Droit pénal 142 resultats

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  1. Principes généraux du droit pénal belge

    Principes généraux du droit pénal belge

    Tome I – La loi pénale
    Livre | 3e édition 2018 | Belgique | Franklin Kuty
    Les caractéristiques générales du droit pénal, ses sources, son autonomie par rapport aux autres disciplines juridiques, les principes qui régissent son interprétation ainsi que son application dans le temps, dans l'espace et quant aux personnes.
    88,00 € TTC
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  2. Droit pénal social

    Droit pénal social

    Questions spéciales et d'actualité
    Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Henri-D. Bosly, Charles-Éric Clesse, Eric de Formanoir, Philippe de Koster, Jean-Michel Demarche, Alexandra El-Khoury, Jean-Marie Genicot, Dirk Gillis, Philippe Gosseries, Yves Jorens, Marc Morsa, Koen Nevens, Gian-Franco Raneri, Anne-Lise Roty, Denis Roulive, Matthieu Simon, Aurore Vandendaele, Christophe Vanderlinden, Marie-Hélène Vrielinck
    L'ouvrage s’attèle à répondre aux questions fondamentales soulevées par le droit pénal social auxquelles sont confrontées les entreprises dans la gestion quotidienne de leurs affaires.
    101,00 € TTC
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  3. Éléments de droit pénal international et européen

    Éléments de droit pénal international et européen

    2 volumes
    Livre | 2e édition 2018 | Europe, Monde | Éric David
    Sont traitées ici les compétences de l’État à l’égard des infractions présentant un élément d’extranéité, les limites de la compétence répressive du juge national, la coopération internationale en matière pénale, les incriminations internationales,...
    206,00 € TTC
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  4. La réforme du Livre 1<sup>er</sup> du Code pénal belge

    La réforme du Livre 1er du Code pénal belge

    Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Nathalie Colette-Basecqz, Michaël Fernandez-Bertier, Christine Guillain, Laurent Kennes, Patrick Mandoux, Damien Scalia, Fanny Vansiliette
    L'ouvrage fait le point sur les modifications proposées dans l'avant-projet du nouveau Livre 1er du Code pénal et les écueils prévisibles de cette nouvelle codification qui devrait faire date dans l’histoire de la justice pénale.
    60,00 € TTC
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  5. Droit russe des affaires

    Droit russe des affaires

    Livre | 1ère édition 2017 | Monde | Natalia Gaidaenko Schaer, Markus Schaer
    L'ouvrage décrit le système juridique russe, son droit civil et commercial, droit des sociétés, des valeurs mobilières et des investissements, droit du travail, des biens immatériels, droit comptable et fiscal, administratif, règlement des litiges...
    69,00 € TTC
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  6. Chronique de droit pénal

    Chronique de droit pénal

    2011-2016
    Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Yves Cartuyvels, Pauline Derestiat, Christine Guillain, Olivia Nederlandt, Fanny Vansiliette
    Cette chronique recouvre la législation, la jurisprudence et la doctrine relatives à la période 2011-2016, en ce compris les réformes opérées par les lois dites "Pot-Pourri" en matière de droit pénal et de procédure pénale.
    171,00 € TTC
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  7. Code commenté – Droit pénal social 2017

    Code commenté – Droit pénal social 2017

    Livre | 2e édition 2017 | Belgique | Charles-Éric Clesse, Marie Debauche, Murielle Fabrot, Marie-Anne Franquinet, Marianne Gratia, Jean-Claude Heirman, Jackie Van Damme, Gerrit Van de Mosselaer, Henri Vanderlinden
    Cet ouvrage reprend les nouvelles dispositions du Code pénal social, quelques lois particulières ainsi que des textes internationaux. Ces textes sont assortis de commentaires réalisés par des spécialistes. Voyez aussi Wet & Duiding Sociaal Strafrecht.
    149,00 € TTC
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  8. La loi pot-pourri II

    La loi pot-pourri II

    Un an après
    Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Marie-Aude Beernaert, Henri-D. Bosly, Christian De Valkeneer, Michaël Fernandez-Bertier, Daniel Flore, Mona Giacometti, Christine Guillain, Ludivine Kerzmann, Steve Lambert, Adrien Masset, Bernard Michel, Olivier Michiels, Thierry Moreau, Olivia Nederlandt, Nathalie Van der Eecken, Damien Vandermeersch, Fanny Vansiliette, Isabelle Wattier
    Ouvrage sur la loi du 5 février 2016 modifiant le droit pénal et la procédure pénale et portant des dispositions diverses en matière de justice. Les principales modifications sont passées en revue par différents auteurs spécialisés en la matière.
    112,00 € TTC
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  9. Droit des biens

    Droit des biens

    Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Isabelle Durant
    Après les notions de patrimoine et de valeurs patrimoniales, sont étudiés la possession et les actions possessoires, la propriété mobilière et immobilière, les droits réels démembrés, les relations de voisinage et une introduction à la propriété foncière.
    183,00 € TTC
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  10. La fraude et le droit de l'Union européenne

    La fraude et le droit de l'Union européenne

    Livre | 1ère édition 2017 | Europe | Dominique Berlin, Francesco Martucci, Fabrice Picod
    La fraude corrompt l’intégration européenne. Elle mine la solidarité et élime la confiance, deux charnières fondatrices du lien d’intégration. C’est pourquoi le droit de l’Union européenne doit organiser la lutte contre la fraude.
    97,00 € TTC
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  11. Le droit comparé des affaires au XXI<sup>e</sup> siècle

    Le droit comparé des affaires au XXIe siècle

    Mélanges à la mémoire de Claude Ducouloux-Favard
    Livre | 1ère édition 2017 | Monde | Filippo Annunziata, Anne Brobel Dorsman, Bénédicte François, Federico Pernazza
    Claude Ducouloux-Favard (Université Paris- Dauphine) restera dans l’histoire de la pensée juridique européenne comme l’un des pionniers et des plus fervents défenseurs du Droit comparé. Ces Mélanges lui rendent hommage.
    220,00 € TTC
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  12. Protection des données personnelles et Sécurité nationale

    Protection des données personnelles et Sécurité nationale

    Quelles garanties juridiques dans l’utilisation du numérique ?
    Livre | 1ère édition 2017 | Monde | Akila Taleb-Karlsson
    L’ouvrage propose des pistes de réflexion de juristes de divers horizons sur cette problématique renouvelée par le contexte brûlant de la lutte contre le terrorisme à l’ère de la révolution numérique.
    74,00 € TTC
    En stock expédié endéans les 2 jours ouvrables