Procédure pénale 54 resultats
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Procédure pénale sociale
2ème éditionLivre | 2e édition 2024 | Belgique | Charles-Éric Clesse, Thierry DriesseToute la procédure pénale sociale, précontentieuse, administrative et judiciaire expliquée de manière détaillée en étant appuyée par des schémas et des extraits de jurisprudence.
51,00 € TTC -
Code essentiel - Droit pénal 2024
À jour au 1er août 2024Code | 26e édition 2024 | Belgique | Marie-Aude Beernaert, Françoise Tulkens, Damien VandermeerschLe Code pénal reprend l’essentiel des textes – internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires – applicables en matière pénale. Il regroupe les dispositions les plus utilisées.
Cette édition, riche en modifications législatives, comporte entre autre le nouveau Code pénal 2024 et la réforme du Code pénal social.
95,00 € 66,50 € TTCPrix étudiant: 42,00 € -
Procédure pénale
Livre | 17e édition 2024 | France | François Fourment, Éric CamousUn ouvrage clair et précis sur la procédure pénale qui intègre les dernières évolutions législatives et qui fournit aux étudiants les éléments indispensables à la compréhension de la matière.
33,00 € TTC -
Droit pénal de l'entreprise
Revue | Abonnement 2025 - 4 numéros par an | BelgiqueRPE, La seule et unique revue de droit pénal de l'entreprise. Elle constitue une véritable veille législative et réglementaire grâce aux dernières décisions et sujets d'actualité abordés trimestriellement.
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Recueil de Jurisprudence pénale 2023
Tome 1 - Droit pénalCode | 5e édition 2023 | Luxembourg | Jean-Luc PutzLe premier tome de ce recueil traite du droit pénal et s’adresse à tous les praticiens du droit pénal, notamment les avocats et institutions publiques. Nouvelle édition encore plus exhaustive !
250,00 € TTC -
Justice pénale et procès équitable
Essai de systématisationLivre | 1ère édition 2023 | Belgique | Franklin KutyQuels sont les droits garantis à toute personne poursuivie en Belgique, tant selon la Convention européenne des droits de l'homme, son interprétation par la Cour européenne des droits de l'homme, que selon la législation belge correspondante et son interprétation jurisprudentielle ?
170,00 € TTC -
Droit pénal général et procédure pénale
Livre | 4e édition 2022 | France | Claire SourzatCe livre de droit français, exhaustif, pratique, systématique et évolutif, traite du droit pénal général et de la procédure pénale. Il s’avère indispensable pour préparer au mieux concours et examens.
45,00 € TTC -
Le nouveau droit pénal sexuel
Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Maryse Alié, Olivier Bastyns, Diane Bernard, Chloé Brière, Charles-Éric Clesse, Mona Giacometti, Anne Karcher, Laure Letellier, Isabelle WattierLes modifications opérées par la loi du 21 mars 2022 sont nombreuses. Plusieurs spécialistes présentent cette réforme et offrent une première analyse critique et nuancée de ce nouveau « droit pénal sexuel ».
85,00 € 59,50 € TTC -
La confiscation et le gel préventif d'avoirs terroristes
Quelle place pour les droits fondamentaux dans la lutte c/ crime et le terrorismeLivre | 1ère édition 2021 | Belgique | Anthony RizzoAnalyse critique du droit international, de l’Union européenne et belge des confiscations et du gel préventif d’avoirs terroristes ainsi que de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme en la matière.
