreuses sont les études juridiques portant sur la phase préliminaire du procès pénal et sur la phase du jugement et des recours. Mais que se passe-t-il à partir du moment où la décision judiciaire est rendue sur le fond de l’affaire ?
    89,00 € TTC
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  7. Code Larcier Luxembourg – Droit pénal 2020

    Code Larcier Luxembourg - Droit pénal 2020

    À jour au 1er octobre 2020
    Code | 5e édition 2020 | Luxembourg | Jean-Luc Putz
    Le Code pénal, proposé dans une version complète et un format pratique, reprend les dispositions du droit luxembourgeois indispensables aux praticiens. Cet ouvrage permettra aux professionnels d’aborder la discipline de façon concrète.
    140,00 € TTC
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  8. Principes généraux du droit pénal belge

    Principes généraux du droit pénal belge

    Tome 3 - L'auteur de l'infraction pénale
    Livre | 2e édition 2020 | Belgique | Franklin Kuty
    L'auteur analyse la notion d’auteur de l’infraction pénale, qu’il s’agisse de personnes physiques ou de personnes morales, et, particulièrement, les notions de responsabilité pénale, d'auteur d'infraction, d'imputabilité et de participation punissable.
    83,00 € TTC
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  9. Principes généraux du droit pénal belge

    Principes généraux du droit pénal belge

    Tome 2 - L'infraction pénale
    Livre | 2e édition 2020 | Belgique | Franklin Kuty
    Analyse de l’infraction pénale, consommée ou tentée, de ses diverses classifications, de ses éléments constitutifs ainsi que de son élément matériel et son élément moral et des causes de justification, élusives du caractère fautif du comportement adopté.
    108,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  10. Les infractions

    Les infractions

    Volume 2 : Les infractions contre les personnes
    Livre | 2e édition 2020 | Belgique | Marie-Aude Beernaert, Henri-D. Bosly, Charles-Éric Clesse, Ignacio de la Serna, Thibault de Sauvage, Christian De Valkeneer, Axel Delannay, Frédéric Kurz, Frédéric Lugentz, Pierre Magnien, Nathalie Van der Eecken, Damien Vandermeersch, Isabelle Wattier
    Véritable analyse juridique des infractions visées par les articles 269 à 282, 327 à 331bis, 347bis, 392 à 422quater, 433ter à 433novies/11, 433decies à 442quater et 443 à 457 du Code pénal, l'ouvrage couvre crimes et délits contre les personnes.
    165,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  11. La prescription en matière pénale

    La prescription en matière pénale

    Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Damien Holzapfel, Christine Moiny, Pierre Monville, Aurélie Verheylesonne, Amaury Verhoustraeten
    L'ouvrage propose un exposé clair et synthétique des différentes règles applicables et des interprétations données par la jurisprudence pour résoudre tout problème de prescription en matière pénale, quel que soit le stade de la procédure où il se pose.
    78,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
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