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Cet ouvrage, auquel ont contribué à la fois des figures établies du droit de l’énergie et des jeunes talents dans le domaine, vise à mettre en lumière comment le droit de l’énergie bruxellois s’ajuste à ces défis. L’objectif de l’ouvrage est donc d’alimenter la connaissance du droit de l’énergie, spécialement dans le contexte bruxellois. L’analyse des spécificités sociales et urbaines de la plus petite région belge constitue, à cet égard, le fil conducteur des différentes contributions.

Ce livre analyse pour vous 25 techniques d’optimisation fiscale en fonction des dernières modifications législatives. Nous répondons à la question suivante : « Que pouvez-vous encore faire et à quelles conditions ? ».

Ce livre est un ouvrage indispensable pour toute personne en quête desolutions d’optimisation fiscale juridiquement sûres !

Cet ouvrage aborde le nouveau droit pénal général : modernisation, simplification et innovation. Il présente le projet de livre 1er du nouveau Code pénal.

Ce guide consolide l’ensemble des informations nécessaires et indispensables à la bonne compréhension des différentes étapes de la vie d'un jeune avocat au Luxembourg.

Cet ouvrage est le guide de référence de tous les conseillers et investisseurs du secteur de l’immobilier. Son index particulièrement étoffé vous permettra de trouver rapidement toutes les informations utiles en matière d’achat/de vente, de location et de gestion d’immeubles, aussi bien à des fins privées qu'à des fins professionnelles.

Il tient évidemment compte des nouveaux règlements et jurisprudences en matière d’immobilier et a été rédigé par des avocats spécialisés en la matière.

Cet ouvrage contient des contributions pertinentes rédigées par des spécialistes réputés dans le domaine de la législation européenne.

Ce livre vous permettra de réaliser une donation à moindre coût fiscal en tenant compte de votre situation concrète. Il vous aidera à appréhender les différents mécanismes de donation et vous en expliquera tous les aspects et conséquences, tant civils que fiscaux, pour agir en parfaite connaissance de cause.

Cet ouvrage vous permettra d'appréhender les aspects légaux et fiscaux de ce mécanisme qui s'inscrit parfaitement dans le cadre d'une planification patrimoniale réussie. Il développe les nouveautés législatives et jurisprudentielles en la matière et fournit des exemples concrets et pratiques.

Ce précis, destiné aux praticiens du droit et aux étudiants, propose une étude synthétique des dispositions générales du droit pénal telles qu’elles sont instituées par le livre Ier du nouveau Code pénal. 

L'ouvrage propose une analyse comparative des systèmes de santé en France et au Japon, mettant en lumière les mutations et défis rencontrés dans un contexte de tensions financières et socio-économiques.

CSRD Essentials est un ensemble complet de présentations conçu pour naviguer dans les complexités de cette nouvelle directive. Il démontre que ses règles sont, en réalité, assez faciles à comprendre et à appliquer.

Les Chroniques notariales contiennent des analyses raisonnées et une mise en situation des récents développements du droit en rapport avec les pratiques déjà en vigueur ou à promouvoir.

Cette nouvelle édition, revue et augmentée, traite de manière exhaustive, systématique et rigoureuse des principes fondamentaux du droit judiciaire, des différentes juridictions existantes et de leur organisation.

Cet ouvrage indispensable répond à toutes vos questions relatives à la planification de votre succession. Il démontre qu’il est crucial de vous organiser à l’avance pour établir une stratégie adaptée à votre situation. Cela évitera aussi à votre famille de s’occuper de toutes ces démarches, quand le jour inévitable se présentera.

Ce guide prend en compte toutes les dernières nouveautés concernant le droit successoral et notamment les récentes réformes fondamentales en matière de succession et de régimes matrimoniaux.

Ce livre Astuces & Conseils vous offre un aperçu unique, et pratique, de 22 formes de rémunération alternative qui vous permettront d'accorder un salaire net plus élevé à un travailleur pour un coût financier raisonnable pour votre entreprise.

Nous vous proposons un panachage de grands classiques et de nouvelles tendances dans le cadre de formes de rémunération tant individuelles que collectives.

Le paiement du « salaire » de vos travailleurs est cher en raison de charges sociales élevées. Ce guide vous propose des alternatives pour vous aider à rémunérer votre personnel au meilleur coût possible.

Avec la comparaison chiffrée de tous les avantages, des aperçus pratiques et des tableaux comparatifs, vous verrez immédiatement si l'alternative proposée peut vous convenir.

Cet ouvrage propose une nouvelle approche de l’interdiction des mesures des États membres de l’Union européenne contraires aux articles 101 et/ou 102 du Traité sur le fonctionnement de l’UE lu(s) en combinaison avec l’article 4, paragraphe 3, du Traité sur l’UE.

Description synthétique du droit de l’environnement, branche la plus dense, la plus transversale et la plus pluridisciplinaire du droit matériel de l’Union européenne. Nouvelle édition entièrement mise à jour.

Portant un regard critique sur l’énergie dans les relations internationales, cet ouvrage analyse les conséquences de la guerre en Ukraine en la matière, tout en examinant la transition énergétique dans ses liens avec des enjeux sécuritaires et environnementaux et les défis qu’ils posent pour les relations transatlantiques et au-delà.

Commentaire, article par article, des dispositions de droit européen qui organisent actuellement l’élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct avec mise en perspective historique permettant de retracer leur évolution.

Retrouvez en un un seul volume les éléments marquants du processus d’intégration européenne, accessibles à un large public.

Michel Pâques a consacré sa vie professionnelle au droit public. Il en a approché de nombreuses facettes grâce ses diverses fonctions (principalement Professeur, Conseiller d’État, Juge à la Cour constitutionnelle), à son implication dans des cercles scientifiques et à son ouverture au monde.