Droit immobilier 102 resultats
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Traité de droit civil belge – Tome V : Les sûretés et privilèges
Volume 3 – Publicité foncière, hypothèques et privilèges immobiliersLivre | 1ère édition 2023 | Belgique | Michèle GrégoireCe volume rassemble les législations, réglementations et solutions jurisprudentielles actualisées gouvernant la matière, présentées de manière complète et accompagnées d’analyses éclairantes.
185,00 € TTC -
Comprendre le livre foncier d'Alsace-Moselle et le pratiquer
Droit local et procédure - Recueil de jurisprudenceLivre | 2e édition 2023 | France, Luxembourg | François HubéHérité du droit allemand, le livre foncier (Grundbuch), est le fleuron du droit local alsacien mosellan. Il décrit juridiquement les immeubles et les droits réels qui les affectent et qu’il conserve sous la forme d’un registre de publicité légale. Cet ouvrage constitue un instrument de travail fiable pour une appréhension plus aisée du droit du livre foncier.
85,00 € TTC -
Immobilier et TVA
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Yaël Spiegl, Benoît Pernet, Charlotte T'Sjoen, Lionel WellekensCet ouvrage permettra aux professionnels du secteur et à leurs conseillers juridique, comptable et financier de faire des choix avertis afin d’éviter les écueils et d’optimaliser la charge de TVA pesant sur les opérations immobilières.
103,00 € TTC -
Manuel des droits d'enregistrement
Livre | 10e édition 2023 | Belgique | André CulotCette nouvelle édition, intégrant de nombreuses modifications, reste un ouvrage de référence dans l'immobilier, l'apport en société et les donations.
123,00 € TTC -
Successions et donations
Livre | 6e édition 2023 | Luxembourg | Mee-Ran Borri, Monique Watgen, Raymond WatgenL'ouvrage traite des aspects importants des successions ab intestat, de l'ordre légal des héritiers, de l'option des héritiers, de la contribution au passif successoral, de l'indivision et du partage, mais également des donations, ainsi que des testaments.
140,00 € TTC -
La vente immobilière
Chronique de jurisprudence 2011-2021Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Benoît KohlCette chronique aborde différents thèmes récurrents en la matière, et qui constituent autant de problèmes que rencontrent quotidiennement les praticiens. Sont ainsi examinées les questions relatives aux pourparlers et aux avant-contrats, à la formation du contrat, à la vente immobilière sous condition suspensive, à l’exécution de la vente ou encore à la dissolution du contrat de vente.
97,00 € TTC -
Res et jura immobilia
Revue | Abonnement 2023 - 4 numéros par an | Belgique | Thérèse Minne-DorsimontLa revue Res et jura immobilia (RJI) traite trimestriellement la doctrine, la jurisprudence et la législation du droit de la construction et des biens, et des marchés publics.
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Rapports du Comité d’études et de législation / Verslagen van het Comité voor Studie en Wetgeving
Revue | Abonnement 2023 - 2 numéros par an | Belgique | Pierre-Yves Erneux, Dirk MichielsLe Comité contribue au développement de la doctrine en répondant par le biais d’avis à des problèmes spécifiques rencontrés par les notaires dans leur pratique.
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Jurimpratique
Revue pratique de l'immobilierRevue | Abonnement 2023 - 3 numéros par an | Belgique | Corinne MostinJurimpratique (JURIM) est une revue conçue par des professionnels de l'immobilier, destinée de façon précise aux acteurs qui œuvrent dans le secteur.
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Code Larcier Luxembourg – Code du notariat 2023
Code | 4e édition 2023 | Luxembourg | Jean-Joseph Wagner, Julie ZensCe Code, qui rassemble l'ensemble des textes législatifs et réglementaires essentiels au notariat, s'adresse aux notaires et à leurs collaborateurs, aux candidats notaires, mais aussi à tous les praticiens du droit notarial.
120,00 € TTC -
Chroniques notariales. Volume 76
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Yves-Henri LeleuLes Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.
230,00 € TTC -
La fiscalité des successions et des donations internationales
Livre | 2e édition 2023 | Monde | Gilles de Foy, Edouard-Jean NavezCet ouvrage examine le traitement fiscal des successions et des donations internationales dans 19 pays européens et non européens avec lesquels les citoyens français et belges entretiennent des liens étroits.
165,00 € TTC -
Actualités en droit de la construction
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Sébastien VanvrekomL’ouvrage propose un examen de la jurisprudence relative à la responsabilité des constructeurs et à la sous-traitance ainsi qu'un état des lieux de la jurisprudence concernant l’obligation de conseil et d’information incombant à l’architecte, l’entrepreneur et l’ingénieur.
60,00 € TTC -
La copropriété
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Corinne MostinL’ouvrage examine la copropriété de droit commun avec les trois formes de copropriété – fortuite, volontaire et forcée, ainsi que le régime de la copropriété des immeubles bâtis dans tous ses aspects.
320,00 € TTC -
Le bail de logement social (et assimilé) à Bruxelles et en Wallonie
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Nicolas BernardCet ouvrage braque le projecteur sur ce véhicule juridique méconnu, afin de doter les praticiens d’un outil exhaustif et critique pour les aider à s’orienter dans les arcanes de cette matière.
92,00 € TTC -
Emphytéose et superficie
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Ariane Brohez, Lien BellinckDans cet ouvrage, les auteurs examinent le régime actuel et ses conséquences, au moyen d’exemples tirés de leur pratique, en étant également attentifs aux implications connexes en matière de fiscalité immobilière et de financement immobilier.
110,00 € TTC -
Copropriété forcée et organisation volumique
Modèles et clauses commentéesLivre | 1ère édition 2023 | Belgique | Pierre-Yves ErneuxL'auteur propose des modèles de statuts et de règlements d’ordre intérieur de copropriété forcée, bâtis sur une nouvelle approche avec pour objectif de présenter une structure thématique et de ne pas systématiquement reproduire une loi en perpétuelle évolution.
65,00 € TTC -
Recueil – Droit de la construction et de l'immobilier 2023
Code | 3e édition 2022 | Luxembourg | Christel Dumont, Martine Gerber-LemaireLe recueil – Droit de la construction et de l’immobilier, proposé dans une version complète, reprend les principales dispositions indispensables aux praticiens en droit luxembourgeois en la matière.
195,00 € TTC -
Conseil francophone du notariat 2020-2022 – Deux ans de formation
Morceaux choisisLivre | 1ère édition 2022 | BelgiqueLa diversité et la multiplication législatives représentent des enjeux cruciaux pour les juristes et plus particulièrement pour les notaires. Cet ouvrage, qui comprend des thématiques variées, vous emmène au cœur de la pratique juridique notariale.
85,00 € TTC -
La loi Breyne
Livre | 1ère édition 2022 | Belgique | Benoît KohlCinquante ans après l'adoption de la loi Breyne, cet ouvrage y est consacré, faisant le point, en détail, sur le régime établi par la loi, commentant la jurisprudence la plus récente, et proposant des pistes de solutions concernant les controverses n’ayant pas encore été tranchées.
425,00 € TTC