Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Vincent Defraiteur, Amandine Despret, Pascale Lecocq, Raluca Popa, Vincent Sagaert
Le livre II de l’ancien Code civil est abrogé, pour laisser la place à un nouveau livre 3 revisitant l’ensemble des droits réels. Modernisation, simplification et innovation sont les maîtres mots de cette réforme analysée dans l'ouvrage.
Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Sophie Boufflette, Vincent Defraiteur, Noémie Gofflot, Elisabeth Jadoul, Benjamin Pirlet, Raluca Popa, Candice Roussieau, Arianne Salvé
Un premier éclairage sur la réforme fondamentale du Livre 2 du Code civil de 1804 et de certaines lois particulières y associées, formant ensemble les bases du droit des biens.
Livre | 1ère édition 2020 | Monde | David Renders, Jacqueline Morand-Deviller, Willy Spannowsky
Pour son 12e colloque biennal, organisé à Trèves les 20 et 21 septembre 2019, l’Association internationale de droit de l’urbanisme s’est intéressée à l’important thème de la mobilité urbaine. Cet ouvrage constitue les actes de ce colloque.
Livre | 1ère édition 2020 | Belgique | Marie-Sophie de Clippele, Jean-François Neuray, Michel Quintin
La législation et la réglementation relatives à la protection du patrimoine culturel ont connu dans notre pays de nombreuses modifications ces dernières années. L'ouvrage fait le point de la question.
Les Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.
Textes à jour au 1er mars 2020-Commentaires cloturés le 1er février 2020
Code | 1ère édition 2020 | Belgique | Nicolas Bernard
Ce Code passe au crible le titre XI du Code bruxellois du logement (article par article), en apportant à chaque disposition légale un commentaire aussi bien descriptif que critique.
Bail résidentiel - Le nouveau bail commercial et les autres baux professionnels - Colocation et location Airbnb
Livre | 2e édition 2020 | Luxembourg | Lex Thielen
En s’appuyant sur de très nombreux jugements récents, jamais publiés pour la plupart, l’auteur livre une analyse très complète et détaillée de l’état actuel du droit luxembourgeois en matière de contrat de bail.
Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Nicolas Bernard, Pierre-Yves Erneux, Rachel Sabbah, Arianne Salvé, Hugues Simon, Nicolas Van Damme
Les conséquences de la réforme du droit de la copropriété sur les ensembles immobiliers ; la division en volumes, dans une perspective de fraude à la loi ; le partage ; la co-location et la co-acquisition,…
Livre | 1ère édition 2019 | Belgique | Nicolas Bernard, Vincent Defraiteur
La nouvelle réglementation en matière de bail en vigueur à Bruxelles est complexe, mêlant des éléments qui s’appliquent à tous les baux et des dispositions qui ne régissent que certains publics particuliers. L'ouvrage fait le point sur la réglementation.
Le 15 mars 2018, la Région wallonne a adopté le décret relatif au bail commercial de courte durée et celui relatif au bail d’habitation; le 2 mai 2019, un décret portant réforme du bail à ferme. L'ouvrage propose une analyse de ces réformes en cours.
L'ouvrage informe de manière exhaustive l’ensemble des acteurs tant publics que privés ou associatifs, au sujet des réglementations et dispositifs en vigueur en matière de logement en Région de Bruxelles-Capitale.
Contraintes et signes de qualité dans la construction
Livre | 2e édition 2019 | Belgique | Olivier Haenecour, Thierry Loth, Michel Procès, Marco Schoups
Présentation synthétique et structurée – sous la double approche technique et juridique - de l’ensemble des règles de l’art, contraintes techniques et signes de qualité et de conformité utilisés dans le domaine de la construction.
Livre | 7e édition 2019 | Belgique | Georges de Leval
Cet ouvrage, tenant compte des derniers développements législatifs, jurisprudentiels et doctrinaux en la matière, commente, de manière multidisciplinaire, une procédure naturellement complexe donnant lieu à une jurisprudence foisonnante.
Droit des biens, Code de droit économique, droit du bail, assurance de la responsabilité décennale
Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Nicolas Bernard, Sophie Boufflette, Vanessa Pauwels, Frédéric van den Bosch, Bruno-Henri Vincent, Romain Vincent
Le droit civil immobilier subit actuellement, sous de nombreux aspects, des modifications importantes. Cet ouvrage informe de manière concrète les praticiens du droit sur ces modifications et leurs implications.
Livre | 1ère édition 2018 | Monde | Gustavo Scheffer da Silveira
L'ouvrage analyse les modes de règlement des différends employés par les parties dans les contrats internationaux de construction et vérifie leur efficacité en fonction des particularités de ces contrats.
La régionalisation du bail est en marche. L'ouvrage met en lumière les points de divergence ou de convergence entre les règles applicables en Région wallonne et en Région bruxelloise.
Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Emmanuel Antoine, Nicolas Barbier, Camille de Bueger, Quentin de Radigues, Diane Déom, Alicia Grafé, Fabien Hans, Valentine Keuller, Alain Mercier, Stéphane Rixhon, Christophe Thiebaut, Aurélie Trigaux, Gaëtan Vanhamme, Annabelle Vanhuffel
L'ouvrage éclaire les acteurs de l’immobilier bruxellois sur le champ d’application des permis, le déroulement des procédures d’autorisations d’urbanisme, les critères d’appréciation applicables aux demandes et la manière d'introduire un recours.
Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Bernard Louveaux
Bruxelles est la première région à s’être dotée d’une législation spécifique portant sur tous les baux d’habitation. L’ouvrage fait le point complet sur ces règles en analysant les nombreux problèmes qui peuvent se rencontrer dans la pratique.
