Livre | 3e édition 2018 | Belgique | Franklin Kuty
Les caractéristiques générales du droit pénal, ses sources, son autonomie par rapport aux autres disciplines juridiques, les principes qui régissent son interprétation ainsi que son application dans le temps, dans l'espace et quant aux personnes.
Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Henri-D. Bosly, Charles-Éric Clesse, Eric de Formanoir, Philippe de Koster, Jean-Michel Demarche, Alexandra El-Khoury, Jean-Marie Genicot, Dirk Gillis, Philippe Gosseries, Yves Jorens, Marc Morsa, Koen Nevens, Gian-Franco Raneri, Anne-Lise Roty, Denis Roulive, Matthieu Simon, Aurore Vandendaele, Christophe Vanderlinden, Marie-Hélène Vrielinck
L'ouvrage s’attèle à répondre aux questions fondamentales soulevées par le droit pénal social auxquelles sont confrontées les entreprises dans la gestion quotidienne de leurs affaires.
Livre | 5e édition 2018 | Belgique | Christian De Valkeneer
Cette 5ème édition expose le droit régissant les différentes méthodes de l'enquête pénale et les aspects pratiques de leur mise en œuvre, y compris les méthodes particulières de recherche.
Livre | 2e édition 2018 | Europe, Monde | Éric David
Sont traitées ici les compétences de l’État à l’égard des infractions présentant un élément d’extranéité, les limites de la compétence répressive du juge national, la coopération internationale en matière pénale, les incriminations internationales,...
Livre | 1ère édition 2018 | Monde | Jean Albert, Jean-Baptiste Merlin
D'une approche novatrice, l'ouvrage mêle aspects théoriques du droit international pénal et questions pratiques en vue de s’interroger sur les perspectives de la justice pénale internationale et d’offrir des pistes de réflexion.
L'ouvrage fait le point sur les modifications proposées dans l'avant-projet du nouveau Livre 1er du Code pénal et les écueils prévisibles de cette nouvelle codification qui devrait faire date dans l’histoire de la justice pénale.
Livre | 1ère édition 2018 | Belgique | Francis Desterbeck
Het werk bespreekt de witwasbestrijding eerst vanuit internationaal, en inzonderheid vanuit Europees perspectief. Vervolgens wordt uitvoerig aandacht besteed aan de nieuwe preventieve witwaswet
Livre | 1ère édition 2017 | Monde | Natalia Gaidaenko Schaer, Markus Schaer
L'ouvrage décrit le système juridique russe, son droit civil et commercial, droit des sociétés, des valeurs mobilières et des investissements, droit du travail, des biens immatériels, droit comptable et fiscal, administratif, règlement des litiges...
Cette chronique recouvre la législation, la jurisprudence et la doctrine relatives à la période 2011-2016, en ce compris les réformes opérées par les lois dites "Pot-Pourri" en matière de droit pénal et de procédure pénale.
Livre | 1ère édition 2017 | Europe | Guillaume Bègue
Véritable guide sur la prévention du blanchiment et du financement du terrorisme (LAB/CFT), cet ouvrage inédit et très complet réconcilie les obligations de confidentialité aux mesures de transparence imposées au monde bancaire et financier.
Livre | 2e édition 2017 | Luxembourg | Gaston Vogel
Un véritable panorama de jurisprudence en droit pénal luxembourgeois qui permet aux praticiens du droit de trouver rapidement des solutions sur les questions de principe.
Livre | 2e édition 2017 | Belgique | Charles-Éric Clesse, Marie Debauche, Murielle Fabrot, Marie-Anne Franquinet, Marianne Gratia, Jean-Claude Heirman, Jackie Van Damme, Gerrit Van de Mosselaer, Henri Vanderlinden
Cet ouvrage reprend les nouvelles dispositions du Code pénal social, quelques lois particulières ainsi que des textes internationaux. Ces textes sont assortis de commentaires réalisés par des spécialistes. Voyez aussi Wet & Duiding Sociaal Strafrecht.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Marie-Aude Beernaert, Henri-D. Bosly, Christian De Valkeneer, Michaël Fernandez-Bertier, Daniel Flore, Mona Giacometti, Christine Guillain, Ludivine Kerzmann, Steve Lambert, Adrien Masset, Bernard Michel, Olivier Michiels, Thierry Moreau, Olivia Nederlandt, Nathalie Van der Eecken, Damien Vandermeersch, Fanny Vansiliette, Isabelle Wattier
Ouvrage sur la loi du 5 février 2016 modifiant le droit pénal et la procédure pénale et portant des dispositions diverses en matière de justice. Les principales modifications sont passées en revue par différents auteurs spécialisés en la matière.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Isabelle Durant
Après les notions de patrimoine et de valeurs patrimoniales, sont étudiés la possession et les actions possessoires, la propriété mobilière et immobilière, les droits réels démembrés, les relations de voisinage et une introduction à la propriété foncière.
Livre | 1ère édition 2017 | Europe | Dominique Berlin, Francesco Martucci, Fabrice Picod
La fraude corrompt l’intégration européenne. Elle mine la solidarité et élime la confiance, deux charnières fondatrices du lien d’intégration. C’est pourquoi le droit de l’Union européenne doit organiser la lutte contre la fraude.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Franklin Kuty
Dans ce quatrième tome, l'auteur analyse plus particulièrement la notion de peine. Sont analysés : la notion, l'objet, la mesure, la détermination, l'extension de la peine, les mesures de sûreté et les condamnations de nature civile.
Livre | 1ère édition 2017 | Monde | Filippo Annunziata, Anne Brobel Dorsman, Bénédicte François, Federico Pernazza
Claude Ducouloux-Favard (Université Paris- Dauphine) restera dans l’histoire de la pensée juridique européenne comme l’un des pionniers et des plus fervents défenseurs du Droit comparé. Ces Mélanges lui rendent hommage.
Livre | 1ère édition 2017 | Belgique | Hadrien Dasnoy, Ivan Ficher, Sophie Remouchamps
L'ouvrage est consacré à un examen panoramique de quelques questions à caractère transversal, retenues en raison de leur importance pratique et du relatif désintérêt dont elles souffrent.
Quelles garanties juridiques dans l’utilisation du numérique ?
Livre | 1ère édition 2017 | Monde | Akila Taleb-Karlsson
L’ouvrage propose des pistes de réflexion de juristes de divers horizons sur cette problématique renouvelée par le contexte brûlant de la lutte contre le terrorisme à l’ère de la révolution numérique.