142,00 € 99,40 € TTC -
Droit de l'exécution des peines
Livre | 1ère édition 2021 | France | Anne PonseilleL’ouvrage se présente comme un outil pour appréhender aisément une branche du droit pénal et de la procédure pénale incontournable et technique. Il permet une compréhension sans peine du Droit de l’exécution des peines en France.45,00 € TTC -
Actualités en droit de l'exécution des peines et de l'internement
Livre | 1ère édition 2021 | Belgique | Nathalie Colette-Basecqz, Patricia Jaspis, Thierry Moreau, Coline Moreau, Olivia Nederlandt, Léa Teper, Véronique Truillet, Damien VandermeerschNombreuses sont les études juridiques portant sur la phase préliminaire du procès pénal et sur la phase du jugement et des recours. Mais que se passe-t-il à partir du moment où la décision judiciaire est rendue sur le fond de l’affaire ?89,00 € 62,30 € TTC -
Droit pénal des affaires
Livre | 2e édition 2021 | Belgique | Jean-Pierre Collin, Emmanuel Roger France, Françoise Roggen, Jean SpreutelsLe droit pénal des affaires, ou droit pénal de l’entreprise, a connu récemment des développements considérables. L'ouvrage donne une vue d'ensemble de la matière.226,00 € 158,20 € TTC -
Code Larcier Luxembourg - Droit pénal 2020
À jour au 1er octobre 2020Code | 5e édition 2020 | Luxembourg | Jean-Luc PutzLe Code pénal, proposé dans une version complète et un format pratique, reprend les dispositions du droit luxembourgeois indispensables aux praticiens. Cet ouvrage permettra aux professionnels d’aborder la discipline de façon concrète.140,00 € TTC -
Principes généraux du droit pénal belge
Tome 3 - L'auteur de l'infraction pénaleLivre | 2e édition 2020 | Belgique | Franklin KutyL'auteur analyse la notion d’auteur de l’infraction pénale, qu’il s’agisse de personnes physiques ou de personnes morales, et, particulièrement, les notions de responsabilité pénale, d'auteur d'infraction, d'imputabilité et de participation punissable.83,00 € 58,10 € TTC -
Principes généraux du droit pénal belge
Tome 2 - L'infraction pénaleLivre | 2e édition 2020 | Belgique | Franklin KutyAnalyse de l’infraction pénale, consommée ou tentée, de ses diverses classifications, de ses éléments constitutifs ainsi que de son élément matériel et son élément moral et des causes de justification, élusives du caractère fautif du comportement adopté.108,00 € 75,60 € TTC -
Les infractions
Volume 2 : Les infractions contre les personnesLivre | 2e édition 2020 | Belgique | Marie-Aude Beernaert, Henri-D. Bosly, Charles-Éric Clesse, Ignacio de la Serna, Thibault de Sauvage, Christian De Valkeneer, Axel Delannay, Frédéric Kurz, Frédéric Lugentz, Pierre Magnien, Nathalie Van der Eecken, Damien Vandermeersch, Isabelle WattierVéritable analyse juridique des infractions visées par les articles 269 à 282, 327 à 331bis, 347bis, 392 à 422quater, 433ter à 433novies/11, 433decies à 442quater et 443 à 457 du Code pénal, l'ouvrage couvre crimes et délits contre les personnes.165,00 € 115,50 € TTC -
La prescription en matière pénale
Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Damien Holzapfel, Christine Moiny, Pierre Monville, Aurélie Verheylesonne, Amaury VerhoustraetenL'ouvrage propose un exposé clair et synthétique des différentes règles applicables et des interprétations données par la jurisprudence pour résoudre tout problème de prescription en matière pénale, quel que soit le stade de la procédure où il se pose.78,00 € 54,60 € TTC -
La science pénale dans tous ses états
Liber amicorum Patrick Mandoux et Marc PreumontLivre | 1ère édition 2019 | Belgique | Franklin Kuty, Anne WeyemberghOuvrage consacré à la science pénale au sens large, tant dans ses dimensions de fond et de procédure que criminologiques.198,00 € 138,60 € TTC -
Actualités en droit pénal 2019
Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Jean-Baptiste Andries, Maria Luisa Cesoni, Nathalie Colette-Basecqz, Eric de Formanoir, Elise Delhaise, Christine Guillain, Véronique Truillet, Damien VandermeerschCes deux dernières années ont été marquées par de nouvelles modifications tant du droit pénal matériel que du droit de la procédure. L'ouvrage souligne les dernières évolutions de la matière pénale à l’issue de cette législature.89,00 € 62,30 € TTC -
Société numérique et droit pénal
Belgique, France, EuropeLivre | 1ère édition 2019 | Daniel Flore, Vanessa FranssenL'ouvrage, d'une approche comparative unique (droit belge, droit français et européen), aborde de manière approfondie les défis du numérique dans le domaine du droit pénal et de la procédure pénale.96,00 € 67,20 € TTC