Droit immobilier 94 resultats
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La commande publique architecturale
Aspects théoriques et pratiquesLivre | 2e édition 2014 | Belgique | Philippe FlammeL’auteur, dans une démarche originale, envisage une catégorie spécifique de marchés publics de services englobant les services d’architecture, d’ingénierie, d’aménagement urbain et d’architecture paysagère dans un examen alliant théorie et pratique.125,00 € TTC -
L’architecte
Contraintes actuelles et statut de la profession en droit belgeLivre | 2e édition 2013 | Belgique | Jean-François Henrotte, Laurent-Olivier HenrotteCette nouvelle édition, enrichie par 5 ans de jurisprudence, la nouvelle réglementation marchés publics, les modifications urbanistiques et PEB, la jurisprudence européenne, examine toutes les facettes de l’exercice de la profession d’architecte.205,00 € TTC -
La vente immobilière en Région flamande
Livre | 2e édition 2012 | Belgique | Alain MahieuL’étude met à la portée des juristes de culture française les règlementations nouvelles dont la Région flamande s’est dotée dans le domaine de la vente immobilière.128,00 € TTC -
Les obligations et les moyens d'action en droit de la construction
Livre | 1ère édition 2012 | Belgique | Marie DupontAu vu de l’importance pour le civiliste de pouvoir maîtriser l’ensemble des règles régissant le droit de la construction, cet ouvrage réalise un examen approfondi des obligations et des moyens d’action en droit de la construction.134,00 € TTC -
Les coopératives d'habitants
Méthodes, pratiques et formes d'un autre habitat populaire.Livre | 2e édition 2011 | Monde | Yann MauryCet ouvrage collectif qui regroupe à la fois des articles théoriques et pratiques constitue une illustration exemplaire qu'une autre manière de se loger, mais aussi d'habiter, est possible.93,00 € TTC -
Colloque – Variations sur le thème de l’usufruit – Aspects civils et fiscaux
Rendez-vous annuel de la Revue de planification patrimoniale belge et internationaleColloque | Mardi 25 avril 2023 | Belgique | Jean Fonteyn, Renaud ThonetDurant toute une après-midi, les différents orateurs aborderont des questions spécifiques rencontrées dans leur pratique du droit patrimonial depuis la réforme du droit des biens, tant dans les aspects civils que fiscaux.
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Les droits réels démembrés
Aspects civils, fiscaux, comptables et financiersLivre | 1ère édition 2008 | Belgique | Emmanuel SanzotL'originalité de ce livre consiste dans l'approche transversale de la matière. Celle-ci est émaillée d'exemples concrets et la jurisprudence la plus récente est analysée. Il contient aussi une étude des opérations de démembrement en droit luxembourgeois.226,00 € TTC -
Les sociétés immobilières réglementées
Livre | 2e édition 2023 | Belgique | Valérie Simonart, Thierry TilquinAfin d’offrir aux sociétés cotées actives dans la mise à disposition d’immeubles un choix entre les véhicules les plus adaptés, le législateur a créé, à côté du statut de sicafi, un nouveau statut : celui de société immobilière réglementée. -
Successions et donations
Livre | 6e édition 2023 | Monde | Monique Watgen, Raymond WatgenLe livre traite des aspects importants des successions ab intestat, des donations et des testaments en droit luxembourgeois. Sa consultation est facilitée par des graphiques, des exemples chiffrés et des explications de notions juridiques non courantes.
140,00 € TTC -
Immobilier et TVA
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Benoît Pernet, Yaël Spiegl, Charlotte T'Sjoen, Lionel WellekensCet ouvrage permettra aux professionnels du secteur et à leurs conseillers juridique, comptable et financier de faire des choix avertis afin d’éviter les écueils et d’optimaliser la charge de TVA pesant sur les opérations immobilières.
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La vente immobilière
Chronique de jurisprudence 2011-2021Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Benoît KohlCette chronique aborde différents thèmes récurrents en la matière, et qui constituent autant de problèmes que rencontrent quotidiennement les praticiens. Sont ainsi examinées les questions relatives aux pourparlers et aux avant–contrats, à la formation du contrat, à la vente immobilière sous condition suspensive, à l’exécution de la vente ou encore à la dissolution du contrat de vente.
97,00 € TTC -
Chroniques notariales. Volume 76
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Yves-Henri LeleuLes Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.
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Actualités en droit de la construction
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Sadri Ellouze, Camille François, Benoît Kohl, Françoise Pinte, Sébastien VanvrekomCet ouvrage se consacre à l’actualité de la jurisprudence, ainsi qu’à l’état des lieux de certaines questions particulières relatives au droit de la construction.
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La copropriété
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Sophie Boufflette, Amandine Despret, Pierre-Yves Erneux, Elisabeth Jadoul, Olivier Jauniaux, Pascale Lecocq, Corinne Mostin, Raluca Popa, Arianne Salvé, Matthieu Van Molle, Audrey VanhoveUn outil indispensable au monde notarial. L’ouvrage examine la copropriété de droit commun avec les trois formes de copropriété – fortuite, volontaire et forcée, ainsi que le régime de la copropriété des immeubles bâtis dans tous ses aspects.
320,00 € TTC