Droit immobilier 94 resultats

94 résultats

  1. Actualités et aspects pratiques du droit immobilier

    Actualités et aspects pratiques du droit immobilier

    Droit des biens, Code de droit économique, droit du bail, assurance de la responsabilité décennale
    Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Nicolas Bernard, Sophie Boufflette, Vanessa Pauwels, Frédéric van den Bosch, Bruno-Henri Vincent, Romain Vincent
    Le droit civil immobilier subit actuellement, sous de nombreux aspects, des modifications importantes. Cet ouvrage informe de manière concrète les praticiens du droit sur ces modifications et leurs implications.
    80,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  2. Les autorisations d'urbanisme à Bruxelles au regard de la réforme du CoBAT

    Les autorisations d'urbanisme à Bruxelles au regard de la réforme du CoBAT

    Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Emmanuel Antoine, Nicolas Barbier, Camille de Bueger, Quentin de Radigues, Diane Déom, Alicia Grafé, Fabien Hans, Benoit Havet, Valentine Keuller, Alain Mercier, Stéphane Rixhon, Christophe Thiebaut, Aurélie Trigaux, Gaëtan Vanhamme, Annabelle Vanhuffel, Louis Vansnick
    L'ouvrage éclaire les acteurs de l’immobilier bruxellois sur le champ d’application des permis, le déroulement des procédures d’autorisations d’urbanisme, les critères d’appréciation applicables aux demandes et la manière d'introduire un recours.
    154,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  3. Droit du bail

    Droit du bail

    Bail d’habitation en Région de Bruxelles-Capitale
    Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Bernard Louveaux
    Bruxelles est la première région à s’être dotée d’une législation spécifique portant sur tous les baux d’habitation. L’ouvrage fait le point complet sur ces règles en analysant les nombreux problèmes qui peuvent se rencontrer dans la pratique.
    201,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  4. Le droit de la construction au Luxembourg

    Le droit de la construction au Luxembourg

    Livre | 1ère édition 2017 | Luxembourg | Cyril Chapon, Lex Thielen
    L'ouvrage détaille l’état actuel du droit de la construction au Luxembourg et analyse tant le contrat d’entreprise que la vente en l’état futur d’achèvement et la vente d’immeubles, ainsi que la responsabilité des architectes et ingénieurs.
    101,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  5. Le prix et son paiement dans la vente immobilière

    Le prix et son paiement dans la vente immobilière

    Aspects pratiques et rédaction de clauses
    Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Benoît Kohl
    L'ouvrage aborde sous un angle pratique les difficultés qui, dans la vente immobilière, concernent les modalités de la fixation et du paiement du prix, ainsi que la prévention du défaut de paiement du prix.
    113,00 € TTC
    A paraître
  6. Tapas de droit notarial 2017

    Tapas de droit notarial 2017

    Les donations
    Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Fabienne Tainmont, Jean-Louis Van Boxstael
    Les donations sont abordées depuis leur preuve dans les relations entre époux jusqu’aux formalités administratives qu’elles impliquent en matière immobilière, droit civil, fiscal, droit des sociétés, international privé, droit de la pratique notariale.
    88,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  7. Les relations de voisinage

    Les relations de voisinage

    Livre | 2e édition 2017 | Belgique | Sabine Léonard, Jean-Pierre Vergauwe
    Les troubles de voisinage sont de plus en plus nombreux et complexes. Quelles sont les règles de droit préventives et réparatrices qui permettent d'éviter ou de résoudre ces litiges ? Cet ouvrage vous donne la réponse à ces questions.
    53,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  8. Droits réels

    Droits réels

    Chronique de jurisprudence 2006-2015
    Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Laurence Coenjaerts, Vincent Defraiteur, Suzy Miller, Benjamin Pirlet, Michel Plessers, Jean-François Romain, France Wilmet
    La chronique couvre les droits réels de base ainsi que la distinction entre les biens et les différentes catégories de biens, la possession, les actions possessoires et la prescription acquisitive.
    197,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  9. Droit des biens

    Droit des biens

    Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Isabelle Durant
    Après les notions de patrimoine et de valeurs patrimoniales, sont étudiés la possession et les actions possessoires, la propriété mobilière et immobilière, les droits réels démembrés, les relations de voisinage et une introduction à la propriété foncière.
    183,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  10. Les conséquences civiles des polices administratives sur la vente immobilière

    Les conséquences civiles des polices administratives sur la vente immobilière

    Étude comparée des droits wallon, flamand et bruxellois
    Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | François Onclin
    En constant développement, le droit administratif immobilier exerce une emprise grandissante sur les opérations contractuelles. L'ouvrage traite, dans une perspective comparée interne, des conséquences des polices administratives sur la vente immobilière.
    134,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  11. CoDT(<em>bis</em>) et pratique notariale

    CoDT(bis) et pratique notariale

    Clauses commentées, table de concordance et texte légal
    Livre | 1ère édition 2016 | Belgique | Pierre-Yves Erneux
    Pratiquer les contrats immobiliers dans les matières de l'urbanisme et de l'environnement est une tâche ardue, tant celles-ci ne cessent d'évoluer. Cet ouvrage propose un recueil de modèles et de clauses commentées qui allie théorie et pratique.
    108,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  12. L'immeuble et la responsabilité

    L'immeuble et la responsabilité

    Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA)
    Livre | 1ère édition 2016 | Europe | Fabrice Leduc, Philippe Pierre
    L'ouvrage rassemble les contributions au séminaire international du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l’assurance (GRERCA) qui s’est tenu à Tours, les 18 et 19 septembre 2015.
    119,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables