Droit immobilier 94 resultats

94 résultats

  1. La commande publique architecturale

    La commande publique architecturale

    Aspects théoriques et pratiques
    Livre | 2e édition 2014 | Belgique | Philippe Flamme
    L’auteur, dans une démarche originale, envisage une catégorie spécifique de marchés publics de services englobant les services d’architecture, d’ingénierie, d’aménagement urbain et d’architecture paysagère dans un examen alliant théorie et pratique.
    125,00 € TTC
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  2. L’architecte

    L’architecte

    Contraintes actuelles et statut de la profession en droit belge
    Livre | 2e édition 2013 | Belgique | Jean-François Henrotte, Laurent-Olivier Henrotte
    Cette nouvelle édition, enrichie par 5 ans de jurisprudence, la nouvelle réglementation marchés publics, les modifications urbanistiques et PEB, la jurisprudence européenne, examine toutes les facettes de l’exercice de la profession d’architecte.
    205,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  3. Les droits réels démembrés

    Les droits réels démembrés

    Aspects civils, fiscaux, comptables et financiers
    Livre | 1ère édition 2008 | Belgique | Emmanuel Sanzot
    L'originalité de ce livre consiste dans l'approche transversale de la matière. Celle-ci est émaillée d'exemples concrets et la jurisprudence la plus récente est analysée. Il contient aussi une étude des opérations de démembrement en droit luxembourgeois.
    226,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  4. Les sociétés immobilières réglementées

    Les sociétés immobilières réglementées

    Livre | 2e édition 2023 | Belgique | Valérie Simonart, Thierry Tilquin
    Afin d’offrir aux sociétés cotées actives dans la mise à disposition d’immeubles un choix entre les véhicules les plus adaptés, le législateur a créé, à côté du statut de sicafi, un nouveau statut : celui de société immobilière réglementée.
    103,00 € TTC
    A paraître
  5. Successions et donations

    Successions et donations

    Livre | 6e édition 2023 | Monde | Monique Watgen, Raymond Watgen

    Le livre traite des aspects importants des successions ab intestat, des donations et des testaments en droit luxembourgeois. Sa consultation est facilitée par des graphiques, des exemples chiffrés et des explications de notions juridiques non courantes.

    140,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  6. Immobilier et TVA

    Immobilier et TVA

    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Benoît Pernet, Yaël Spiegl, Charlotte T'Sjoen, Lionel Wellekens

    Cet ouvrage permettra aux professionnels du secteur et à leurs conseillers juridique, comptable et financier de faire des choix avertis afin d’éviter les écueils et d’optimaliser la charge de TVA pesant sur les opérations immobilières.

    103,00 € TTC
    A paraître
  7. La vente immobilière

    La vente immobilière

    Chronique de jurisprudence 2011-2021
    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Benoît Kohl

    Cette chronique aborde différents thèmes récurrents en la matière, et qui constituent autant de problèmes que rencontrent quotidiennement les praticiens. Sont ainsi examinées les questions relatives aux pourparlers et aux avant–contrats, à la formation du contrat, à la vente immobilière sous condition suspensive, à l’exécution de la vente ou encore à la dissolution du contrat de vente.

    97,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
  8. Chroniques notariales. Volume 76

    Chroniques notariales. Volume 76

    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Yves-Henri Leleu

    Les Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.

    230,00 € TTC
    A paraître
  9. Actualités en droit de la construction

    Actualités en droit de la construction

    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Sadri Ellouze, Camille François, Benoît Kohl, Françoise Pinte, Sébastien Vanvrekom

    Cet ouvrage se consacre à l’actualité de la jurisprudence, ainsi qu’à l’état des lieux de certaines questions particulières relatives au droit de la construction.

    60,00 € TTC
    A paraître
  10. La copropriété

    La copropriété

    Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Sophie Boufflette, Amandine Despret, Pierre-Yves Erneux, Elisabeth Jadoul, Olivier Jauniaux, Pascale Lecocq, Corinne Mostin, Raluca Popa, Arianne Salvé, Matthieu Van Molle, Audrey Vanhove

    Un outil indispensable au monde notarial. L’ouvrage examine la copropriété de droit commun avec les trois formes de copropriété – fortuite, volontaire et forcée, ainsi que le régime de la copropriété des immeubles bâtis dans tous ses aspects.

    320,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables
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