Code | 4e édition 2020 | Europe | Serge de Biolley, Henri Labayle, Anne Weyembergh
The number and the implications of the adopted texts in the European penal domain justify the making of the present Code. Its volume is the best proof of the reached development of the European criminal area.
Cet ouvrage dresse un tour d’horizon du droit luxembourgeois en matière de cybercriminalité en incluant tant les infractions informatiques à proprement parler que les infractions de droit commun fréquemment commises au moyen des nouvelles technologies.
L'ouvrage étudie les potentialités que les nouvelles ressources technologiques offrent au fonctionnement de la justice, à la fois en termes d’opportunités et de défis.
Livre | 1ère édition 2019 | Daniel Flore, Vanessa Franssen
L'ouvrage, d'une approche comparative unique (droit belge, droit français et européen), aborde de manière approfondie les défis du numérique dans le domaine du droit pénal et de la procédure pénale.
Code regroupant les principaux textes de loi indispensables à la pratique de la matière dans un format compact et pratique. L’ouvrage est agrémenté de la jurisprudence la plus récente.
Cet ouvrage fondamental, qui se prête à une recherche rapide et néanmoins complète, couvre les principes et institutions les plus importants, tout en indiquant les sources législatives, la doctrine et la jurisprudence.
Livre | 1ère édition 2018 | Monde | André Alen, François Daout, Pierre Nihoul, Etienne Peremans, Willem Verrijdt
L'ouvrage traite de thèmes en relation avec la Cour constitutionnelle et le contentieux constitutionnel, le dialogue des juges, la matière pénale sous tous ses aspects.
Un recueil des principaux commentaires des fameuses lois dites «pots-pourris» parus dans nos revues afin de vous permettre de vous y retrouver au quotidien dans les méandres des réformes et des contre-réformes actuelles.
Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Jean-Pierre Buyle, Nathalie Colin, Yves Demanet, Alexandre Hublet, Maurice Krings, André Risopoulos, Sabrina Scarnà, David Verwaerde
Cet ouvrage fait un état des lieux complet et actualisé de la problématique du blanchiment de capitaux et de ses implications sur l’exercice de la profession d’avocat.
Livre | 3e édition 2018 | Belgique | Franklin Kuty
Les caractéristiques générales du droit pénal, ses sources, son autonomie par rapport aux autres disciplines juridiques, les principes qui régissent son interprétation ainsi que son application dans le temps, dans l'espace et quant aux personnes.
Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Henri-D. Bosly, Charles-Éric Clesse, Eric de Formanoir, Philippe de Koster, Jean-Michel Demarche, Alexandra El-Khoury, Jean-Marie Genicot, Dirk Gillis, Yves Jorens, Koen Nevens, Gian-Franco Raneri, Anne-Lise Roty, Denis Roulive, Matthieu Simon, Aurore Vandendaele, Christophe Vanderlinden, Marie-Hélène Vrielinck
L'ouvrage s’attèle à répondre aux questions fondamentales soulevées par le droit pénal social auxquelles sont confrontées les entreprises dans la gestion quotidienne de leurs affaires.
Livre | 5e édition 2018 | Belgique | Christian De Valkeneer
Cette 5ème édition expose le droit régissant les différentes méthodes de l'enquête pénale et les aspects pratiques de leur mise en œuvre, y compris les méthodes particulières de recherche.
Livre | 2e édition 2018 | Monde | Éric David, Éric David †
Sont traitées ici les compétences de l’État à l’égard des infractions présentant un élément d’extranéité, les limites de la compétence répressive du juge national, la coopération internationale en matière pénale, les incriminations internationales,...
L'ouvrage fait le point sur les modifications proposées dans l'avant-projet du nouveau Livre 1er du Code pénal et les écueils prévisibles de cette nouvelle codification qui devrait faire date dans l’histoire de la justice pénale.
Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Francis Desterbeck
Het werk bespreekt de witwasbestrijding eerst vanuit internationaal, en inzonderheid vanuit Europees perspectief. Vervolgens wordt uitvoerig aandacht besteed aan de nieuwe preventieve witwaswet
Livre | 1ère édition 2017 | Monde | Natalia Gaidaenko Schaer, Markus Schaer
L'ouvrage décrit le système juridique russe, son droit civil et commercial, droit des sociétés, des valeurs mobilières et des investissements, droit du travail, des biens immatériels, droit comptable et fiscal, administratif, règlement des litiges...
Cette chronique recouvre la législation, la jurisprudence et la doctrine relatives à la période 2011-2016, en ce compris les réformes opérées par les lois dites "Pot-Pourri" en matière de droit pénal et de procédure pénale.
