Droit pénal 142 resultats

La JurisNews – Droit pénal et procédure pénale traite de toutes les infractions susceptibles d'être caractérisées dans la vie des affaires et de l'ensemble des règles économiques qui peuvent être sanctionnées pénalement.

RPE, La seule et unique revue de droit pénal de l'entreprise. Elle constitue une véritable veille législative et réglementaire grâce aux dernières décisions et sujets d'actualité abordés trimestriellement.

L'ouvrage analyse de manière approfondie les 4 législations nationales et la jurisprudence dégagée par la CEDH et par les Cours et tribunaux nationaux. Les incriminations sont étudiées exhaustivement et l’ouvrage est augmenté de tableaux comparatifs.

Cet ouvrage aborde aussi bien les concepts-clés : fraude fiscale, abus fiscal, faux et usage de faux, que les aspects théoriques classiques, les approches jurisprudentielles, ou encore le concept fondamental de blanchiment et ses procédures successives de régularisation.

Une 2e édition remaniée dont la structure, la compréhension, les pistes de réflexion et l’approfondissement ont été améliorés. De nouveaux sujets présentant un lien immédiat avec la pratique et la formation exigée d’un futur juriste ont été intégrés.

Ce deuxième volume s’inscrit dans le cadre de la recherche d’un Droit pénal nécessaire et réaliste, imprégné aussi bien des préoccupations vives de l’opinion que des conceptions modernes de politique criminelle.

Depuis l’évolution du droit pénal français avec le Code pénal de 1994, il importe de cerner l’évolution des systèmes de politique criminelle afin de mieux comprendre l’état des droits pénaux contemporains. Voilà tout l'objectif de ce premier tome.

L'ouvrage décrit d'abord l’évolution sociojuridique de la loi belge sur les drogues et en développe ensuite les dispositions à la lumière de la doctrine et de la jurisprudence.

L’ouvrage s’interroge sur la complaisance de l’être humain à « se perdre » dans des addictions, qu’elles soient valorisées, socialement admises voire suscitées économiquement ou directement réprimées par la loi.

Après un état des lieux descriptif, l'ouvrage donne des outils pour comprendre la portée des résultats déjà atteints et ouvre des pistes de réflexion pour appréhender les enjeux de la mise en place d’une justice pénale européenne.

L'ouvrage met en lumière des aspects jusqu’ici méconnus ou des mécanismes peu usités, dans une optique résolument pratique, en faisant appel aux contributions de divers acteurs : juge, membre du Parquet, avocats, psychologues et formatrices VIAS.

Ce livre de droit français, exhaustif, pratique, systématique et évolutif, traite du droit pénal général et de la procédure pénale. Il s’avère indispensable pour préparer au mieux concours et examens.

Cet ouvrage propose un examen condensé et complet des principales infractions en droit pénal spécial français, à destination des étudiants et candidats aux concours.

Une compilation exhaustive des sanctions pénales et administratives applicables auxquelles sont confrontées les entreprises : du droit pénal général au droit pénal social, en passant par le droit pénal fiscal, bancaire, financier ou urbanistique.

Le Code pénal reprend l’essentiel des textes – internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires – applicables en matière pénale. Il regroupe les dispositions les plus utilisées.

L'ouvrage fait le point sur l’ensemble du droit pénal social, tant dans son aspect matériel que procédural. Cette nouvelle édition prend en compte les nombreuses réformes législatives et jurisprudentielles récentes.

L'ouvrage rassemble des représentants des différents acteurs du secteur pour tenter de développer une approche cohérente et coordonnée dans la lutte contre les jeux de hasard illicites.

Recueil le plus exhaustif en matière répressive, ce recueil, en 2 tomes, s’adresse à tous les professionnels qui sont amenés à appliquer le droit pénal et le droit de la procédure pénale. Nouvelle édition encore plus exhaustive ! Les 2 tomes vendus ensemble.

Le second tome de ce recueil traite de la procédure pénale et s’adresse à tous les praticiens en la matière.

Le premier tome de ce recueil traite du droit pénal et s’adresse à tous les praticiens du droit pénal, notamment les avocats et institutions publiques. Nouvelle édition encore plus exhaustive !